F-Bagnolet: textile articles

Country:

France

City/Locality:

BAGNOLET

Notice/Contract Number:

eu:164661-2008

Publication Date:

Jun 27, 2008

Deadline:

Aug 18, 2008

Buyer:

CCMSA

Original Language:

French

Address:

CCMSA
BAGNOLET
France

Web Site:

http://www.msa.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities
EU Official Journal Publication: 123/2008
, #
164661-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Not defined
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): CCMSA, les Mercuriales - tour
Ponant 40 rue Jean Jaurès, Contact: Nathalie Ladhar, F-93547 Bagnolet
Cedex.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.msa.fr.
Address of the buyer profile: http://meoss.forsup.net.
Further information can be obtained at: MSA CAISSE CENTRALE, les
Mercuriales - tour Ponant Bureau no 1169, 11ème étage 40, rue Jean Jaurès,
Contact: Céline Mouthereau (pièce 1169), 93547 Bagnolet Cedex. Tel. (33)
01 41 63 75 75.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
MSA CAISSE CENTRALE, les Mercuriales - tour Ponant Bureau no 1169, 11ème
étage 40, rue Jean Jaurès, Contact: Céline Mouthereau (pièce 1169), 93547
Bagnolet Cedex. Fax (33) 01 41 63 71 15.
Tenders or requests to participate must be sent to: MSA CAISSE CENTRALE,
les Mercuriales - tour Ponant Bureau no 1169, 11ème étage 40, rue Jean
Jaurès, Attn: Céline Mouthereau (pièce 1169), 93547 Bagnolet Cedex.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 17200000, 22462000.
Description: Textile articles.
Advertising material.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 18.8.2008 - 16:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
18.8.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CCMSA, les Mercuriales - tour
Ponant 40 rue Jean Jaurès, Contact: Nathalie Ladhar, F-93547 Bagnolet
Cedex.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.msa.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://meoss.forsup.net.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: MSA CAISSE CENTRALE, les Mercuriales - tour Ponant Bureau no
1169, 11ème étage 40, rue Jean Jaurès, Contact: Céline Mouthereau (pièce
1169), 93547 Bagnolet Cedex. Tél. (33) 01 41 63 75 75.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: MSA CAISSE
CENTRALE, les Mercuriales - tour Ponant Bureau no 1169, 11ème étage 40,
rue Jean Jaurès, Contact: Céline Mouthereau (pièce 1169), 93547 Bagnolet
Cedex. Fax (33) 01 41 63 71 15.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: MSA CAISSE CENTRALE, les Mercuriales - tour Ponant Bureau no
1169, 11ème étage 40, rue Jean Jaurès, à l'attention de Céline Mouthereau
(pièce 1169), 93547 Bagnolet Cedex.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Protection sociale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Achat
d'objets promotionnels de la Mutualité Sociale Agricole.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: 100, rue Louis Blanc, F-60160 Montataire.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Achat
d'objets promotionnels de la Mutualité Sociale Agricole.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
17200000, 22462000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8) Division en lots: Oui.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Textiles promotionnels à usage vestimentaire
(Tee-Shirts, casquettes).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
17200000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Estimation annuelle 10 000
euro (H.T.).
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Articles divers à usage non vestimentaires
(parapluie, porte clés mousqueton, coupe sportive, raclette dégivrage
vitres voitures, clé Usb).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
17200000, 22462000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Estimation annuelle 56 500
euro (H.T.).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Non.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Fonds propres.
Délai de paiement de 30 jours.
Avance dans les conditions de l'article 87 II 3° du CMP.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — La lettre de candidature (formulaire DC 4),
— La déclaration du candidat (formulaire Dc5).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — La lettre de
candidature (formulaire DC 4),
— La déclaration du candidat (formulaire Dc5).
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — La lettre de candidature
(formulaire DC 4),
— La déclaration du candidat (formulaire Dc5),
— Attestations, certifications des processus de fabrication respectueux de
l'environnement.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix. Pondération: 50 %.
2. Valeur technique: robustesse, fonctionnalité, ergonomie, esthétisme.
Pondération: 40 %.
3. Délais de livraison. Pondération: 10 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 18.8.2008 - 16:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 18.8.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 9.9.2008 - 15:00.
Lieu: Bagnolet.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Oui.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochain marché
en 2012.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Echantillons:
Un échantillon de chaque objet promotionnel décrit dans le Cahier des
Clauses Particulières est demandé. (Sans marquage du logo de la Mutualité
Sociale Agricole).
S'Agissant des tee-shirts, un seul échantillon sera demandé sans
distinction de taille.
Cette remise d'échantillons permettra d'apprécier les critères de jugement
définis à l'article VIII du présent document.
Ces échantillons seront conservés par la CCMSA et ne feront pas l'objet
d'une indemnisation.
dematerialisation :
Les fichiers dont l'extension est acceptée pour les offres dématérialisées
sont les suivants : ".pff", ".doc", ".xls", ".ppt", ".pdf".
En revanche, les candidats ne peuvent pas utiliser certains formats,
notamment les ".exe", ni utiliser certains outils, notamment les "macros".
La candidature et/ou l'offre ne peut excéder un volume de 3 Mo.
Aussi, les candidats s'assureront avant la constitution de leur pli que
les fichiers transmis ne comportent pas de virus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande
Instance (TGI) de Bobigny, 173, avenue Paul Vaillant Couturier, 93000
Bobigny. Tél. (33) 01 48 96 20 96. Fax (33) 01 48 30 02 48.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: MSA CAISSE CENTRALE (CCMSA), les
Mercuriales - tour Ponant 40, rue Jean Jaurès, 93547 Bagnolet Cedex. Tél.
(33) 01 41 63 75 75. Fax (33) 01 41 63 71 15.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 25.6.2008.

F-Bagnolet: textile articles

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

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