F-Clermont-Ferrand: machine tools

Country:

France

City/Locality:

CLERMONT-FERRAND

Notice/Contract Number:

eu:165496-2008

Publication Date:

Jun 28, 2008

Deadline:

Sept 15, 2008

Buyer:

MINDEF/AIR/SIAE

Original Language:

French

Address:

MINDEF/AIR/SIAE
CLERMONT-FERRAND
France

42600000 - Machine tools

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 124/2008
, #
165496-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): MINDEF/AIR/SIAé, Atelier
Industriel de l'Aéronautique - 161, avenue du Brézet, Attn: Directeur de
l'AIA Clermont-Ferrand, F-63028 Clermont-Ferrand Cedex 2.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: MINDEF/AIR/SIAé \ Sous Direction
des Achats \ HAGP2, 161, avenue du Brézet, Attn: Véronique Rossignol,
63028 Clermont-Ferrand Cedex 2. Tel. (33) 473 42 43 11. Fax (33) 473 42 45
50.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
MINDEF/AIR/SIAé \ Sous Direction des Achats \ HAPM/GL, 161, avenue du
Brézet, Attn: Bernard Castaner, 63028 Clermont-Ferrand Cedex 2. Tel. (33)
473 42 44 50. Fax (33) 473 42 45 50.
Tenders or requests to participate must be sent to: MINDEF/AIR/SIAé \ Sous
Direction des Achats \ HAPM/GL, 161, avenue du Brézet, Attn: Bernard
Castaner, 63028 Clermont-Ferrand Cedex 2. Tel. (33) 473 42 44 50. Fax (33)
473 42 45 50.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 29400000.
Description: Machine tools.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
15.9.2008 - 14:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: MINDEF/AIR/SIAé, Atelier
Industriel de l'Aéronautique - 161, avenue du Brézet, à l'attention de
Directeur de l'AIA Clermont-Ferrand, F-63028 Clermont-Ferrand Cedex 2.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: MINDEF/AIR/SIAé \ Sous Direction des Achats \ HAGP2, 161, avenue
du Brézet, à l'attention de Véronique Rossignol, 63028 Clermont-Ferrand
Cedex 2. Tél. (33) 473 42 43 11. Fax (33) 473 42 45 50.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
MINDEF/AIR/SIAé \ Sous Direction des Achats \ HAPM/GL, 161, avenue du
Brézet, à l'attention de Bernard Castaner, 63028 Clermont-Ferrand Cedex 2.
Tél. (33) 473 42 44 50. Fax (33) 473 42 45 50.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: MINDEF/AIR/SIAé \ Sous Direction des Achats \ HAPM/GL, 161,
avenue du Brézet, à l'attention de Bernard Castaner, 63028
Clermont-Ferrand Cedex 2. Tél. (33) 473 42 44 50. Fax (33) 473 42 45 50.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère
ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales.
Défense.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: 8073 -
la fourniture, l'installation et la mise en service de machines à
commandes numériques, équipées des outillages d'usinage associés et
formation au profit des Ateliers industriels de l'aéronautique de
Cuers-Pierrefeu (aia cp) et Ambérieu-en-Bugey (aia ab).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Précisé à l'article 1 du règlement de la
consultation.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: La
fourniture, l'installation et la mise en service de machines à commandes
numériques, équipées des outillages d'usinage associés et formation au
profit des Ateliers industriels de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (aia
cp) et Ambérieu-en-Bugey (aia ab).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
29400000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Date prévisionnelle de début des
prestations : 30.11.2008.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de fraisage vertical à commande
numérique : CCTP n° 027 / 07 / dsa / aia cp.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29400000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Des variantes ne sont pas
autorisées.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de tournage à commande numérique : CCTP
n° 001 / 08 / ghg / aia ab.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29400000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Des variantes sont
autorisées pour le lot 2 uniquement.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le mode de règlement proposé
par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, paiements partiels
définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément
aux articles 86 à 100 du code des marchés publics.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des
clauses administratives particulières.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global
de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Entreprise individuelle ou groupement.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Formulaire Dc4 (*) :
Le formulaire de candidature Dc4 doit être renseigné correctement et
signé.
Formulaire Dc5 (*) : Le formulaire Dc5 doit être renseigné correctement et
signé.
Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 43, 44,
44-1 et 45 du code des marchés publics et de l'article 38 de l'ordonnance
