F-Mamoudzou: slips

Country:

France

City/Locality:

MAMOUDZOU

Notice/Contract Number:

eu:161742-2008

Publication Date:

Jun 25, 2008

Deadline:

Aug 12, 2008

Buyer:

COLLECTIVITE DEPARTEMENTALE DE MAYOTTE

Original Language:

French

Address:

COLLECTIVITE DEPARTEMENTALE DE MAYOTTE
MAMOUDZOU
France

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 121/2008
, #
161742-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Collectivité Départementale de
Mayotte, conseil Général de Mayotte Direction des Ressources Humaines et
de la Logistique 8, rue de l'Hôpital, Attn: M. le président du Conseil
Général, F-97600 Mamoudzou. Tel. (976) 02 69 64 96 00. Fax (976) 02 69 64
96 50.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: Conseil Général de Mayotte,
direction des Ressources Humaines et de la Logistique site de l'ex CFA à
Kawéni, Contact: douriati.hassi@cg976, F-97600 Mamoudzou. Tel. (976) 976
02 69 64 96 39. Fax (976) 976 02 69 64 96 50.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Conseil Général de Mayotte, direction des Ressources Humaines et de la
Logistique site de l'ex CFA à Kawéni, Contact: ahamada.haidar@cg976, Attn:
m.ahamada Haidar, F-97600 Mamoudzou. Tel. (976) 02 69 64 96 45. Fax (976)
02 69 64 96 50.
Tenders or requests to participate must be sent to: Conseil Général de
Mayotte, direction des Ressources Humaines et de la Logistique site de
l'ex CFA à Kawéni BP 101, Contact: ahamada.haidar@cg976, Attn: m.ahamada
Haidar, F-97600 Mamoudzou. Tel. (976) 02 69 64 96 45. Fax (976) 02 69 64
96 50.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 18311000, 18232000,
18512100, 19313300, 18222200, 18330000, 18321000, 18234000.
Description: Slips.
Skirts.
Belts.
Town footwear.
Ensembles.
T-shirts.
Shirts.
Trousers.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
12.8.2008 - 11:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Collectivité Départementale de
Mayotte, conseil Général de Mayotte Direction des Ressources Humaines et
de la Logistique 8, rue de l'Hôpital, à l'attention de M. le président du
Conseil Général, F-97600 Mamoudzou. Tél. (976) 02 69 64 96 00. Fax (976)
02 69 64 96 50.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Conseil Général de Mayotte, direction des Ressources Humaines et
de la Logistique site de l'ex CFA à Kawéni, Contact: douriati.hassi@cg976,
F-97600 Mamoudzou. Tél. (976) 976 02 69 64 96 39. Fax (976) 976 02 69 64
96 50.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Conseil
Général de Mayotte, direction des Ressources Humaines et de la Logistique
site de l'ex CFA à Kawéni, Contact: ahamada.haidar@cg976, à l'attention de
m.ahamada Haidar, F-97600 Mamoudzou. Tél. (976) 02 69 64 96 45. Fax (976)
02 69 64 96 50.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Conseil Général de Mayotte, direction des Ressources Humaines et
de la Logistique site de l'ex CFA à Kawéni BP 101, Contact:
ahamada.haidar@cg976, à l'attention de m.ahamada Haidar, F-97600
Mamoudzou. Tél. (976) 02 69 64 96 45. Fax (976) 02 69 64 96 50.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et livraison d'habillement pour les besoins des différents
services du Conseil Général de Mayotte.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Direction des Ressources Humaines d et de la
Logistique, site ex cfa à Kawéni, F-97600 Mamoudzou.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture et livraison d'habillement(pantalons,chemises,polos,t-shirt,outi
ls de travail,chassures de travail,combinaisons et ensemble de travail et
tenue noir) pour les agents du Conseil Général de Mayotte.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
18311000, 18330000, 18512100, 19313300.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Non.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: chemises ,pantalons et jupes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Chemise manche courte blanche 100 % coton, avec
logo du Conseil Général sur la poitrine taille 38 à 56.
Chemise manche courte bleue foncée 100 % coton avec logo du Conseil
Général sur la poitrine taille 38 à 56.
Chemise manche courte blanche 100 % coton avec le logo du Conseil Général
sur la poitrine taille M,L,Xl.
Chemise manche courte bleue foncée 100 % coton avec le logo du Conseil
Général sur la poitrine.
Pantalon de ville noir taille 38 à 58.
Pantalon model sapeur pompier bleue marine taille 35 à 56.
Pantalon de ville noir(pantalon à pince)taille 36 à 42.
Pantalon bleue ciel modèle sapeur pompier taille L,XL,XXL.
Pantalon noir modèle sapeur pompier taille L,XL,XXL,XXXL.
Pantalon de travail bleue bugatti 100 % coton ceinture à 2 boutons avec 2
poches à l'italienne taille 40 à 54.
Jupe de travail noir 100 % coton 38 0 54.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18232000, 18321000, 18234000.
LOT N° 2
INTITULÉ: t-Shirt
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: T-Shirt bleue foncé manche courte avec logo STM
au dos taille S,M,L,XL,XXL,XXXL.
T-Shirt vert foncé manche courte de coupe classique avec col arrondi,avec
logo DARTM sur la poitrine taille M,L,XL,XXL.
T-Shirt gris foncé,manche courte modèle simple 100 % coton avec logo du
conseil Général sur la poitrine.
Taille 42 à 54.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18512100.
LOT N° 3
INTITULÉ: outils de travail
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Casquettes liseré blanc orlando sur tranche de
la visière avec logo du Conseil Général et pour les casquettes liséré
blanc 100 % coton entre 5 et 7 panneaux taille réglable par boucle
métallique avec un logo STM.
Casquette verte classique réglable + logo DARTM.
Casquette bleu bordeau,liseret blanc orlando sur tranche de la visière
avec logo du CG au front,pour les casquettes,liseré blanc 100 % coton
