F-Grézieu-la-Varenne: construction work for water projects

Country:

France

City/Locality:

GREZIEU-LA-VARENNE

Notice/Contract Number:

eu:166478-2008

Publication Date:

Jul 1, 2008

Deadline:

Jul 24, 2008

Buyer:

SAGYRC

Original Language:

French

Address:

SAGYRC
GREZIEU-LA-VARENNE
France

Email:

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Notice Type: 1110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 125/2008
, #
166478-2008
Referenced Document Number: 119721-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): SAGYRC, 16, avenue Emile
Evellier, Attn: M. le Président, F-69290 Grézieu-la-Varenne. Tel. (33) 04
37 22 11 55. E-mail: sagyrc.yzeron-vif@wanadoo.fr. Fax (33) 04 37 22 11
54.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: Egis Eau, 78, allée John Napier-
cS 89017, Contact: M. Perry, 34 96 Montpellier. Fax (33) 04 67 65 03 18.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45240000, 45246200,
45220000.
Description: Construction work for water projects.
River-bank protection works.
Engineering works and construction works.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 21.7.2008 - 16:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
24.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SAGYRC, 16, avenue Emile
Evellier, à l'attention de M. le Président, F-69290 Grézieu-la-Varenne.
Tél. (33) 04 37 22 11 55. E-mail: sagyrc.yzeron-vif@wanadoo.fr. Fax (33)
04 37 22 11 54.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Egis Eau, 78, allée John Napier- cS 89017, Contact: M. Perry, 34
96 Montpellier. Fax (33) 04 67 65 03 18.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Environnement.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Aménagement de 9 seuils en rivière.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
L'aménagement de 9 seuils en rivière pour permettre la restauration de la
continuité piscicole sur la rivière Yzeron, les travaux comprennent :
— la création de passe à poisson à bassins successifs,
— la création de pré barrages (micro seuil) en enrochements liaisonnés,
— la création de rivières de contournement,
— l'arasement et/ou la suppression de seuil,
L'opération de travaux est divisée en 2 lots.
Les lots ne comportent pas de tranches conditionnelles.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45240000, 45246200, 45220000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 40 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: seuils Y24,Y28, Y30, Y31
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: — la création de passe à poisson à bassins
successifs,
— la création de pré barrages (micro seuil) en enrochements liaisonnés.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45240000, 45220000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: La durée globale des
travaux du lot est de 4 mois répartis entre septembre 2008 et novembre
2009.
LOT N° 2
INTITULÉ: seuils: Y13, Y14, Y20, Y21, Y22
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: — la création de passe à poisson à bassins
successifs,
— la création de rivières de contournement,
— l'arasement et/ou la suppression de seuil.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45240000, 45246200.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: La durée globale des
travaux du lot est de 4 mois répartis entre septembre 2008 et novembre
2009.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Cf. Le réglement de la
consultation.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement sur fonds propres
(20 %) et subventions publiqus (80 %). Paiement par mandat administratif
sous 45 jours (pour plus de précisions cf. Le réglement de la
consultation).
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint avec
mandataire solidaire. Sachant qu'un même candidat n'est pas autorisé à
présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité
de candidat individuel ou de membre d'un ou plusieurs groupements (article
51-ii du Code des marchés publics) sous peine de rejet de toutes les
offres concernées par ce même candidat.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Cf. Le réglement de la consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Cf. Le réglement
de la consultation.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Cf. Le réglement de la
consultation.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Cf. Le réglement de la
consultation.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Cf. Le réglement de la
consultation.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Avis de
pré-information
Numéro d’avis au JO: 2008/S 88-119721 du 7.5.2008.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 21.7.2008 - 16:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 24.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP: 26.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69003 Lyon. Tél. (33) 04 78 14
10 10. Fax (33) 04 78 14 10 65.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Les délais de recours et de référé
précontractuel sont respectivement de deux mois et de 10 jours à partir de
la date de notification du rejet au candidat.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 26.6.2008.

F-Grézieu-la-Varenne: construction work for water projects

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Original Text

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