Notice Type: 2110
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Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 124/2008
, #
165538-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender
Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Union des Groupements d'Achats
Publics, 1, boulevard Archimède - Champs-sur-Marne, Contact: Direction du
Département Médical - Bureau 342, Attn: Ernesto Carfagnini, F-77444
Marne-la-Vallée Cedex 2. Tel. (33) 164 73 22 01. E-mail:
ecarfagnini@ugap.fr. Fax (33) 164 73 24 89.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.ugap.fr.
Address of the buyer profile: http://www.achatpublic.com.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 33162000, 33190000,
33192230, 33167000, 33161000, 33122000, 33112200, 33169100, 33191000,
33181100, 33241300, 33162200, 33181000, 50941000, 50421000, 80320000,
33172200, 33252400, 33169000.
Description: Operating theatre devices and instruments.
Miscellaneous medical devices.
Operating tables.
Surgical lights.
Electrosurgical unit.
Ophthalmology.
Ultrasonic unit.
Surgical laser.
Sterilisation, disinfection and hygiene devices.
Haemodialysis devices.
Instruments for measuring electrical quantities.
Operating-theatre instruments.
Renal support devices.
Installation services of medical equipment.
Repair and maintenance services of medical equipment.
Medical education services.
Resuscitation devices.
Measuring and control equipment.
Surgical instruments.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 30.9.2008 - 17:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
30.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.
Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Union des Groupements d'Achats
Publics, 1, boulevard Archimède - Champs-sur-Marne, Contact: Direction du
Département Médical - Bureau 342, à l'attention de Ernesto Carfagnini,
F-77444 Marne-la-Vallée Cedex 2. Tél. (33) 164 73 22 01. E-mail:
ecarfagnini@ugap.fr. Fax (33) 164 73 24 89.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ugap.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère
ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales.
Autre: centrale d'achats.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: oui.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de matériels de bloc opératoire, de stérilisation, de dialyse,
d'instrumentation médico-chirurgicale, d'appareils pour maintenance
biomédicale et exécution de prestations associées.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: France métropolitaine (Corse incluse) et
Outre-Mer (sauf pour la prestation de formation à la maintenance
biomédicale).
Code NUTS: FR102.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de matériels de bloc opératoire, de stérilisation, de dialyse,
d'instrumentation médico-chirurgicale, d'appareils pour maintenance
biomédicale et exécution de prestations associées.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33162000, 33190000, 33181000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché à bons de commande sur des
montants minimum et maximum (lots° 1, 2, 4, 6, 10 à 13 (inclus), 17, 19 à
20 (inclus) et 22 à 23 (inclus) ) et sans engagement (lots n° 3, 5, 7 à 9
(inclus), 14 à 16 (inclus), 18, 21 et 24 à 34 (inclus)), conclus avec un
seul opérateur économique par lot ou plusieurs opérateurs d'un même
groupement. Pour l'ensemble des lots, quantité globale estimée sur la
durée totale des marchés (reconduction(s) comprise(s)) : 4 217 unités.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Les marchés relatifs aux lots 1 à 26 (inclus),
peuvent être reconduits deux fois par décision expresse de l'UGAP pour une
période supplémentaire de 6 mois chacune.
Les marchés relatifs aux lots 27 à 34 (inclus) peuvent être reconduits une
fois, par décision expresse de l'ugap, pour une période supplémentaire de
24 mois.
La décision de reconduction du marché prise par l'ugap est notifiée au
titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date d'expiration de
la durée initiale du marché.
Toutefois, pour les marchés relatif aux lots n° 1, 2, 4, 6, 10 à 13
(inclus), 17, 19 à 20 (inclus) et 22 à 23 (inclus), préalablement à la
date d'expiration prévue pour la période initiale, la décision de
reconduction peut être notifiée au titulaire lorsque la consommation du
montant maximum d'engagement déterminée par l'ugap (sur la période
initiale) atteint au moins 85 %.
Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du marché.
La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit
du titulaire.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: aspirateurs médico-chirurgicaux
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Aspirateurs médico-chirurgicaux.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant d'engagement minimum 100 000 euros HT et
montant d'engagement maximum 500 000 euros HT sur la durée totale du
marché - quantité globale estimée sur la durée totale du marché : 50.
