F-Marseille: installation of metal joinery except doors and windows

Country:

France

City/Locality:

MASSALIA

Notice/Contract Number:

eu:164488-2008

Publication Date:

Jun 27, 2008

Deadline:

Sept 2, 2008

Buyer:

CONSEIL REG PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Original Language:

French

Address:

CONSEIL REG PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
MARSEILLE
France

Web Site:

http://achat.regionpaca.fr

Notice Type: 1110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 123/2008
, #
164488-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Conseil Rég
Provence-Alpes-Côte d'Azur, 29, boulevard Charles Nédélec Cedex 03, Attn:
M. le directeur Général de l'area, agissant au nom et pour le compte de la
Région PACA, F-13331 Marseille.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: AREA Provence-Alpes-Côte d'Azur,
29, Boulevard Charles Nédélec Cedex 03, Attn: M. Philippe Barde, 13331
Marseille. Tel. (33) 04 91 14 36 00.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
AREA Provence-Alpes-Côte d'Azur, service Marchés (heures d'ouverture
8:30-12:00 / 14:00-17:00) 29, Boulevard Charles Nédélec Cedex 03, 13331
Marseille. Tel. (33) 04 91 14 36 00. Fax (33) 04 91 14 36 25. URL:
http://achat.regionpaca.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: AREA
Provence-Alpes-Côte d'Azur, service Marchés (heures d'ouverture 8:30-12:00
/ 14:00-17:00) 29, Boulevard Charles Nédélec Cedex 03, 13331 Marseille.
Tel. (33) 04 91 14 36 00. URL: http://achat.regionpaca.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45421140, 45340000,
45421114, 45450000.
Description: Installation of metal joinery except doors and windows.
Fencing, railing and safety equipment installation work.
Installation of metal doors.
Other building completion work.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
2.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Rég
Provence-Alpes-Côte d'Azur, 29, boulevard Charles Nédélec Cedex 03, à
l'attention de M. le directeur Général de l'area, agissant au nom et pour
le compte de la Région PACA, F-13331 Marseille.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: AREA Provence-Alpes-Côte d'Azur, 29, Boulevard Charles Nédélec
Cedex 03, à l'attention de M. Philippe Barde, 13331 Marseille. Tél. (33)
04 91 14 36 00.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: AREA
Provence-Alpes-Côte d'Azur, service Marchés (heures d'ouverture 8:30-12:00
/ 14:00-17:00) 29, Boulevard Charles Nédélec Cedex 03, 13331 Marseille.
Tél. (33) 04 91 14 36 00. Fax (33) 04 91 14 36 25. URL:
http://achat.regionpaca.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: AREA Provence-Alpes-Côte d'Azur, service Marchés (heures
d'ouverture 8:30-12:00 / 14:00-17:00) 29, Boulevard Charles Nédélec Cedex
03, 13331 Marseille. Tél. (33) 04 91 14 36 00. URL:
http://achat.regionpaca.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Logement
et développement collectif.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: oui.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Extension et réhabilitation du lycée leon blum à Draguignan (83).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Dans les batiments : Externat - internat -
ateliers - neuf.
Code NUTS: FR82.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
séparé. Extension et réhabilitation avec adaptation des espaces
extérieurs.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45421140, 45421114.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché à tranches conditionnelles
.TF: Extension et réhabilitation. Tc1: Etanchéité solaire toitures SHED et
toitures deux pentes de l'auvent. Tc2: Pianos suspendus.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des
marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du
contrat.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 3.11.2008.
Jusqu’au: 30.11.2010.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 5A
INTITULÉ: menuiseries extérieures
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Travaux de menuiseries extérieures aluminium et
métallique avec vitrerie correspondante.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421140, 45421114.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Délai Tranche ferme: 27 mois.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Références et
qualifications: 3512 - 3712 - 3521.. Pour chaque certificat précité,le
représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve
équivalent.
LOT N° 5B
INTITULÉ: serrurerie - métallerie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Travaux de serrurerie et de métallerie et tous
ouvrages liés à l'ensemble du projet.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45340000, 45450000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Délai Tranche ferme: 27 mois.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Références et
qualifications: 4411 - 4532. Pour chaque certificat précité, le
représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve
équivalent.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Retenue de garantie de 5,000
%, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à
première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des
marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global
forfaitaire Modalités de variation des prix : Révision mensuelle Une