n° 2005-649 du 6.6.2005.
Le formulaire doit être joint pour chaque sous-traitant présenté dans
l'offre.
(*) dernière édition en vigueur disponible sur le site www.minefi.gouv.fr
dans l'espace "Service-Public", rubrique "Formulaires".
Première pièce visée à l'article 44 du code des marchés publics : Copie du
ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Deuxième pièce visée à l'article 44 du code des marchés publics :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans
aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du
code des marchés publics.
La déclaration sur l'honneur doit être jointe pour chaque sous-traitant
présenté dans l'offre.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pièces justificatives
spécifiques à chaque lot.
Lot 1 - centre de fraisage vertical à commande numérique.
Capacité du candidat :
Le candidat apportera la preuve par tous moyens des capacités détenues
dans le domaine de l'objet du marché (notamment moyens matériels,
personnels qualifiés, procédures validées, ...).
Ou
Des références sur les trois dernières années dans le domaine de la
fourniture de centre de fraisage à commande numérique en précisant la
nature et la date du travail réalisé, le client concerné ainsi que ses
coordonnées.
Lot 2 - centre de tournage à commande numérique.
capacité du candidat :
Le candidat apportera la preuve par tous moyens des capacités détenues
dans le domaine de l'objet du marché (notamment moyens matériels,
personnels qualifiés, procédures validées, ...).
Ou
Des références sur les trois dernières années dans le domaine de la
fourniture de centre de tournage à commande numérique en précisant la
nature et la date du travail réalisé, le client concerné ainsi que ses
coordonnées.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Lot 1 - Prix : comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la
méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la
consultation. Pondération: 70.
2. Lot 1 - Valeur technique : conformément à ce qui est défini en annexe
au règlement de la consultation. Pondération: 30.
3. Lot 2 - Prix : comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la
méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la
consultation. Pondération: 50.
4. Lot 2 - Délai : comparé à l'offre du moins-disant en délais.
Pondération: 30.
5. Lot 2 - Valeur technique : conformément à ce qui est défini en annexe
au règlement de la consultation. Pondération: 20.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 8073MP5300PB.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 15.9.2008 - 14:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les plis peuvent être remis contre récépissé
de 7h30 à 16h00 (12h00 le vendredi) à l'adresse mentionnée à la rubrique
"adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation
doivent être envoyées". Toutefois, l'attention des candidats est attirée
sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus.
Les offres et/ou les candidatures pourront être déposées sous une forme
électronique sur le portail achats du Ministère de la Défense
www.achats.defense.gouv.fr ou ixarm.com selon les modalités définies dans
le règlement de la consultation.
Les offres et/ou les candidatures pourront aussi être adressées sous une
forme papier.
Il est toutefois précisé que les offres ne peuvent pas être transmises
simultanément par voie électronique et sous forme papier.
Le dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation,
acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières,
cahier des clauses techniques particulières, ...) sera téléchargeable sur
le portail achats du Ministère de la Défense www.achats.defense.gouv.fr ou
ixarm.com après la publication de la présente annonce.
Aucun envoi de dossier de consultation et aucune réception des plis
(offres ou candidatures selon le cas) ne pourra s'effectuer durant la
période du 29.7.2008 au 22.8.2008 inclus.
Les renseignements complémentaires d'ordre technique peuvent être obtenus
:
Pour le Lot 1
MINDEF/Air/Siaé \ aia de Cuers-Pierrefeu / Christophe Galeazzi / Tél :
(33) 494 13 12 98 / Fax : (33) 494 13 13 96.
Pour le Lot 2
MINDEF/Air/Siaé \ aia d'Ambérieu-en-Bugey / Gérard Martin / Tél : (33) 474
34 38 60 (Poste 24 021) / Fax : (33) 474 34 38 72.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Clermont-Ferrand, 6, cours Sablon - B.P. 129, 63033
Clermont-Ferrand Cedex 1. Tél. (33) 473 14 61 00. Fax (33) 473 14 61 29.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Atelier Industriel de
l'Aéronautique de Clermont-Ferrand, Frédéric de Belay (Bureau Hasj) - 161,
avenue du Brézet, 63028 Clermont-Ferrand Cedex 02. Tél. (33) 473 42 44 35.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 26.6.2008.

F-Clermont-Ferrand: machine tools

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Contact Information

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Original Text

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