LOT N° 2
INTITULÉ: tables d'opération mobiles conventionnelles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Tables d'opération mobiles conventionnelles.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33192230, 33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant d'engagement minimum 1 000 000 euros HT
et montant d'engagement maximum 5 000 000 euros HT sur la durée totale du
marché- quantité globale estimée sur la durée totale du marché : 50.
LOT N° 3
INTITULÉ: table d'opération motorisée pour transfert de patient
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Table d'opération motorisée pour transfert de
patient.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33192230, 33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché 600
000 euros HT - quantité globale estimée sur la durée totale du marché :
15.
LOT N° 4
INTITULÉ: table d'opération de transfert
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Table d'opération de transfert.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33192230, 33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant d'engagement minimum 2 000 000 euros HT
et montant d'engagement maximum 10 000 000 euros HT sur la durée totale du
marché - quantité globale estimée sur la durée totale du marché : 50.
LOT N° 5
INTITULÉ: table d'opération de transfert hautes performances
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Table d'opération de transfert hautes
performances.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33192230, 33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché 9
000 000 euros HT - quantité globale estimée sur la durée totale du marché
: 50.
LOT N° 6
INTITULÉ: eclairage opératoire à lampe halogène
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Eclairage opératoire à lampe halogène.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33167000, 33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant d'engagement mimimun 1 000 000 euros HT
et montant d'engagement maximum 5 000 000 euros HT sur la durée totale du
marché - quantité globale estimée sur la durée totale du marché : 300.
LOT N° 7
INTITULÉ: eclairage opératoire à lampe à décharge
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Eclairage opératoire à lampe à décharge.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33167000, 33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché 600
000 euros HT - quantité globale estimée sur la durée totale du marché :
50.
LOT N° 8
INTITULÉ: eclairage opératoire à LED de couleur homogène
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Eclairage opératoire à LED de couleur homogène.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33167000, 33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché 3
000 000 euros HT- quantité globale estimée sur la durée totale du marché :
200.
LOT N° 9
INTITULÉ: eclairage opératoire à LED de couleurs différentes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Eclairage opératoire à LED de couleurs
différentes.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33167000, 33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché 600
000 euros HT - quantité globale estimée sur la durée totale du marché :
200.
LOT N° 10
INTITULÉ: bras de distribution de fluides et d'électricité
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Bras de distribution de fluides et
d'électricité.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant d'engagement minimum 2 000 000 euros HT
et montant d'engagement maximum 10 000 000 euros HT sur la durée totale du
marché - quantité globale estimée sur la durée totale du marché : 250.
LOT N° 11
INTITULÉ: bistouri électrique faible puissance
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Bistouri électrique faible puissance.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33161000, 33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant d'engagement minimum 400 000 euros HT et
montant d'engagement maximum 2 000 000 euros HT sur la durée totale du
marché - quantité globale estimée sur la durée totale du marché : 200.
LOT N° 12
INTITULÉ: bistouri électrique puissance standard
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Bistouri électrique puissance standard.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33161000, 33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant d'engagement minimum 500 000 euros HT et
montant d'engagement maximum 2 500 000 euros HT sur la durée totale du
marché - quantité globale estimée sur la durée totale du marché : 350.
LOT N° 13
INTITULÉ: bistouri électrique avec thermofusion
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Bistouri électrique avec thermofusion.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33161000, 33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant d'engagement minimum 1 500 000 euros HT
et montant d'engagement maximum 7 500 000 euros HT sur la durée totale du
marché - quantité globale estimée sur la durée totale du marché : 300.
LOT N° 14
INTITULÉ: bistouri à ultrasons pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Bistouri à ultrasons pour coeliochirurgie et
chirurgie ouverte.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33161000, 33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché 300
000 euros HT - quantité globale estimée sur la durée totale du marché :
25.
LOT N° 15
INTITULÉ: bistouri à ultrasons pour neurochirurgie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Bistouri à ultrasons pour neurochirurgie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33161000, 33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché 300
000 euros HT - quantité globale estimée sur la durée totale du marché :
10.
