F-Lons-le-Saunier: tipper trucks

Country:

France

City/Locality:

LONS-LE-SAUNIER

Notice/Contract Number:

eu:171672-2008

Publication Date:

Jul 5, 2008

Deadline:

Aug 28, 2008

Buyer:

CONSEIL GENERAL DU JURA

Original Language:

French

Address:

CONSEIL GENERAL DU JURA
LONS-LE-SAUNIER
France

Web Site:

http://www.cg39.marco-web.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 129/2008
, #
171672-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Conseil Général du Jura,
DGS-AJMP, 17, rue Rouget de Lisle, Attn: M. le Président, F-39039
Lons-le-Saunier. Tel. (33) 384 87 33 00. Fax (33) 384 87 36 12.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: Conseil Général du Jura, DGS-AJMP,
17, rue Rouget de Lisle, Contact: Mme Dangin (administratif), Attn: parc
de Matériels auprès de M. Pernin, 39039 Lons-le-Saunier. Tel. (33) 384 87
25 25. Fax (33) 384 87 36 12.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Conseil Général du Jura, DGS-AJMP, 17, rue Rouget de Lisle, Contact: Mme
Dangin, 39039 Lons-le-Saunier. Fax (33) 384 87 36 12. URL:
http://www.cg39.marco-web.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: Conseil Général du
jura, DGS-AJMP-Commission d'appel d'offres, 17, rue Rouget de Lisle, 39039
Lons-le-Saunier. URL: http://www.cg39.marco-web.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 34135000, 34138000,
01900000, 34390000.
Description: Tipper trucks.
Road tractor units.
Agricultural supplies.
Tractor accessories.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 28.8.2008 - 11:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
28.8.2008 - 11:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Général du Jura,
DGS-AJMP, 17, rue Rouget de Lisle, à l'attention de M. le Président,
F-39039 Lons-le-Saunier. Tél. (33) 384 87 33 00. Fax (33) 384 87 36 12.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Conseil Général du Jura, DGS-AJMP, 17, rue Rouget de Lisle,
Contact: Mme Dangin (administratif), à l'attention de parc de Matériels
auprès de M. Pernin, 39039 Lons-le-Saunier. Tél. (33) 384 87 25 25. Fax
(33) 384 87 36 12.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Conseil
Général du Jura, DGS-AJMP, 17, rue Rouget de Lisle, Contact: Mme Dangin,
39039 Lons-le-Saunier. Fax (33) 384 87 36 12. URL:
http://www.cg39.marco-web.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Conseil Général du jura, DGS-AJMP-Commission d'appel d'offres,
17, rue Rouget de Lisle, 39039 Lons-le-Saunier. URL:
http://www.cg39.marco-web.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de matériels et engins utilisés par les Centres Techniques
Routiers Départementaux du Conseil Général du Jura (Camions, tracteurs
agricoles, débroussailleuses, chargeurs pour tracteurs).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Acquistion de camions, tracteurs agricoles, débroussailleuses, chargeurs
agricoles.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34135000, 34138000, 01900000, 34390000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Voir détail dans chaque lot.
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 01
INTITULÉ: acquisition d'un camion neuf gamme chantier 4x4 16t 220 CV
minimum carrossé
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition d'un camion neuf gamme chantier 4x4
16t 220 CV minimum, carrossé d'un bras hydraulique et d'une benne sur
berce.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34135000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA: 134 000 EUR.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le délai de livraison est
proposé par le candidat.
LOT N° 02
INTITULÉ: acquisition d'un camion neuf 4x2 13t 220 CV minimum carrossé
bibenne
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition d'un camion neuf 4x2 13t 220 CV
minimum carrossé bibenne.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34135000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA: 79 000 EUR.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le délai de livraison est
proposé par le candidat.
LOT N° 03
INTITULÉ: acquisition d'un camion neuf 4x2 16t 220 CV miniumum carrossé bi
benne
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition d'un camion neuf 4x2 16t 220 CV
miniumum carrossé bi benne.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34135000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA: 82 000 EUR.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le délai de livraison est
proposé par le candidat.
LOT N° 04
INTITULÉ: acquisition d'un camion neuf 4x4 19t 320 CV minimum carrossé bi
benne
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition d'un camion neuf 4x4 19t 320 CV
minimum carrossé bi benne.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34135000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA: 120 000 EUR.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le délai de livraison est
proposé par le candidat.
LOT N° 05
INTITULÉ: acquisition de 3 tracteurs agricoles 4x4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de 3 tracteurs agricoles 4x4.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34138000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA: 168 000 EUR.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 4 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 06
INTITULÉ: acquisition de 3 débroussailleuses
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de 3 débroussailleuses à bras
hydraulique latérales à pivot - groupe avancé adaptables sur tracteur
agricole d'une puissance supérieure à 85 CV.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
01900000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA: 135 200 EUR.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 4 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 07
INTITULÉ: acquisition de 2 chargeurs de reprise pour tracteurs 4x4 gamme
TP
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de 2 chargeurs de reprise pour
