F-Mens: construction work for school buildings

Country:

France

City/Locality:

MENS

Notice/Contract Number:

eu:163269-2008

Publication Date:

Jun 26, 2008

Deadline:

Jul 18, 2008

Buyer:

CONSEIL GENERAL DE L'ISERE

Original Language:

French

Address:

CONSEIL GENERAL DE L'ISERE
MENS
France

Notice Type: 1110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 122/2008
, #
163269-2008
Referenced Document Number: 105323-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Conseil Général de l'Isère,
Territoire du Trièves rue Docteur Senebier, Contact: Service Aménagement,
Attn: M. Daniel Simoens / m. Lionel Laye, F-38710 Mens. Tel. (33) 04 76 34
77 77. Fax (33) 04 76 34 77 78.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: Conseil général de
l'Isère, ddq Service des contrats- bureau A 108 7 rue Fantin - latour - bP
1096, 38022 Grenoble Cedex 1.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45214200, 45223220,
28100000, 20310000, 45432111, 45431100, 36123100, 45332000, 28527220,
65300000, 29844000, 45313100.
Description: Construction work for school buildings.
Structural shell work.
Structural metal products.
Builders' wood joinery.
Laying work of flexible floor coverings.
Floor-tiling work.
Laboratory benching.
Plumbing and drain-laying work.
Folding steps.
Electricity distribution and related services.
Industrial kitchen equipment.
Lift installation work.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
18.7.2008 - 16:30.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Général de l'Isère,
Territoire du Trièves rue Docteur Senebier, Contact: Service Aménagement,
à l'attention de M. Daniel Simoens / m. Lionel Laye, F-38710 Mens. Tél.
(33) 04 76 34 77 77. Fax (33) 04 76 34 77 78.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Conseil général de l'Isère, ddq Service des contrats- bureau A
108 7 rue Fantin - latour - bP 1096, 38022 Grenoble Cedex 1.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Construction et déconstruction du collège du Trièves à Mens.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Avenue Jean Ripert, 38710 Mens.
Code NUTS: FR714.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Construction et déconstruction du collège du Trièves à Mens.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45214200.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 01
INTITULÉ: clos - couvert
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Déconstruction, terrassements,substitution,
VRD, espaces verts, Gros-Oeuvre, Charpente couverture , ossature bois,
zinguerie, bardage, étanchéité, menuiseries extérieures bois et aluminium,
occultations.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45223220.
LOT N° 02
INTITULÉ: métallerie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Travaux de métallerie, escaliers.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28100000.
LOT N° 03
INTITULÉ: cloisons, peintures, menuiseries intérieures
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiseries intérieures - cloisons de
distribution, doublage, faux plafonds - peintures intérieures et
extérieures.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
20310000.
LOT N° 04
INTITULÉ: sols collés
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Réalisation de sols collés PVC et Linoléum ,
revêtements de mur étanche.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45432111.
LOT N° 05
INTITULÉ: carrelages - faïences
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Carrelages au sol et revêtements de faïences
sur murs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45431100.
LOT N° 06
INTITULÉ: paillasses
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Paillasses sèches et humides pour élèves et
professeurs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36123100.
LOT N° 07
INTITULÉ: plomberie Sanitaire Chauffage Ventilation
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Travaux de plomberie, sanitaire, réseaux de
chauffage, ventilation des locaux.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45332000.
LOT N° 08
INTITULÉ: gradins mobiles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Equipemement de la salle polyvalente en gradins
mobiles repliables en fond de salle.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28527220.
LOT N° 09
INTITULÉ: electricité - courants forts - courants faibles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Travaux de distribution et raccordements
électriques dans les bâtiments - sécurité incendie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
65300000.
LOT N° 10
INTITULÉ: equipements de cuisine
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Équipements de cuisine, cuisson, chambres
froides de la demi-pension.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29844000.
LOT N° 11
INTITULÉ: ascenseurs
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Installation d'ascenseurs dans les bâtiments.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45313100.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Une retenue de garantie de 5
% est prévue pour ce marché. Elle peut être remplacée par une caution
personnelle et solidaire ou une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Les prestations seront
financées sur les ressources propres de la collectivité, y compris les
