F-Angoulème: construction work

Country:

France

City/Locality:

ANGOULEME

Notice/Contract Number:

eu:164477-2008

Publication Date:

Jun 27, 2008

Deadline:

Sept 11, 2008

Buyer:

LOGELIA CHARENTE

Original Language:

French

Address:

LOGELIA CHARENTE
ANGOULEME
France

Web Site:

http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2008_tYo777uU7a

45000000 - Construction work

Notice Type: 1110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 123/2008
, #
164477-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Logélia Charente, 10, Impasse
d'Austerlitz, Attn: Mme Bardou Marie-Aline, F-16025 Angoulème Cedex. Tel.
(33) 05 45 38 66 30. E-mail: marches@hlmcharente.fr. Fax (33) 05 45 38 59
13.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Charente Reproduction, 8, Bld Winston Churchill, 16000 Angoulême. URL:
http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_
2008_tYo777uU7a.
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45000000.
Description: Construction work.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
11.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Logélia Charente, 10, Impasse
d'Austerlitz, à l'attention de Mme Bardou Marie-Aline, F-16025 Angoulème
Cedex. Tél. (33) 05 45 38 66 30. E-mail: marches@hlmcharente.fr. Fax (33)
05 45 38 59 13.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Charente
Reproduction, 8, Bld Winston Churchill, 16000 Angoulême. URL:
http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_
2008_tYo777uU7a.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Autre: epic - logements et développement collectif.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: oui.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Gond
Pontouvre.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Construction de 63 logements ainsi qu'aménagement des espaces Publics
d'accompagnement - le Petit Vouillac - 16160 Gond Pontouvre.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 20 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Vrd Aménagements extérieurs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Gros-Oeuvre.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Charpente bois.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Couverture Zinguerie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Etanchéité/Végétalisation.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 6
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiseries extérieures.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 7
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Blocs Baies.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 8
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Platrerie Isolation.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 9
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiseries intérieures bois.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 10
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Electricité.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 11
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Plomberie/Ventilation.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 12
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Carrela Faïence.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 13
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Revêtement sols souples.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 14
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Revêtements muraux.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 15
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Serrurerie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 16
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Ravalement.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 17
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Espaces Verts.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 18
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Façades à ossature bois.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 19
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot 1b - terrassements/Voirie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 20
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot 2b - réseaux Fluides divers.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 21
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot 3b - contrôle réseau assainissement.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 22
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot 4b - espaces verts Plantations.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement : recours à
l'emprunt + subventions.
Délai de paiement : 45 jours.
Mode de règlement : virement après mandatement.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Entreprise isolée ou groupement
d'entreprises solidaires.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique. Pondération: 50.
2. Prix. Pondération: 40.
3. Hygiène et sécurité. Pondération: 10.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 11.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Groupement de commandes :
1.1) Logélia Charente - office Public de l'habitat de la Charente
(Coordonnateur);
10, Impasse d'austerlitz - 16025 Angouleme Cedex;
Et 1.2) commune du gond Pontouvre.
Place de l'hôtel de Ville - bP 37 - 16160 Gond Pontouvre.
1.3) Sa hlm le Foyer;
11, Rue d'IÉNA - 16021 Angouleme Cédex.
1.4) Scp d'hlm le toit Charentais;
11, Rue d'IÉNA - 16021 Angouleme Cédex.
Groupement de commande pour la Construction de 63 logements à usage
locatif et locatif-accession (maîtrise d'ouvrage : Logélia charente, SA
d'hlm le Foyer et SCP d'hlm le Toit Charentais) ainsi que l'aménagement
des espaces publics d'accompagnement (maîtrise d'ouvrage : commune du Gond
Pontouvre).
A l'issue de la procédure, un marché distinct sera conclu avec chaque
maître d'ouvrage, pour la part qui le concerne ; à noter que la société Le
Foyer conclura un marché pour ses logements in-dividuels et un marché pour
ses logements collectifs.-l'exécution du marché comporte, une clause
obligatoire d'insertion par l'activité économique.
— Date prévisionnelle de commencement des travaux : novembre 2008.
Justifications a produire quant aux qualites et capacites du candidat:
Une lettre de candidature ou Dc4 (dans le cas d'un groupement
d'entreprises), signée par le mandataire ainsi que par chaque membre du
groupement.
Une déclaration sur l'honneur, datée et signée par le candidat,
justifiant:
a) Qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales en ce qui
concerne l'année 2007;
b) Qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des
marchés publics (interdic-tions de soumissionner).
Si le candidat est en redressement judiciaire, il doit produire la copie
du ou des jugements prononcés à cet effet.
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers
exercices.
Références : liste des travaux de technicité équivalente exécutés au cours
des trois dernières années préci-sant le montant, l'époque et le lieu
d'exécution des travaux, attestations de maîtres d'oeuvre ou de maîtres
d'ouvrage indiquant qualifications.
Une déclaration indiquant les effectifs, l'outillage, le matériel et
l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de
travaux similaires.
Retrait des dossiers :
Le dossier de consultation est gratuit ; il est disponible à charente
reproduction.
8 Bld Winston Churchill 16000 Angouleme - tel. 05 45 92 17 01- fax. 05 45
90 06 21. Demande préalable par téléphone ou Fax.
Autres renseignements :
Renseignements administratifs : m.a. Bardou - logélia Charente - tél :
05.45.38.66.30.
Renseignements techniques : auprès du Maître d'oeuvre : Agence R.V.A. 4
rue Francine Fromond - 93260 Les Lilas - tel.01.43.60.34.42 -
fax.01.43.60.63.99.
Les offres devront être remises à Logélia Charente.
— Par voie postale en RAR ou contre récépissé,
— Ou par voie électronique à l'adresse suivante :
http://www.achatpublic.com,
— Délais de recours du référé précontractuel: avant la signature du
marché,
— Délais de recours ordinaire : 2 mois à partir de la date de notification
de la décision de rejet de la candi-dature ou de l'offre,
— Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de
Poitiers - 15 rue de Blossac 86000 Poitiers.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2008.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 25.6.2008.

F-Angoulème: construction work

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