F-Nice: textile articles

Country:

France

City/Locality:

NIKAIA

Notice/Contract Number:

eu:161780-2008

Publication Date:

Jun 25, 2008

Deadline:

Aug 6, 2008

Buyer:

CONSEIL GENERAL DES ALPES MARITIMES

Original Language:

French

Address:

CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES
NICE
France

Web Site:

http://www.marchespublics-cg06.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 121/2008
, #
161780-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Conseil général des
Alpes-Maritimes, Cabinet du Président Direction de la communication et de
l'événementiel Bâtiment Mounier, 1er étage, bureau 123 CADAM - route de
Grenoble BP 3007, Attn: M. le président du Conseil Général, F-06201 Nice
Cédex 3. Tel. (33) 04 97 18 61 66. Fax (33) 04 97 18 67 50.
Internet address(es):
General address of the contracting authority:
http://www.marchespublics-cg06.fr.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 17200000, 19200000,
17221100, 30192120, 36652000.
Description: Textile articles.
Leather articles, luggage and saddlery.
Travel bags.
Pens.
Umbrellas.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
6.8.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil général des
Alpes-Maritimes, Cabinet du Président Direction de la communication et de
l'événementiel Bâtiment Mounier, 1er étage, bureau 123 CADAM - route de
Grenoble BP 3007, à l'attention de M. le président du Conseil Général,
F-06201 Nice Cédex 3. Tél. (33) 04 97 18 61 66. Fax (33) 04 97 18 67 50.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.marchespublics-cg06.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'objets promotionnels.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec plusieurs
opérateurs.
Nombre de participants à l’accord-cadre envisagé: 5.
Durée de l’accord-cadre: Durée en année(s): 1
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la
durée de l’accord-cadre:
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Montant minimum annuel: 30
000 euro (T.T.C.).
Montant maximum annuel : 200 000 euro (T.T.C.).
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture d'objets promotionnels.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
17200000, 19200000, 17221100, 30192120, 36652000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Oui.
Nombre de reconductions éventuelles: 3.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le règlement s'effectuera par
mandat administratif suivi d'un virement.
Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique et
dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 45 jours
conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des marchés
publics).
Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les
ressources propres du.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les groupements momentanés de
fournisseurs sont autorisés et devront prendre la forme de groupements
solidaires , après attribution.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Lettre de candidature signée et habilitation du
mandataire par ses co-traitants ou Dc4 (dernière version Avril 2007),
— Déclaration du candidat Dc5 (dernière version Avril 2007 ) : remplir les
rubriques a, b, c, k et L et fournir tous les documents demandés dans ces
rubriques,
Ou fournir les documents suivants :
— Pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, par laquelle le
candidat atteste qu'il n'entre pas dans l'un des cas d'interdictions de
soumissionner visées aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6
juin 2005 et à l'article 29 de la Loi no 2502 du 11 février 2005.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dc5 rubrique D1.1
ou documents équivalents.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché
réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Dc5 rubrique D2 ou Copie du jugement de redressement judiciaire le cas
échéant.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Pas de niveau minimal
exigé.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dc5 rubrique F1 ou documents
équivalents :
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
Dc5 rubrique F2 ou documents équivalents.
— Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours
des trois dernières années avec indication de l'objet, du montant, de la
date et du destinataire public ou privé.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Pas de niveau minimal
exigé.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. prix des prestations hors taxes. Pondération: 60 %.
2. valeur esthétique et qualitative des 5 échantillons et des fiches
techniques fournies. Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: AC2008-03 bis.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 6.8.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation est remis
gratuitement aux candidats qui en font la demande jusqu'à la date limite
de remise des offres :
— Sur demande écrite envoyée à l'adresse indiquée en 1-1 ou adressée par
fax au : 0497186750,
— Sur le site internet : http://www.marchespublics-cg06.fr.
Remise des candidatures et des offres :
Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou
sur support physique à l'adresse indiquée en 1-1.
Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante :
http://www.marchespublics-cg06.fr.
Les candidatures et les offres adressées par voie électronique peuvent
être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support
électronique adressée sous pli cacheté portant la mention "copie de
sauvegarde ainsi que l'objet du marché, envoyée avant les dates et heures
limites fixées à l'adresse visée en 1-1.
Les formats acceptés sont les suivants : formats PDF ou compatibles avec
office 97.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et
référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, les éléments
relatifs à la pondération des critères, la procédure applicable en cas de
détection d'un programme informatique malveillant sont détaillés dans le
réglement de consultation.
Modalités d'ouverture des offres : séance non publique.
Le présent accord-cadre est renouvelable trois fois sans que la durée
maximale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.
Publication précédente : avis no 07-313487 consultation classée sans suite
le 19/06/2008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 juin 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Nice, 33, boulevard Franck Pilatte BP 4179, 06300 Nice.
E-mail: greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. 33 04 92 04 13 13. URL:
http://www.ta-nice.juradm.fr. Fax 33 04 93 55 78 31.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Recours pour excès de pouvoir :
2 mois à compter de la publication ou notification.
Référé pré contractuel :
Possible jusqu'à la signature du marché.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.6.2008.

F-Nice: textile articles

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Original Text

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