F-Cayenne: construction work for military buildings and installations

Country:

France

City/Locality:

KAGIEN

Notice/Contract Number:

eu:163270-2008

Publication Date:

Jun 26, 2008

Deadline:

Aug 18, 2008

Buyer:

MINDEF/SGA/SID-DIRECTION TRAVAUX CAY

Original Language:

French

Address:

MINDEF/SGA/SID-DIRECTION TRAVAUX CAY.
CAYENNE
France

Email:

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Notice Type: 1110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 122/2008
, #
163270-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): MINDEF/SGA/SID-DIRECTION
TRAVAUX CAY., Quartier de la Madeleine - bP 6019, Contact: Bureau
administration-finances - Commandant Gilles Legros, Attn: Le colonel
Bernard Grifoll, F-97306 Cayenne. Tel. (594) 39 56 75. E-mail:
dirtragy@wanadoo.fr. Fax (594) 39 56 87.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45216200, 45223220,
45261000, 45420000, 45233200, 45330000, 45317000, 45331000, 45233123,
36670000.
Description: Construction work for military buildings and
installations.
Structural shell work.
Erection and related works of roof frames and coverings.
Joinery and carpentry installation work.
Various surface works.
Plumbing and sanitary works.
Other electrical installation work.
Heating, ventilation and air-conditioning installation work.
Secondary road.
Kitchen equipment, household items and catering supplies.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
18.8.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: MINDEF/SGA/SID-DIRECTION
TRAVAUX CAY., Quartier de la Madeleine - bP 6019, Contact: Bureau
administration-finances - Commandant Gilles Legros, à l'attention de Le
colonel Bernard Grifoll, F-97306 Cayenne. Tél. (594) 39 56 75. E-mail:
dirtragy@wanadoo.fr. Fax (594) 39 56 87.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Défense.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Kourou
(973) - cité Goupi - reconstruction du cantonnement de gendarmerie mobile.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Gendarmerie mobile - cité Goupi, F-97310
Kourou.
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Les
travaux à réaliser consistent en la construction de 12 bâtiments notamment
:
— Un bâtiment d'hébergement (no 008) regroupant 23 chambres individuelles
ainsi que des locaux communs (bagagerie, local technique),
— Un bâtiment d'hébergement (no 009) regroupant 12 chambres pour 2
personnes ainsi que des locaux communs (lingerie, local technique),
— Un bâtiment d'hébergement (no 010) regroupant 16 chambres pour 2
personnes ainsi que des locaux communs (bagagerie, local technique),
— Un bâtiment d'hébergement (no 011) regroupant 12 chambres pour 2
personnes ainsi que des locaux communs (lingerie, local technique),
— Un bâtiment d'hébergement (no 012) regroupant 5 chambres individuelles,
— Un bâtiment de loisirs (no 013) regroupant les salles TV, la salle de
lecture et la salle de musculation,
— Un bâtiment de restauration (no 014) regroupant la cuisine, la salle de
restauration, le bar et des locaux annexes (sanitaires, vestiaires,
bureau, stockages, etc.),
— Un bâtiment atelier (no 015) regroupant les travées d'atelier, des
bureaux, le groupe électrogène, l'aire de lavage, ainsi que des locaux
communs (vestiaires et sanitaires),
— Un bâtiment administratif (no 016),
— Deux antennes radio (no 017 et no 018),
— Un abri cartons (no 019),
— Un abri poubelles (no 020).
Il sera également réaliser tous les réseaux nécessaires (eu, ep, aep,
électricité, éclairage extérieur, téléphone, alarmes, vidéosurveillance)
et la réfection complète de la clôture et des portails d'accès.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45216200.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Les travaux sont divisés en neuf
lots séparés:
— Lot no 3 Gros oeuvre,
— Lot no 4 Ossature bois, charpentes bois et métalliques, couverture,
menuiseries, plafonds suspendus,
— Lot no 5 Menuiseries métalliques,
— Lot no 6 Revêtements,
— Lot no 7 Plomberie sanitaire,
— lot no 8 Electricités - (courants forts et courants faibles),
— Lot no 9 Climatisation - ventilation,
— lot no 10 Voiries et réseaux divers,
— Lot no 11 Equipements et matériels de cuisine.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 18 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 3
INTITULÉ: gros oeuvre
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fondations, structures porteuses,
cloisonnements de distribution, doublages isolant, escaliers, etc.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45216200, 45223220.
LOT N° 4
INTITULÉ: ossature bois, Charpente bois et métallique, couverture,
menuiseries, plafonds suspendus
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Bâtiments à ossature bois, murs de façades,
charpentes bois et métallique (1 bâtiment), couverture en tôle acier,
menuiseries bois, plafonds suspendus.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45216200, 45261000.
LOT N° 5
INTITULÉ: menuiserie métalliques
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fenêtres et portes métalliques (acier et
aluminium), pylônes.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45216200, 45420000.
LOT N° 6
INTITULÉ: revêtement
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Revêtements de sol (carrelage et
thermoplastique).
Revêtements de murs (faïence et peinture).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45216200, 45233200.
LOT N° 7
INTITULÉ: plomberie sanitaire
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Réseaux de distribution EF et ECS, production
ECS.
Réseaux d'assainissement EU et EV
Appareils sanitaires avec robinetteries et accessoires (douche, lavabo,
wc, évier, etc.).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45216200, 45330000.
LOT N° 8
INTITULÉ: electricité (Courants forts et courants faibles)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Alimentation et distribution BT (câblages,
protections, luminaires, appareillages, etc.).
Distributions téléphonique (hors autocom), informatique, télévision,
incendie.
Eclairage extérieur, vidéosurveillance, groupe électrogène.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45216200, 45317000.