LOT N° 16
INTITULÉ: phacoémulsificateur
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Phacoémulsificateur.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33122000, 33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché 300
000 euros HT - quantité globale estimée sur la durée totale du marché :
100.
LOT N° 17
INTITULÉ: echographe d'ophtalmologie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Echographe d'ophtalmologie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33112200, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant d'engagement minimum 100 000 euros HT et
montant d'engagement maximum 500 000 euros HT sur la durée totale du
marché - quantité globale estimée sur la durée totale du marché : 10.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Objet supplémentaire :
33190000-8.
LOT N° 18
INTITULÉ: lasers pour ophtalmologie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Lasers pour ophtalmologie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169100, 33122000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché 600
000 euros HT - quantité globale estimée sur la durée totale du marché : 2.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Objet supplémentaire :
33190000-8.
LOT N° 19
INTITULÉ: laveur d'endoscope pour un endoscope
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Laveur d'endoscope pour un endoscope.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33191000, 33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant d'engagement minimum 700 000 euros HT et
montant d'engagement maximum 3 500 000 euros HT sur la durée totale du
marché - quantité globale estimée sur la durée totale du marché : 50.
LOT N° 20
INTITULÉ: laveur d'endoscope pour deux endoscopes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Laveur d'endoscope pour deux endoscopes.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33191000, 33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant d'engagement minimum 500 000 euros HT et
montant d'engagement maximum 2 500 000 euros HT sur la durée totale du
marché - quantité globale estimée sur la durée totale du marché : 20.
LOT N° 21
INTITULÉ: armoire de stockage pour endoscope
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Armoire de stockage pour endoscope.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33191000, 33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché 300
000 euros HT - quantité globale estimée sur la durée totale du marché :
50.
LOT N° 22
INTITULÉ: lave bassin à chargement frontal et porte coulissante
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Lave bassin à chargement frontal et porte
coulissante.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33191000, 33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant d'engagement minimum 1 500 000 euros HT
et montant d'engagement maximum 7 500 000 euros HT sur la durée totale du
marché - quantité globale estimée sur la durée totale du marché : 100.
LOT N° 23
INTITULÉ: soudeuse de sachets
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Soudeuse de sachets.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33191000, 33190000, 50941000, 50421000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant d'engagement minimum 100 000 euros HT et
montant d'engagement maximum 500 000 euros HT sur la durée totale du
marché - quantité globale estimée sur la durée totale du marché : 25.
LOT N° 24
INTITULÉ: moniteur d'épuration extra-rénale
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Moniteur d'épuration extra-rénale.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33181100, 33172200, 33181000, 50941000, 50421000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché 900
000 euros HT - quantité globale estimée sur la durée totale du marché :
50.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Objets supplémentaires :
33190000-8 et 80320000-3.
LOT N° 25
INTITULÉ: moniteur de composition corporelle et de quantification de
l'hydratation
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Moniteur de composition corporelle et de
quantification de l'hydratation.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33181100, 33172200, 33181000, 50941000, 50421000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché 150
000 euros HT -Quantité globale estimée sur la durée totale du marché : 10.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Objets supplémentaires :
33190000-8 et 80320000-3.
LOT N° 26
INTITULÉ: appareils de test pour maintenance biomédicale
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Appareils de test pour maintenance biomédicale.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33241300, 33252400, 50941000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché 1
500 000 euros HT - quantité globale estimée sur la durée totale du marché
: 100.
LOT N° 27
INTITULÉ: instrumentation de service
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Instrumentation de service.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33162200, 33169000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du maché 1 000
000 euros HT - quantité globale estimée sur la durée totale du marché :
200.
LOT N° 28
INTITULÉ: instrumentation de bloc opératoire pour chirurgie cardiaque /
vasculaire
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Instrumentation de bloc opératoire pour
chirurgie cardiaque / vasculaire.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33162200, 33169000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché 1
000 000 euros HT - quantité globale estimée sur la durée totale du marché
: 200.
