F-Montreuil: copper products

Country:

France

City/Locality:

MONTREUIL

Notice/Contract Number:

eu:171768-2008

Publication Date:

Jul 5, 2008

Deadline:

Sept 1, 2008

Buyer:

AFPA

Original Language:

French

Address:

AFPA
MONTREUIL
France

Email:

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27700000 - Copper products

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities
EU Official Journal Publication: 129/2008
, #
171768-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): AFPA, Association Nationale
pour la Formation Professionnelle des Adultes 13, place du Général De
Gaulle, Contact: Direction Nationale des Achats, Attn: m le directeur
National des Achats, F-93108 Montreuil Cedex. Tel. 01 48 70 53 59. E-mail:
dna@afpa.fr. Fax 01 48 70 38 09.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 27700000.
Description: Copper products.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
1.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: AFPA, Association Nationale
pour la Formation Professionnelle des Adultes 13, place du Général De
Gaulle, Contact: Direction Nationale des Achats, à l'attention de m le
directeur National des Achats, F-93108 Montreuil Cedex. Tél. 01 48 70 53
59. E-mail: dna@afpa.fr. Fax 01 48 70 38 09.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Autre: formation professionnelle.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Produits
métallurgiques cuivre.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Dans le périmètre d'implantation de l'AFPA
(cf.www.afpa.fr).
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: — Tube
cuivre écroui et recuit,
— Tube cuivre écroui et recuit pour réfrigération.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
27700000.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Montants mini 800000 euros, maxi
2400000 euros.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le financement est assuré par
des fonds propres. Les modalités de paiement sont précisées dans le cahier
des clauses administratives et techniques. Le délai de paiement est de 60
jours à compter de la date du relevé mensuel de factures (date d'arrêté à
définir par courrier), sous réserve de l'acceptation de chaque facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: En cas de groupement seul le
groupement solidaire sera retenu.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Conditions mentionnées dans le règlement de consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Conditions
mentionnées dans le règlement de consultation.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Conditions mentionnées dans
le règlement de consultation.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 95-8-6-AOO-PMC-JMZR.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 1.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: le contrat est conclu pour une durée de 48
mois à compter de sa notification. Possibilité d'y mettre fin moyennant un
préavis de cinq (5) mois, à douze (12) mois, vingt-quatre (24) mois ou
trente-six (36) mois.
1 juillet 2008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande
Instance, 173 avenue Paul Vaillant Couturier, 93000 Bobigny. Tél. 01 48 95
13 93.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Direction Nationale des Achats, 13
place du Général de Gaulle, 93108 Montreuil Cedex. E-mail: dna@afpa.fr.
Tél. 01 48 70 53 59.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 2.7.2008.

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