F-Gif-sur-Yvette: construction work for manufacturing plant

Country:

France

City/Locality:

GIF-SUR-YVETTE

Notice/Contract Number:

eu:168778-2008

Publication Date:

Jul 17, 2008

Deadline:

Sept 15, 2008

Buyer:

CEA/SACLAY

Original Language:

French

Address:

CEA/SACLAY
GIF-SUR-YVETTE
France

Web Site:

https://marches.cea.fr

Notice Type: 11M0
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 127/2008
, #
168778-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Competitive dialogue
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): CEA/Saclay, Direction de
l'énergie nucléaire (Den/Dsni), Attn: mmes Boneu et Gombault, F-91191
Gif-sur-Yvette. Tel. 01 69 08 90 69. E-mail: valerie.boneu@cea.fr. Fax 01
69 08 87 72.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: https://marches.cea.fr.
Further information can be obtained at: Cea, den/Dsni, Attn: m.Lionel
Renaud, 91191 Gif-sur-Yvette. Tel. 01 69 08 30 68. E-mail:
lionel.renaud@cea.fr.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
cea, Service Commercial/bpti Bâtiment 530, Attn: mmes Boneu et Gombault,
91191 Gif-sur-Yvette. Tel. 01 69 08 90 69.
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45254200, 74000000.
Description: Construction work for manufacturing plant.
Architectural, engineering, construction, legal, accounting and other
professional services.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
24.10.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CEA/Saclay, Direction de
l'énergie nucléaire (Den/Dsni), à l'attention de mmes Boneu et Gombault,
F-91191 Gif-sur-Yvette. Tél. 01 69 08 90 69. E-mail: valerie.boneu@cea.fr.
Fax 01 69 08 87 72.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: https://marches.cea.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Cea, den/Dsni, à l'attention de m.Lionel Renaud, 91191
Gif-sur-Yvette. Tél. 01 69 08 30 68. E-mail: lionel.renaud@cea.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: cea, Service
Commercial/bpti Bâtiment 530, à l'attention de mmes Boneu et Gombault,
91191 Gif-sur-Yvette. Tél. 01 69 08 90 69.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Défense.
Autre: recherche.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Démonstrateur Btl de Bure-Saudron.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Conception et exécution.
Lieu principal d'exécution: Ce démonstrateur sera implanté en France sur
la zone interdépartementale de Bure-Saudron, laquelle se partage entre les
départements de la Haute-Marne (52) et de la Meuse (55).
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Conception, réalisation, intégration globale sur site et mise en service
industriel d'un démonstrateur pré-industriel de production de biocarburant
de 2ème génération* de type Btl** dans la zone interdépartementale de
Bure-Saudron. (*) 2ème génération: le biocarburant est obtenu en
valorisant la totalité des plantes et déchets végétaux (cellulose,
hémicellulose, lignine).Btl (biomass to liquid) : biocarburant de synthèse
obtenu à partir de biomasse par conversion thermochimique puis réaction de
synthèse Fischer Tropsch et raffinage.
Le programme fonctionnel de l'installation faisant l'objet du dialogue
compétitif est disponible en ligne sur https://marches.cea.fr en procédant
comme suit:
À partir de la page d'accueil du site, vous disposez d'un formulaire de
recherche. Choisissez la zone de recherche avancée. Sélectionnez par les
menus déroulant : l'unité d'achat et Ventes de Saclay, le type d'avis de
marché, la catégorie "Travaux". Vous pouvez alors télécharger le dossier
joint contenant :
— Le présent avis,
— La liste des documents à fournir à l'appui de la candidature,
— Le programme fonctionnel.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45254200, 74000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le titulaire aura la charge de la
réalisation des études y compris le montage des dossiers réglementaires
(dossiers de permis de construire ,du dossier de demande d'autorisation
d'exploiter (Ddae)), la construction de l'installation et l'aménagement de
son environnement, la définition, l'approvisionnement et le montage des
équipements, la réalisation de la mise en service industriel de
l'installation jusqu'à l'atteinte des performances requises. A l'issue de
la mise en service industriel de l'installation et atteinte des
performances requises, le Titulaire apportera une assistance technique à
l'exploitation (Ate) et assurera le maintien en conditions opérationnelles
(Mco) de l'installation, pendant une durée de 12 mois.
Le CEA sera particulièrement sensible à la possibilité qui lui sera