avance de 5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du
C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 45 jours. Modalités de
financements : Le financement est assuré sur le budget de la
Région-Provence-Alpes Côte d'azur.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire. Dans le cas ou
le candidat choisit de se présenter en groupement, il lui est interdit de
remettre plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats
individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de
membres de plusieurs groupements.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
Les marchés débuteront à compter du 3.11.2008 jusqu'au 30.11.2010. TF:
Délai 25 mois Tc1: Délai 3 mois Tc2: Délai 3 mois 2 semaines Les
prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: Les
prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Dans le
cadre du soutien à l'emploi et à l'insertion professionnelle, la Région
Provence Alpes Côte d'azur s'est engagée dans une politique volontariste
d'insertion des personnes à la recherche d'un emploi et considérées comme
prioritaires au regard des politiques publiques de l'emploi. Les marchés
publics permettent de développer la coopération avec les entreprises sur
ces questions. Aussi, afin de favoriser l'accès à l'emploi de ces
personnes, la présente consultation comporte une clause de promotion de
l'insertion et de l'emploi dont le respect est obligatoire. Les lots
concernés ainsi que les modalités de mise en oeuvre sont indiqués à
l'article 9 du règlement de consultation.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en
redressement judiciaire ; En cas de groupement uniquement; lettre de
candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc4);
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois
derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux
exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de
bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations
indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et
précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés
régulièrement à bonne fin ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel
et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de
contrats de meme nature ; Le(S) certificat(s) de qualification demandé(s)
ou référence(s) ou qualification(s) équivalentes.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique. Pondération: 60 %.
2. Prix des prestations. Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 8TE730AA.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 2.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les candidats doivent utiliser les formulaires
Dc4 (lettre de candidature) et Dc5 (déclaration du candidat) pour
présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement
sur le site www.minefi.gouv.fr. Ref AAPC 2008/88 - sVA Valeur indicative
de l'ensemble des lots objet de la présente consultation : 1 400 000.00
euro(s) HT l'opération comporte 13 lots. Le lot no 5 a été déclaré sans
suite et fait l'objet de la présente consultation. Le lot no 5 a été
divisé en 2 lots : 5a et 5b. Le présent lot est concerné que par la
tranche ferme. Les autres lots sont en cours d'attribution. L'attention
des candidats est attirée sur le fait que les travaux sont à exécuter dans
un site ou des locaux occupés par des usagers ainsi que pendant les
vacances scolaires le cas échéant. Les offres peuvent etre transmises par
lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur préconise
latransmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis
adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité
et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de
(Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats
électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les
suivants : .doc (windows), .txt, .rtf, .pdf, .zip, .gif, dwg, .xls
(windows), .html, .jpeg, dxf, .rar, .png. Le niveau minimum de signature
électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de
la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le
certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste
disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/
certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet
d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est
conseillé aux candidats de soumettre leurs documentsà un anti-virus avant
envoi. L'indication d'une adresse mail valide est nécessaire afin que les
candidats puissent bénéficier de toutes les informations complémentaires
diffusées lors du déroulement de la consultation. Les candidats qui
choisissent de prendre connaissance par voie électronique des documents
mentionnés conservent la possibilité, au moment du dépôt de leur
candidature ou de leur offre, de choisir entre la transmission par voie
électronique et la transmission sur un support papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif, 22, 24 rue Breteuil Cedex 06, 13281 Marseille. Tél. (33) 04
91 13 48 13.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de
Marseille (Chambre no3), 22, 24 rue Breteuil Cedex 06, 13281 Marseille.
Tél. (33) 04 91 13 48 30.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 25.6.2008.

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Contact Information

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Original Text

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