LOT N° 9
INTITULÉ: climatisation - ventilation
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Climatisation par splits systèmes.
Ventilation mécanique contrôlée.
Extraction des gaz brûlés.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45216200, 45331000.
LOT N° 10
INTITULÉ: voiries et réseaux divers
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Réalisation des voiries, parkings, aire
sportive.
Réseaux bt, aep, eu, ep, téléphone.
Clôture avec portails.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45216200, 45233123.
LOT N° 11
INTITULÉ: equipement et matériels de cuisine
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et pose de matériels de cuisine
collective.
Chambres froides et locaux réfrigérés.
hottes.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45216200, 36670000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: — Retenue de garantie de 5 %
pouvant être remplacée par une garantie à première demande,
— Garanties particulières prévues au CCAP,
— Période de garantie de parfait achèvement après réception des travaux.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le mode de financement est
assuré exclusivement par des ressources budgétaires/etat - ministère de la
défense - le paiement est effectué dans un délai global de 30 jours à
compter de réception du projet de décompte mensuel (Décret no 2008-407 du
28 avril 2008 modifiant l'art. 98 du Cmp).
Une avance de 5 % est consentie au titulaire sur la part de marché ne
faisant pas l'objet de sous-traitance (Art. 87 du Cmp) ;
Le marché prévoit des acomptes mensuels sur les prestations exécutées
(Art. 91 du Cmp) ;
Les prix sont révisables dans les conditions prévues au CCAG annexé au
marché.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: — Groupement solidaire pour l'ensemble
des lots sauf le lot no 4,
— groupement d'entreprises conjoint pour le lot no 4, le mandataire étant
solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations
contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Les candidats produiront à l'appui de leur candidature :
— La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), s'ils sont en redressement
judiciaire,
— Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'ils n'entrent dans aucun
des cas mentionnés à l'article 43,
— Les documents et renseignements fixés à l'article 45 du code des marchés
publics.
Les candidats fourniront une déclaration sur l'honneur attestant du
respect de l'obligation d'emploi prévu à l'article L 323.1 du code du
travail dans sa version en vigueur jusqu'au 30 avril 2008.
Les entreprises nouvellement créées seront admises à concourir sous
réserve de produire une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de
formalité des entreprises.
Les candidats pourront utilement utiliser les formulaires DC 4 et DC 5
disponible sur le site : http//www.minefe.gouv.fr.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates
produiront :
— Des attestations, de moins de 3 ans, d'organismes professionnels ou
attestations de maître d'ouvrage justifiant de leurs capacités à réaliser
ce type de prestation. Pour justifier de leurs capacités professionnelles
et techniques elles peuvent invoquer les capacités d'autres entreprises
soit, en cas de sous-traitance, soit en cas de co-traitance lorsqu'elles
associent leur candidature à celles d'autres entreprises. Elles
justifieront, dans ce cas, des capacités de la sous-traitance ou de la
co-traitance et du fait qu'elles en disposent pour l'exécution du marché,
— leur potentiel en personnels,
— la liste des travaux exécutés ou en cours d'exécution au cours des cinq
dernières années indiquant notamment le montant, la date et le
destinataire public ou privé,
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement
technique qu'elles disposeront pour l'exécution de l'ouvrage.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix des prestations. Pondération: 60 %.
2. Valeur technique des prestations. Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: Projet no 07-1-027.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Autres
publications antérieures
Numéro d’avis au JO: 2008 /S 40 - 0055417 du 27.2.2008.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 18.8.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 19.8.2008 - 10:00.
Lieu: cayenne.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les renseignements d'ordre administratif
peuvent être obtenus auprès de la cellule Marchés de la direction des
travaux de Cayenne : Téléphone 05 94 39 56 76.
Les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus auprès de la
section de Maîtrise d'oeuvre no 1 de la direction des travaux de Cayenne :
Téléphone 05 94 39 55 15 ;
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est téléchargeable sur le
portail www.achats.defense.gouv.fr.
Les modalités de remise des candidatures et des offres (transmission
électronique ou support papier) sont définies dans le règlement de la
consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juin 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Cayenne, 7, rue Victor Schoelcher, F-97300 Cayenne. Tél.
(594) 25 49 70. Fax (594) 25 49 71.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: — Référé précontractuel à tout moment avant la
conclusion du marché dans les conditions prévues à l'article L.151-1 du
code de justice administrative,
— Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat ou
référé suspension (article 1521.1 du code de justice administrative) dans
un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la
décision attaquée (article R 421.1 du Cja),
— Recours de pleine juridiction aux seuls candidats évincés contestant la
validité du marché ou certaines de ses clauses, assortie le cas échéant de
demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass. 16.7.2007
requête no 291545, Société Tropic Travaux Signalisation).
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 24.6.2008.

F-Cayenne: construction work for military buildings and installations

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