LOT N° 29
INTITULÉ: instrumentation de bloc opératoire pour chirurgie orthopédie /
traumatologie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Instrumentation de bloc opératoire pour
chirurgie orthopédie / traumatologie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33162200, 33169000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché 1
000 000 euros HT - quantité globale estimée sur la durée totale du marché
: 200.
LOT N° 30
INTITULÉ: instrumentation de bloc opératoire pour ophtalmologie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Instrumentation de bloc opératoire pour
ophtalmologie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33162200, 33169000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché 1
000 000 euros HT - quantité globale estimée sur la durée totale du marché
: 200.
LOT N° 31
INTITULÉ: instrumentation de bloc opératoire pour chirurgie gynécologie /
urologie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Instrumentation de bloc opératoire pour
chirurgie gynécologie / urologie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33162200, 33169000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché 1
000 000 euros HT - quantité globale estimée sur la durée totale du marché
: 200.
LOT N° 32
INTITULÉ: instrumentation de bloc opératoire pour chirurgie ORL
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Instrumentation de bloc opératoire pour
chirurgie ORL.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33162200, 33169000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché 1
000 000 euros HT - quantité globale estimée sur la durée totale du marché
: 200.
LOT N° 33
INTITULÉ: instrumentation de bloc opératoire pour neurochirurgie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Instrumentation de bloc opératoire pour
neurochirurgie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33162200, 33169000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché 1
000 000 euros HT - quantité globale estimée sur la durée totale du marché
: 200.
LOT N° 34
INTITULÉ: instrumentation de bloc opératoire pour chirurgie générale,
digestive et viscérale
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Instrumentation de bloc opératoire pour
chirurgie générale, digestive et viscérale.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33162200, 33169000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché 1
000 000 euros HT - quantité globale estimée sur la durée totale du marché
: 200.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande
en cas d'avance prévue à l'article 87 du Code des marchés publics.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Avance et accomptes prévus aux
articles 87 à 91 du Code des marchés publics et précisés au marché.
Paiement sous 30 jours par virement.
Financement par revente aux usagers de la centrale d'achat.
Prix des matériels et des prestations associées non comprises dans le prix
des matériels: prix net unitaire en euros hors taxes.
Pour les lots 1 à 26 (inclus), les prix des matériels sont révisables à la
hausse et à la baisse à tout moment sur référence au tarif public du
titulaire.
Pour les lots 27 à 34 (inclus), les prix des matériels sont révisables à
la hausse comme à la baisse à la date anniversaire de la notification du
marché, par référence au tarif public du titulaire.
Toutefois, et ce, pour l'ensemble des lots, les prix des matériels ne sont
susceptibles d'aucune révision pendant une période de 6 mois à compter de
la date de notification du présent marché.
Pour l'ensemble des lots, le prix des prestations associées est ferme et
non actualisable sur la durée totale du marché.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: 1. Eléments relatifs à la présentation de la candidature :
le candidat utilise le formulaire "lettre de candidature" ou équivalent
figurant dans le dossier de consultation qui contient : les conditions de
la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement ; en cas de
groupement indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant,
habilitation du mandataire par les autres membres du groupement sous peine
d'irrecevabilité de la candidature) ; lot(s) sur le(s)quel(s) elle porte ;
si le candidat le souhaite, l'ordre de préférence accordé à chaque lot
auquel le candidat soumissionne (ce dernier élément est facultatif).
2. Eléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles,
techniques et financières ainsi que les attestations sur l'honneur
relatives à l'interdiction de concourir aux marchés publics, aux
obligations en matière de droit du travail et aux obligations fiscales et
sociales : le candidat utilise le formulaire "déclaration du candidat" ou
équivalent figurant dans le dossier de consultation qui contient les
éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après ;
les attestations prévues aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés
publics. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les
conditions prévues à l'article 45 lll du code des marchés publics.
Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la
rubrique "renseignements complémentaires" du présent avis. Ils doivent
être signés par le candidat.
3. Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du
(des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet.
En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et,
le cas échéant 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du
groupement.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre
d'affaires global (H.T.) en euro sur les trois derniers exercices
disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12
mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Le ratio suivant doit être
inférieur ou égal à 50 % : ratio = montant(s) minimum(s) de l'engagement
annuel ou montant(s) estimé(s) annuel(s) du/des lot(s) calculé à partir de
la durée totale du(des) marché(s) (reconductions comprises) / ca moyen des
3 derniers exercices disponibles.
Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse
financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité
financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose
individuellement de la capacité financière. Si le ratio est supérieur à 50
%, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon
l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de
candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature
s'opère en commençant par le lot dont le montant d'engagement minimum et/
ou estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant sur
plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de
numérotation, jusqu'à ce que le ratio soit inférieur ou égal à 50 %.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Effectifs moyens annuels pour
chacune des trois dernières années.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): La moyenne des effectifs
moyens annuels pour chacune des trois dernières années doit être d'au
moins deux personnes.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08 S 0018.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 30.9.2008 - 17:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 30.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 1.10.2008 - 10:00.
Lieu: Adresse mentionnée à la rubrique I.1.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date prévisionnelle d'ouverture des enveloppes
relatives à la candidature : voir la rubrique IV.3.8.
Date prévisonnelle d'ouverture des enveloppes relatives à l'offre:
15.10.2008 à 10 heures.
L'Accord cadre cité à la rubrique ll-1.3 ci-dessus et prévu à l'article
32-4 de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004 s'entend comme un marché à
bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation
des entreprises et déposer une offre électronique via le site
www.achatpublic.com qui met à la disposition des candidats une aide
technique pour télécharger le dossier de consultation et le dépôt
électronique de leur candidature et de leur offre. Cliquer sur "accès à la
salle des marchés" puis dans saisie "objet de la recherche" choisir
"télécharger un dce" puis renseigner le numéro 08s0018 dans le champ
"référence publique" et le mot "ugap" dans le champ saisie "organisme". Le
règlement de consultation est en accès libre et direct sans que les
candidats aient besoin de s'identifier.
Les candidats ont la possibilité de répondre par voie papier ou par voie
dématérialisée. Toutefois, il n'est pas possible de déposer un pli
(comprenant la candidature et l'offre) à la fois sous forme papier et sous
forme dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée
dans les conditions fixées par l'arrêté du 28.8.2006.
Les critères de choix des offres pondérés et leurs sous-critères figurent
au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle, 77000 Melun. Tél.
(33) 331 60 56 66 30. Fax (33) 331 60 56 66 10.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Un recours contentieux est ouvert :
— Contre les irrégularités de publicité ou de mise en concurrence - depuis
le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
sachant qu'un délai de dix jours au moins sépare la signature du marché et
la notification du rejet des offres éliminées (référé précontractuel),
— Contre toute décision faisant grief notamment le rejet d'une
candidature, d'une offre et le marché lui même - dans un délai de deux
mois à compter de la notification ou de la publication de la mesure
attaquée ; ce délai est porté à trois mois si le requérant demeure dans un
département ou une collectivité d'outre mer, et à quatre mois s'il demeure
à l'étranger.
Concernant l'introduction des recours, les renseignements peuvent être
obtenus auprès du greffe du tribunal administratif de Melun.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 26.6.2008.
Update: Jul 5, 2008
Notice Type: 8098
-
Additional information
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 129/2008
, #
170630-2008
Referenced Document Number: 165538-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender
Summary:
Union des Groupements d'Achats Publics, 1, boulevard Archimède -
Champs-sur-Marne, attn: Ernesto Carfagnini, F-77444 Marne-la-Vallée Cedex
2. Tel. (33) 164 73 22 01. E-mail: ecarfagnini@ugap.fr. Fax (33) 164 73 24
89.
(Supplement to the Official Journal of the European Union, 28.6.2008,
2008/S 124-165538)
RE: CPV: 33162000, 33190000, 33192230, 33167000, 33161000, 33122000,
33112200, 33169100, 33191000, 33181100, 33241300, 33162200, 33181000,
50941000, 50421000, 80320000, 33172200, 33252400, 33169000.
Operating theatre devices and instruments.Instead of: VI.4.1):
...
Tél. (33) 331 60 56 66 30. Fax (33) 331 60 56 66 10.
Read: VI.4.1):
...
Tél. (33) 160 56 66 30. Fax (33) 160 56 66 10.
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