entre 5 et 7 panneaux taille réglable par boucle métallique avec un logo
STM.
Casquette bleue avec logo du CG sur le front.
Ceinturons:Ceinturons de gendarme vinyle.
Ceintures:Ceinture gendarme avec accès étui portable,holter.cette ceinture
est prévue pour porter un téléphone portable ou une radio VHF.
Gant:Gant de travail en toile gris ou vert spécifique laboratoire et
manipulation de produits dangereux taille M,L,XL,XXL.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
19313300.
LOT N° 4
INTITULÉ: chaussures de travail
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Chaussure:Chaussure de travail
homme(ville)noire.semelle caoutchouc,antidérapant,antistatique et
résistant aux huiles.tige cuir plein fleur,doublure cuir.sans embout,sans
semelle en acier ou équivalent taille 39 à 46.
Chaussures de travail femme(ville)noire.escarpin élégant et
confortable.semelle caoutchouc antidérapant,résistant aux huiles et
hydrocarbures.cuir plein fleur ou équivalent taille 37 à 42.
Chaussures de sécurité homme noir.tige croute de cuir velours et
polyamide.semelle soudée,polyuréthane caoutchouc ou équivalent taille 39 à
46.
Chaussure de sécurité homme noir.protection et légèreté.semelle intérieur
pré moulé anti bactérienne.antistatique et amovible.
Semelle intermédiaire en EVA ou équivalent Taille 39 à44.
Chausre de sécurité modèle simple,concçue de façon à maintenir et protéger
la cheville.elles doivent répondre à la législation en vigueur taille 40 à
45.
Chaussure de marche légere et confortable pour la marche taille 38 à 45.
Botte de travail en PVC vert.empeigne et tige:pvc bi- injection.
Chaussure de travail homme(ville).semelle
caoutchouc,antidérapant,antistatique taille41 à 44.
Bottes de travail en PVC Vert.Empeigne et tige PVC bi injection taille 39
à 44.
Chaussure de sécurité montante,cuir pleine fleur,sans couture
latéral.embout résistant aux chocs et à l'écrasement.tige résistant à la
pénétration de l'eau.semelle résistante aux glissades sur sols lisses et
gras taille 40 à 46.
Sabot type CHM antiglisse taille 36 à 42.
Chaussure de sécurité noire,modele simple.elles devront répondre aux
normes en vigueur taille 40 à 46.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18311000.
LOT N° 5
INTITULÉ: tenu de nuit noire
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Ensemble de travail, tenu de nuit noire(modèle
simple),veste (noire à manche longue avec logo du Conseil Général de
Mayotte sur la poitrine)+pantalon(type sapeur pompier avec bande
réfléchissant).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18222200.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Aucune.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: La presente consultation sera
financée par le budget fonctionnement du Conseil Général de Mayotte.Les
sommes dues seront payées dans un délai de 45 jours à compter de la date
de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
Voir le cahier des clauses techniques particulières(c.c.t.p).
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Art 44 du CMP:- copie du ou des jugements prononcés, si le
candidat est en redressement judiciaire;- déclaration sur l'honneur pour
justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à
l'article 43 du Cmp,-Renseignements sur le respect de l'obligation
d'emploi mentionée à l'article L.323-1 du code de travail;
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Art 45:-
déclaration du chiffre d'affaire global et chiffre d'affaire concernant
les fournitures objet du marché,réalisées au cours des trois derniers
exercices disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Le chiffre d'affaire de
l'entreprise sur la dernière année devra être égale au montant du lot pour
lequel elle soumissionne.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Art 45 du CMP:- liste des
principales fournitures éffectuées au cours des trois dernieres années,
indiquant le montant , date et destinataire public ou privé.les livraisons
sont prouvées par des attestations du destinataire ou ; défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique ;-Déclaration indiquant l'outillage,
le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la
réalisation de marché de même nature.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): L'entreprise devra donner
la preuve qui dispose d'un moyen de transport lui permettant de livrer les
produits au Conseil Général de Mayotte.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix des prestations. Pondération: 60.
2. Délai d'execution. Pondération: 20.
3. Caractère esthétique. Pondération: 20.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 12.8.2008 - 11:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 12.8.2008 - 14:30.
Lieu: Salle de réunion des ressources humaines.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
Les élus siégeant en CAO, le service marché et deux agent du service
logistique.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP: 23.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Mamoudzou, imm. Les hauts du jardin du collège, F-97600
Mamoudzou. Tél. (976) 02 69 61 18 56. Fax (976) 02 69 61 18 62.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Le candidat peut faire un recours
precontractuel dans dans un délai de 10 jours à compter de la réception de
la notification de rejet.un recous pour excès de pouvoir ou de plein
contentieux dans un délai de 3 mois à compter de la date de signature du
marché et de la publication de l'avis d'attribution.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.6.2008.

F-Mamoudzou: slips

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Original Text

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