emprunts.
Les prix sont révisables.
Conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics,
sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le
versement d'une avance au titulaire.
Le délai de paiement est de 45 jours. Des acomptes sont versés au
prestataire.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Documents à produire impérativement pour attester de la
qualité du candidat à présenter une offre :
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des
jugements prononcés à cet effet ; si le candidat ne l'est pas, une
déclaration qu'il n'est pas en redressement judiciaire ;
Une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas
mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics issu du décret no
2006-975 du 1er août 2006, publié au Journal officiel le 4 août 2006
(respect des dispositions prévues à l'article 38 de l'ordonnance no
2005-649 du 6.6.2005 et à l'article 29 de la loi no 2005-102 du
11.2.2005).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les prestations, objet du marché, réalisés au cours des trois
derniers exercices disponibles ;
Tout autre document lui permettant de faire la preuve de sa capacité
financière, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de
produire le document mentionné ci-dessus pour justifier de cette capacité.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
La liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée
d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des
travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règle de l'art et
menés régulièrement à bonne fin ;
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de
prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle
du marché ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de
prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels
qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et
tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat.
En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de
produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses
capacités professionnelles et techniques.
Les candidats peuvent demander que soient également prises en compte les
capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre opérateur
économique. Dans ce cas, ils doivent justifier :
1°) qu'ils en disposent pour l'exécution du marché (par exemple pour un
opérateur économique, il en apporte la preuve qu'il en disposera pour
l'exécution du marché) ;
2°) des capacités de ce(s) opérateur(s) économique(s) en produisant les
mêmes documents que ceux exigés des candidats.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix. Pondération: 70 %.
2. Valeur technique : -provenance et qualité des matériaux-programme
d'exécution-procédés d'exécution-démarche qualité (SOPAQ à fournir
impérativement)-mesures d'hygiène et sécurité sur le chantier.
Pondération: 30 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08-TTR10-LL-01.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Avis de
pré-information
Numéro d’avis au JO: 2008 /S 78 - 105323 du 22.4.2008.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 18.7.2008 - 16:30.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les candidats peuvent répondre pour un,
plusieurs lots ou tous les lots mais doivent faire une offre distincte
pour chaque lot auquel ils soumissionnent, quel que soit le format de leur
envoi (papier, support physique électronique ou échange électronique).
Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 34 mois à compter de la
date fixée par l'ordre de.
Service qui prescrira de commencer l'exécution du/des premier(s) lot(s) de
consultation.
L'ordre de service prescrivant de commencer l'ensemble des travaux sera
notifié à chaque.
Entrepreneur titulaire d'un lot.
Le Conseil général impose l'étude et le chiffrage des options décrites
dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et listées
ci-dessous :
Lot no 01 : Clos couvert
Chapitre B : Terrassement, substitution, VRD, espaces verts.
— Parvis en béton désactivé,
— Stationnements en dalle PVC à engazonner.
Chapitre F : Menuiseries extérieures, occultations.
— Menuiseries Bois/Aluminium,
— Menuiseries tout aluminium,
Lot no 03 : Cloisons, peintures, menuiseries intérieures.
Chapitre A : Menuiseries intérieures.
— Portes stratifiées.
Chapitre B : Cloisons, doublages, faux plafonds.
— Faux plafonds acoustiques salle de restaurant.
Chapitre C : Peintures
— Moins value sur portes stratifiées,
— Moins value sur portes extérieures bois.
Lot no 05 : carrelage hall d'entrée et circulation en remplacement des
chapes teintées.
Lot no 10 : équipement de l'office Maison du collégien.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juin 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, 38000 Grenoble. Tél. (33) 04
76 42 90 00. Fax (33) 04 76 42 22 69.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Département de l'Isère - Direction
des démarches qualité - Service juridique, 7 rue Fantin Latour BP 1096,
38022 Grenoble Cedex 1. E-mail: sce.jur@cg38.fr. Tél. (33) 04 76 00 35 71.
Fax (33) 04 76 00 39 11.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 24.6.2008.

F-Mens: construction work for school buildings

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