F-Paris: news-agency services

Country:

France

City/Locality:

PARISI

Notice/Contract Number:

eu:165696-2008

Publication Date:

Jun 28, 2008

Deadline:

Sept 9, 2008

Buyer:

AP-HP

Original Language:

French

Address:

AP-HP
PARIS
France

Web Site:

http://www.aphp.fr

92400000 - News-agency services

Notice Type: 2210
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 124/2008
, #
165696-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Services
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): AP-HP, Direction du Siège 3,
avenue Victoria, Attn: M. Le Directeur du Siège, F-75184 Paris Cedex 04.
Tel. (33) 140 27 38 31. E-mail: pole-marches.dag@sap.aphp.fr. Fax (33) 140
27 38 49.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.aphp.fr.
Address of the buyer profile: http://marches.aphp.fr/.
Further information can be obtained at: Assistance Publique - Hôpitaux de
Paris Direction du Siège, 3, avenue Victoria, Contact: Secrétariat du
Service Achats et Marchés - bureau 8, Attn: Mme Sylvie Robert, 75184 Paris
Cedex 04. Tel. (33) 140 27 38 31. Fax (33) 140 27 38 49. URL:
http://marchespublics.aphp.fr.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Direction du Siège, 3, avenue
Victoria, Contact: Secrétariat du Service Achats et Marchés - bureau 8,
Attn: Mme Sylvie Robert, 75184 Paris Cedex 04. Tel. (33) 140 27 38 31. Fax
(33) 140 27 38 49. URL: http://marchespublics.aphp.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: Assistance Publique -
Hôpitaux de Paris Direction du Siège, 3, avenue Victoria, Contact:
Secrétariat du Service Achats et Marchés - bureau 8, Attn: Mme Sylvie
Robert, 75184 Paris Cedex 04. Tel. (33) 140 27 38 31. Fax (33) 140 27 38
49. URL: http://marchespublics.aphp.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 92400000.
Description: News-agency services.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
9.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.
Other: Français.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: AP-HP, Direction du Siège 3,
avenue Victoria, à l'attention de M. Le Directeur du Siège, F-75184 Paris
Cedex 04. Tél. (33) 140 27 38 31. E-mail: pole-marches.dag@sap.aphp.fr.
Fax (33) 140 27 38 49.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.aphp.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.aphp.fr/.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Direction du Siège, 3,
avenue Victoria, Contact: Secrétariat du Service Achats et Marchés -
bureau 8, à l'attention de Mme Sylvie Robert, 75184 Paris Cedex 04. Tél.
(33) 140 27 38 31. Fax (33) 140 27 38 49. URL:
http://marchespublics.aphp.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Assistance
Publique - Hôpitaux de Paris Direction du Siège, 3, avenue Victoria,
Contact: Secrétariat du Service Achats et Marchés - bureau 8, à
l'attention de Mme Sylvie Robert, 75184 Paris Cedex 04. Tél. (33) 140 27
38 31. Fax (33) 140 27 38 49. URL: http://marchespublics.aphp.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Direction du Siège, 3,
avenue Victoria, Contact: Secrétariat du Service Achats et Marchés -
bureau 8, à l'attention de Mme Sylvie Robert, 75184 Paris Cedex 04. Tél.
(33) 140 27 38 31. Fax (33) 140 27 38 49. URL:
http://marchespublics.aphp.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Réalisation du journal interne "ap-hp mag" et mise à disposition de
contenus rédactionnels et iconographiques pour les besoins de l'Assistance
Publique - Hôpitaux de Paris.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 27.
Lieu principal de prestation: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris,
Direction du Siège, F-75184 Paris.
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Réalisation du journal interne "ap-hp mag" et mise à disposition de
contenus rédactionnels et iconographiques.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
92400000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Estimatif de réalisation de 5
numéros par an.
Forme du marché : Marché fractionné à Bon de Commande.
L'Ap-Hp s'engage sur un montant minimum représenté par 70 % du montant du
marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire.
Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 140 % du
montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Le représentant du pouvoir adjudicateur se
réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour
la réalisation de prestations similaires au sens de l'article 35.II.6 du
code des Marchés Publics.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Le fournisseur sera dispensé
du versement de la retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: L'exécution du marché sera
financée par le budget du Siège de l'AP-HP.
Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans
les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés et selon les
dispositions du décret 2002-232 du 21.2.2002 relatif à la mise en oeuvre
du délai maximum de paiement des marchés publics fixé à 50 jours. Les prix
du marché seront forfaitaires et unitaires. Les prix seront fermes.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Le groupement de candidats est
autorisé : Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le
marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat
individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique
du groupement n'est pas imposée.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
Certificats de régularité de la situation du titulaire face à la lutte
contre le travail dissimulé, à transmettre obligatoirement tous les 6 mois
durant l'exécution du marché, avec utilisation du formulaire de
Déclaration du Candidat n° DC 6 ou équivalent, téléchargeable à l'adresse
:
http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: 1. Un Imprimé DC 4 ou équivalent date et signature
obligatoirement originales ou date et signature électroniques
obligatoires.
2. Un Imprimé DC 5 ou équivalent, date et signature obligatoirement
originales ou date et signature électroniques obligatoires. Les mentions