laissée de faire évoluer les technologies de gazéification et aux
solutions proposées en terme de participation financière à
l'investissement.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: À l'issue de la tranche ferme décrite au
paragraphe Ii.2.1 du présent avis, des options correspondant à des
prestations d'une durée de 12 mois chacune (Ate et Mco) pourront être
levées de manière indépendante et successive ; en cas de levée de toutes
les options, leur exécution pourra couvrir au maximum une période de 4
ans. Les options sont les suivantes:
Option 1.1: Assistance technique à l'exploitation (Ate) pendant 12 mois
supplémentaires.
Option 1.2: Maintien en conditions opérationnelles (Mco) pendant 12 mois
supplémentaires.
Option 2.1: Assistance technique à l'exploitation (Ate) pendant 12 mois
supplémentaires.
Option 2.2: Maintien en conditions opérationnelles (Mco) pendant 12 mois
supplémentaires.
Option 3.1: Assistance technique à l'exploitation (Ate) pendant 12 mois
supplémentaires.
Option 3.2: Maintien en conditions opérationnelles (Mco) pendant 12 mois
supplémentaires.
Option 4.1: Assistance technique à l'exploitation (Ate) pendant 12 mois
supplémentaires.
Option 4.2: Maintien en conditions opérationnelles (Mco) pendant 12 mois
supplémentaires.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 108 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Une retenue de garantie
pourra être exigée ; toutefois, le réglement de cette dernière pourra être
effectué en même temps que le terme relatif à la réception, sous réserve
de la constitution d'une caution bancaire, personnelle et solidaire,
équivalente dont la main levée sera prononcée à l'expiration du délai de
garantie. Une garantie autonome à première demande pourra être exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financements sur fonds CEA,
participation d'industriels et subventions publiques.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: La constitution des groupements devra
se faire au plus tard lors du dépôt des candidatures et ne pourra être
modifiée par la suite. Le CEA pourra imposer la forme du groupement après
attribution du marché si cette transformation est nécessaire à la bonne
exécution du marché. Pour l'attribution du marché, le candidat pourra être
soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises
conjointes, avec solidarité du mandataire vis-à-vis de chacun des membres,
soit un groupement solidaire. Dans les deux cas, un mandataire du
groupement sera désigné. Il est interdit aux entreprises de cumuler les
candidatures: - en tant que candidat individuel et membre d'un ou
plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; - en tant que
membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
La convention de groupement figurera parmi les documents remis dans le
dossier de candidature. De plus, il est rappelé que chaque membre du
groupement devra fournir les documents demandés dans le présent avis.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: La liste des pièces que le candidat doit fournir à l'appui
de sa candidature figure dans le document intitulé "documents à fournir à
l'appui de la candidature", téléchargeable comme indiqué au paragraphe
Ii.1.5 du présent avis de marché.
Critères de jugement des candidatures : après examen de la conformité
administrative du dossier, les candidatures seront jugées d'après les
critères suivants:
— La capacité économique et financière (détaillée en III.2.2),
— La capacité technique et professionnelle (détaillée en III.2.3).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La liste des
pièces que le candidat doit fournir à l'appui de sa candidature figure
dans le document intitulé "documents à fournir à l'appui de la
candidature", téléchargeable comme indiqué au paragraphe Ii.1.5 du présent
avis de marché.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: La liste des pièces que le
candidat doit fournir à l'appui de sa candidature figure dans le document
intitulé "documents à fournir à l'appui de la candidature", téléchargeable
comme indiqué au paragraphe Ii.1.5 du présent avis de marché.
La capacité technique et professionnelle des candidats sera appréciée sur
la base de leurs références, expérience et compétences pour des opérations
industrielles en rapport avec le projet du CEA et ses modalités de mise en
oeuvre (procédés mis en oeuvre, moyens humains et techniques en adéquation
avec le projet, qualifications professionnelles conformes aux usages pour
ce type de projet...).
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Dialogue compétitif.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner
