F-Ambarès-et-Lagrave: catering equipment

Country:

France

City/Locality:

AMBARES-ET-LAGRAVE

Notice/Contract Number:

eu:164652-2008

Publication Date:

Jun 27, 2008

Deadline:

Aug 22, 2008

Buyer:

VILLE AMBARES ET LAGRAVE

Original Language:

French

Address:

VILLE AMBARES ET LAGRAVE
AMBARES-ET-LAGRAVE
France

Email:

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Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 123/2008
, #
164652-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Ville Ambarès et Lagrave, 18,
place de la Victoire, Attn: M. le maire d'ambarès et Lagrave, F-33440
Ambarès-et-Lagrave. Tel. (33) 05 56 77 34 77. Fax (33) 05 56 77 34 78.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: mairie, 18, place de la Victoire,
Contact: service marches publics, Attn: mesdames Fauriat et Berteau, 33440
Ambares-et-Lagrave. Tel. (33) 05 57 80 31 75. E-mail:
marchespublics@ville-ambaresetlagrave.fr. Fax (33) 05 56 77 34 78.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 29840000, 29231200,
25243100.
Description: Catering equipment.
Air-conditioning installations.
Plastic table and kitchen ware.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 22.8.2008 - 17:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
22.8.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville Ambarès et Lagrave, 18,
place de la Victoire, à l'attention de M. le maire d'ambarès et Lagrave,
F-33440 Ambarès-et-Lagrave. Tél. (33) 05 56 77 34 77. Fax (33) 05 56 77 34
78.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: mairie, 18, place de la Victoire, Contact: service marches
publics, à l'attention de mesdames Fauriat et Berteau, 33440
Ambares-et-Lagrave. Tél. (33) 05 57 80 31 75. E-mail:
marchespublics@ville-ambaresetlagrave.fr. Fax (33) 05 56 77 34 78.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Remplacement de matériels à la cuisine centrale.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: 19, rue des Blandats, 33440
Ambares-et-Lagrave.
Code NUTS: FR612.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Remplacement de matériels à la cuisine centrale de la ville d'ambarès et
lagrave.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
29840000, 25243100.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Aoo européen passé en application
des articles 33, 44-v, 56 à 59 du CMP.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 25.10.2008.
Jusqu’au: 1.11.2008.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: fourniture et pose d'un fourneau
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et pose d'un fourneau.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29840000.
LOT N° 2
INTITULÉ: fourniture et pose d'une operculeuse avec fournitures de
démarrage
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et pose d'une operculeuse avec
fournitures de démarrage.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29840000, 25243100.
LOT N° 3
INTITULÉ: fourniture et pose d'un groupe froid
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et pose d'un groupe froid.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29231200.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Les prestations seront
financées comme suit:
— Budget principal communal - section Investissement article 2188,
— Ressources propres de la collectivité.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Solidaire.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: La lettre de candidature sur papier libre, avec en cas de
groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ou modèle
Dc4.
La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement
judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics. (cf
détail Vi.3).
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à les
engager,.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois
derniers exercices disponibles,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Présentation d'une liste
des prestations exécutées au cours des trois dernières années, appuyée
d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus
importantes.
Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des
prestations et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art
et menés régulièrement à bonne fin.
— Les certificats de qualifications professionnelles le cas échéant. La
preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen,
notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références
de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à
réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. prix. Pondération: 70 %.
2. valeur technique de l'offre appréciée à partir des fiches techniques.
Pondération: 30 %.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08S0020.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 22.8.2008 - 17:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 22.8.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: — Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de
cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues
par les articles 222-28, 222-40, 313-1, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6,
421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le
deuxième alinéa de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1 du
code pénal,
— Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation
définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des
impôts,
— Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation
inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions
mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du
code du travail,
— Avoir satisfait aux obligations de l'article 324-4 ou 324-7, 324-14 du
code du travail,
— Ne pas être en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.
620-1 du code de commerce,
— Ne pas être en état de faillite personnelle, au sens de l'article
L.625-2 du code du commerce ou d'une procédure équivalente régie par un
droit étranger,
— Ne pas être admis en redressement judiciaire, au sens de l'article
L.620-1 du code du commerce ou à une procédure équivalente régie par un
droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son
activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
— Avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a
lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations incombant
en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations
exigibles à cette date, au sens de l'article 43 du code des marchés
publics ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant
la date du lancement de la présente consultation ou d'avoir constitué
spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le
comptable ou l'organisme chargé du recouvrement,
— Être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle
a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 323-1 et
L.323-2 ou L.323-8-5 du code du travail concernant l'emploi des
travailleurs handicapés.
Les candidats peuvent fournir les déclarations et renseignements demandés
notamment aux moyens des imprimés Dc4, Dc5, Dc6 et Dc7.
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat sur
support papier sur demande écrite adressée au Service Finances - marchés
Publics de la Mairie (courrier, télécopie, courriel).
Conformément aux dispositions du décret 2002-692 du 30.4.2002 pris en
application de l'article 56 du Code des marchés publics, le présent appel
d'offres a fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
Cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent de télécharger les
documents du dossier de consultation et de déposer leur offre par voie
électronique via le site: www.achatpublic.com, rubrique " salle des
marchés entreprises ", " técharger les DCE associés " " référence publique
"Ambares.08s0020 .
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Bordeaux, 9, rue Tastet, 33000 Bordeaux. E-mail:
greffe.ta-bordeaux@juradm.fr. Tél. (33) 05 56 99 38 00. URL:
http://www.conseil-etat.fr/ta/bordeaux/index_ta_co.shtml. Fax (33) 05 56
24 39 03.
Organe chargé des procédures de médiation:
Ccira de Bordeaux, 4b, esplanade Charles de Gaulle, 33077 Bordeaux. Tél.
(33) 05 56 90 65 30. Fax (33) 05 56 90 65 00.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Toutes informations relatives aux recours
pourront être obtenues auprès du tribunal administratif de bordeaux
(cf.coordonnées ci-dessus).
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 25.6.2008.

F-Ambarès-et-Lagrave: catering equipment

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Original Text

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