tracteurs 4x4 gamme TP.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34390000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA: 30 000 EUR.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 3 (à compter de la date
d’attribution du marché).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Dans le cas où le titulaire
accepterait le versement d'une avance , une garantie à première demande du
même montant sera exigée. L'avance ne sera mandatée qu'après constitution
de la garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: — Le marché sera intégralement
financé sur les fonds propres de la collectivité,
— Versement d'une avance dans les conditions prévues à l'article 87 du
Code des marchés publics,
— Prix unitaires, fermes et non actualisables,
— Le paiement des prestations sera effectué par mandat administratif et
virement dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés
publics et de ses décrets d'application avec un délai de 45 jours maximum.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les candidats peuvent présenter une
offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de
membres d'un groupement. En cas de groupement, les candidats sont avertis
du fait que le département exigera au moment de l'attribution du marché
que le groupement revête la forme d'un groupement solidaire pour la bonne
exécution du marché.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: La vérification de l'aptitude des candidats non exclus en
vertu des dispositions de l'article 52 I alinéa 2 du Code des marchés
publics sera effectuée conformément aux critères relatifs à leur
références professionnelles eu égard à l'objet du marché. Les candidats
produiront:
— La lettre de candidature (DC 4 ou équivalent): pour les groupements,
cette lettre devra être signée par chaque membre du groupement ou par le
mandataire dûment habilité qui devra justifier des habilitations
nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la
conclusion du marché.
Puis, pour chacune des entreprises, groupées ou non:
— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager
l'entreprise candidate,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des
jugements prononcés à cet effet,
— Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre
dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article
43 du code des marchés publics.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Liste des principales
fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont
prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. pour les lots 1.2.3.4:prix des prestations. Pondération: 60.
2. valeur technique. Pondération: 20.
3. coût d'utilisation. Pondération: 10.
4. delai de livraison. Pondération: 10.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08ROU036.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 28.8.2008 - 11:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 28.8.2008 - 11:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les critères pour le jugement des offres pour
les lots n° 5 et 6 sont:
— Prix des prestations: 60 %,
— Valeur technique: 30 %,
— Cout d'utilisation: 10 %.
Pour le lot n° 7: prix unique le plus bas.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé à
l'adresse suivante: www.cg39.marco-web.fr.
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs
offres à la même adresse .
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie
papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse
suivante : www.cg39.marco-web.fr. Par contre, la transmission des plis sur
un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support
matériel) n'est pas autorisée.
Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à
celles exigées pour les réponses sur support papier (un fichier distinct
pour chaque enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date
certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles,
Copenhague, Madrid.
Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour
la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique
électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli
scellé et comporte obligatoirement la mention : " copie de sauvegarde ".
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être
transmis sont les suivants : Les candidats transmettront leurs réponses
dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant
le dossier de consultation des entreprises.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le
Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement
Intersectorielle de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit
être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante :
http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
Si les candidats transmettent leur offre sous support papier, le pli devra
être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli
recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la
date et l'heure limites de réception des offres.
Les candidats qui font offre pour plusieurs lots pourront produire :
— En un seul exemplaire l'ensemble des pièces demandées dans la première
enveloppe intérieure "candidature",
— Pour chaque lot considéré isolément : un projet de marché visé au
paragraphe 4.1 du régement de consultation " 2ème enveloppe intérieure
pour chaque lot).
L'ouverture des offres a lieu en commission d'appel d'offres et ce en
séance non publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de besançon, 30 rue charles nodier, 25044 Besancon. Tél. 03
81 82 60 00. Fax 03 81 82 60 01.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité Consultatif Interrégional de réglement Amiable des Litiges,
préfecture de moselle 1 rue du préfet Erignac, 54038 Nancy. Tél. 03 84 34
25 23. Fax 03 83 36 44 66.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: greffe du tribunal Administratif de
Besançon, 30 rue charles nodier, 25044 Besançon.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 2.7.2008.

F-Lons-le-Saunier: tipper trucks

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