ou à participer: Nombre minimal envisagé: 3. Nombre maximal: 6.
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le
dialogue: Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin
de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des
offres à négocier oui.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 8B1010CG.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 24.10.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les candidatures devront être adressées en 4
exemplaires (1 original et 3 copies) au : Cea/Saclay, Bureau du courrier
pour le Service Commercial / bpti, pc 98 bât. 530, pièce 231, 91191
gif-sur-yvette cedex, avec la mention " Aapc/Démonstrateur Bure-Saudron/
Vb-Cg".
Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé
en recommandé avec accusé de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un
représentant du bureau du courrier du Cea/Saclay, dans le strict respect
du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela,
le porteur se présentera à l'accueil de la Porte Nord, où la procédure de
dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le
passeport lui sera réclamé).
Si votre dossier est transmis par voie électronique :
Le présent avis peut être retiré sur https://marches.cea.fr ; il est
également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de déposer le
dossier de candidature de façon électronique en suivant les étapes
suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne.
1.Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des
autorités de certifications reconnues est disponible en cliquant dans le
menu sur le lien " autorités de certification acceptées " à l'adresse
https://marches.cea.fr;
2. Se connecter à l'adresse : https://marches.securises.cea.fr;
3. Compléter le formulaire et valider;
4. Suivre les instructions pour le dépôt du dossier de candidature.
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au Code des Marchés Publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du Décret no 2005-1742 du 30.12.2005
fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs
adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du
6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou
privées non soumises au Code des Marchés Publics.
L'Objet du dialogue compétitif portera sur tous les aspects du marché. Il
se déroulera en langue française et sera organisé en plusieurs tours de
dialogue successifs.
Une indemnisation sous forme de prime sera attribuée aux candidats ayant
remis les offres classées au final en 2ème et 3ème position. Le montant de
la prime attribuée à chaque soumissionaire sera fixée en fonction de la
qualité et de la pertinence du travail réalisé en cours du dialogue.
Le montant total des primes attribuées pourra s'élever au maximum à un
million d'euros hors taxes.
Le CEA, maître d'ouvrage, aura la faculté de se substituer toute société
qu'il constituerait, à laquelle il sera associé. Cette société pourra
reprendre à son compte la procédure ou le marché qui en résultera, à
compter de sa date de constitution. Elle assurera à la fois la maîtrise
d'ouvrage du démonstrateur et son exploitation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande
Instance de Paris, 4, bd du Palais, 75001 Paris.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Greffes du Tribunal de Grande
Instance de Paris, 4, bd du Palais, 75001 Paris.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 30.6.2008.

Update: Jul 17, 2008

Notice Type: 8098
-
Additional information
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 137/2008
, #
182478-2008
Referenced Document Number: 168778-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Competitive dialogue
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CEA/Saclay, Direction de l'énergie nucléaire (Den/Dsni), attn: mmes Boneu
et Gombault, F-91191 Gif-sur-Yvette. Tel. 01 69 08 90 69. E-mail:
valerie.boneu@cea.fr. Fax 01 69 08 87 72.
(Supplement to the Official Journal of the European Union, 03.07.2008,
2008/S 127-168778)
RE: CPV: 45254200, 74000000.
Construction work for manufacturing plant.Instead of: IV.3.4) :
24.10.2008 (16:00).
IV.3.2) :
IV.3.5) :
Read: IV.3.4) :
15.9.2008 (16:00).
IV.3.2) :
Avis de pré-information paru au BOAMP nº82, au JOUE nº2008/S 82-111252 et
au moniteur nºao 0818 2007 du 26.4.2008.
IV.3.5) :
1.10.2008.
Autres informations complémentaires:
La date de remise de la réponse et le début du dialogue competitif:
3.11.2008.

F-Gif-sur-Yvette: construction work for manufacturing plant

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Original Text

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