du capital et du Chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité
monétaire correspondante. L'attention des candidats est attirée sur la
rubrique F du DC 5 qu'il conviendra de renseigner.
Ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie,
des Finances et de l'emploi : http://www.minefe.gouv.fr/themes/
marches_publics/formulaires/index.htm
3. Un organigramme détaillé de la société.
4. Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie
certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de
formalités des entreprises.
Tout document remis doit comporter la dénomination sociale exacte et
complète telle qu'elle figure dans le Kbis, à l'exclusion des appellations
abrégées et commerciales.
En cas de non présentation dans le dossier de candidature, ces documents
doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi d'une demande de
complément des pièces manquantes adressée par fax, confirmée par courrier.
Le jour de l'envoi du fax et le jour de réception du document demandé ne
sont pas comptabilisés.
La production des documents dûment complétés dans le délai imparti
conditionne la validité de la candidature.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le formulaire DC
5 ou équivalent dûment rempli.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le formulaire DC 5 ou
équivalent dûment rempli.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le
dialogue: Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin
de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des
offres à négocier non.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique (organisation mise en oeuvre). Pondération: 60.
2. Prix. Pondération: 40.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: DS-08-05.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 9.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
Autre: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris est
un établissement de Santé.
La date limite pour les questions au dossier de consultation est fixée au
27.8.2008 à 12h00.
Les documents sur format électronique pourront être gratuitement
téléchargés sur le site http://marchespublics.aphp.fr (à compter de la
publication au Boamp) ou obtenus sur support papier, sur demande écrite ou
par télécopie, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe IV.3.4
"Date limite de réception des offres ou des demandes de participation".
Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres
envoyées sous forme électronique sont acceptées.
Les plis électroniques devront être déposés sur le site
http://marchespublics.aphp.fr et être signés électroniquement, avec un
certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6
arrêté 28.8.2006). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le
site cité supra.
Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et
doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission
électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et
l'heure limites de dépôt des offres.
L'Offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une
police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la
transmission électronique des plis sont : zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg,
dwf.
L'Ap-Hp utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous
plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli.
L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue.
Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde
peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la
mention lisible " copie de sauvegarde " et parvenir dans les délais
impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les
dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique :
disque cd rom 600-800 MEGA-BYTES, disque DVD 4,7 GIGA-BYTES. Ils doivent
être signés électroniquement au moyen des certificats conformes au
référentiel intersectoriel de sécurité, présents sur le site
http://marchespublics.aphp.fr.
Les modèles de déclaration du candidat imposés pour la consultation,
peuvent être téléchargés du site : http://vww.finances.gouv.fr (thème
"marchés publics").
Les offres sont appréciées à l'appui de la liste de jugement suivante des
critères pondérés :
Critère n° 1 - coefficient : 60 % : Valeur technique (organisation mise en
oeuvre).
Ce critère sera apprécié au regard des réponses apportées au cadre de
réponse technique (annexe 1 du présent règlement de consultation) et du
contenu du dossier technique, selon les sous critères suivants.
— Sous-critère 1 : Profils de l'équipe dédiée au projet noté sur 4 points,
— Sous-critère : 2 Délais de réalisation des différentes prestations noté
sur 4 points,
— Sous-critère 3 : Pertinence de la note méthodologique noté sur 12
points.
Critère n° 2 - coefficient : 40 % : Prix.
Ce critère sera apprécié au regard des réponses apportées à l'annexe
financière à l'acte d'engagement.
L'Unité monétaire est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 04. Tél. (33)
144 59 44 00. URL: http://www/ta-paris.juradm.fr. Fax 01 44 59 46 46.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours : recours administratif : Par l'intéressé,
auprès du Directeur du Siège (recours gracieux) ou de la Direction
Générale de l'AP-HP (recours hiérarchique), dans les deux mois qui suivent
la notification de la décision contestée.
Recours contentieux : Par l'intéressé, auprès du Tribunal administratif de
Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04, téléphone : (33) 144 59 44
00, fax : (33) 144 59 46 46, www/ta-paris.juradm.fr.
Référé précontractuel :Par l'intéressé, en cas de manquement aux
obligations de mise en concurrence ou de publicité, dans les dix jours
suivant la notification du rejet de la candidature ou de l'offre et avant
la signature du marché.
Recours indemnitaire de droit commun : Par l'intéressé, dans les deux mois
à compter de la notification de la décision contestée.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 26.6.2008.

F-Paris: news-agency services

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Original Text

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