F-Le Mans: medical devices

Country:

France

City/Locality:

LE MANS

Notice/Contract Number:

eu:170071-2008

Publication Date:

Jul 4, 2008

Deadline:

Aug 27, 2008

Buyer:

CENTRE HOSPITALIER DU MANS

Original Language:

French

Address:

CENTRE HOSPITALIER DU MANS
LE MANS
France

Web Site:

http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-lemans

33100000 - Medical equipments

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 128/2008
, #
170071-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Centre Hospitalier du Mans,
pharmacie 194, avenue Rubillard, Attn: secrétariat Pharmacie, F-72037 Le
Mans Cedex 9. Tel. 02 43 43 43 76. E-mail: dmsct@ch-lemans.fr. Fax 02 43
43 44 05.
Internet address(es):
General address of the contracting authority:
http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-lemans.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 33100000.
Description: Medical devices.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
27.8.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Centre Hospitalier du Mans,
pharmacie 194, avenue Rubillard, à l'attention de secrétariat Pharmacie,
F-72037 Le Mans Cedex 9. Tél. 02 43 43 43 76. E-mail: dmsct@ch-lemans.fr.
Fax 02 43 43 44 05.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-lemans.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Dispositifs médicaux consommables pour angiographie et angioplastie
coronaire périphérique, dispositifs médicaux consommables de radiologie,
dispositifs médicaux consommables pour chirurgie vasculaire.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Code NUTS: FR514.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Dispositifs médicaux consommables pour angiographie et angioplastie
coronaire et périphérique, dispositifs médicaux consommables de
radiologie, dispositifs médicaux consommables pour chirurgie vasculaire.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33100000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le marché est divisé en 37 lots, la
description des lots et l'étendue des besoins sont détaillés dans le
dossier de consultation. Il s'agit d'un marché à bons de commande passé en
application de l'article 77 du code des marchés publics conclu pour une
durée d'un an à compter du 1.1.2009.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.1.2009.
Jusqu’au: 31.12.2009.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Fonds propres - articles 86 à
111 du Code des Marchés Publics. Délai de paiement - article 98 du Code
des Marchés Publics.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Déclaration sur l'honneur prévue à l'article 45 du code des
marchés publics - attestation de non condamnation pour infraction au Code
du Travail - attestation sur l'honneur de ne pas avoir fait l'objet au
cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no 2
du casier judiciaire pour les infractions visées à l'article L341-6,
L125-1 et L125-3 du Code du Travail.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration des
chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Certificat de conformité à
des spécifiactions ou des normes. Références de prestations similaires de
moins de 3 ans.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique. Pondération: 50 %.
2. Qualité et suivi de la prestation. Pondération: 15 %.
3. Coût d'utilisation. Pondération: 35 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2009-0502.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 27.8.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les candidats sont invités à consulter et
télécharger gratuitement sur le site internet
http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-lemans les documents de la
consultation (règlement de consultation, cahiers des charges, catalogue
des lots et imprimés) à compter du 1er juillet 2008. Ils peuvent également
être demandés par tout autre moyen.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Nantes, 6 Allée Ile Gloriette, 44000 Nantes.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité Consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Recours contentieux devant le tribunal
administratif de Nantes dans un délai de 2 mois. Conformément à l'article
L551-1 du Code de Justice Administrative, référé pré-contractuel devant le
président du Tribunal Administratif. En cas de recours en indemnisation
devant le tribunal, la forclusion est encourue conformément à l'article
R421-3 du Code de la Justice Administrative dans les 2 mois à compter du
jour de la notification expresse du rejet de la demande d'indemnisation.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 1.7.2008.

F-Le Mans: medical devices

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