F-Grenoble: newspapers, journals, periodicals and magazines

Country:

France

City/Locality:

GRENOBLE

Notice/Contract Number:

eu:158313-2008

Publication Date:

Jun 20, 2008

Deadline:

Aug 22, 2008

Buyer:

VILLE DE GRENOBLE

Original Language:

French

Address:

VILLE DE GRENOBLE
GRENOBLE
France

Web Site:

http://www.ville-grenoble.fr

22200000 - Newspapers, journals, periodicals and magazines

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 119/2008
, #
158313-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Ville de Grenoble, 11,
boulevard Jean Pain - BP 1066, Attn: M. le Maire, F-38021 Grenoble Cedex
1.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: Ville de Grenoble, service achats,
2, rue des Peupliers, 38100 Grenoble. Tel. (33) 476 33 62 40. Fax (33) 476
09 84 71.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Ville de Grenoble, Service achats, 2, rue des Peupliers, 38100 Grenoble.
Tel. (33) 476 33 62 40. Fax (33) 476 09 84 71. URL:
http://www.ville-grenoble.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: Hôtel de Ville de
Grenoble, Service des marchés, 11, boulevard Jean Pain - BP 1066 6ème
Etage - bureau 605, 38021 Grenoble Cedex 1. URL:
http://www.ville-grenoble.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 22200000.
Description: Newspapers, journals, periodicals and magazines.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
22.8.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Grenoble, 11,
boulevard Jean Pain - BP 1066, à l'attention de M. le Maire, F-38021
Grenoble Cedex 1.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Ville de Grenoble, service achats, 2, rue des Peupliers, 38100
Grenoble. Tél. (33) 476 33 62 40. Fax (33) 476 09 84 71.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de
Grenoble, Service achats, 2, rue des Peupliers, 38100 Grenoble. Tél. (33)
476 33 62 40. Fax (33) 476 09 84 71. URL: http://www.ville-grenoble.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Hôtel de Ville de Grenoble, Service des marchés, 11, boulevard
Jean Pain - BP 1066 6ème Etage - bureau 605, 38021 Grenoble Cedex 1. URL:
http://www.ville-grenoble.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Achat
d'abonnements à la presse générale et spécialisée (quotidiens et
périodiques). Marché n° 08a547.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Grenoble.
Code NUTS: FR714.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
unique. Fourniture de journaux, périodiques, revues d'origines françaises
ou étrangères pour les besoins des services de la Ville de Grenoble.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
22200000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché public à bons de commande
avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des
commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis
comme suit. Seuil minimum : 50 000,00 euros HT. Seuil maximum : 250 000,00
euros HT. Ces montants seront identiques pour les périodes de
reconduction.le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du
1.1.2009 jusqu'au 31.12.2009.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des
marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du
contrat. Le marché est renouvelable pour 3 périodes de un an.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande
ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de
l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des
marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires
Modalités de variation des prix : Révision par ajustement Une avance de
5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de
règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai
global de paiement est de 45 jours. Modalités de financements : Financée
exclusivement par le budget Ville de Grenoble : Exercice 2009 Chapitre 11.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à
l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs
offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de
membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de
plusieurs groupements.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en
redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le
candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants
(Dc4 ou forme libre) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne
habilitée pour engager le candidat (DC 5 ou forme libre) ; Renseignements
sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du
code du travail ; Déclaration relative à la lutte contre le travail
illégal mentionnée à l'article 46 CMP et L. 324-14, R. 324-4 et R. 324-7
du code du travail (DC 6 ou forme libre) Certificats fiscaux et sociaux
exigés à l'article 46 CMP (DC 7 ou attestations des administrations
compétentes).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois
derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des
principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années,
indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les
livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à
défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Note de
présentation du candidat, exposant notamment les compétences et les moyens
matériels et humains qui le qualifient plus particulièrement pour cette
opération.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique (capacité à répondre à l'ensemble des besoins et à
fournir le maximum de titres, importance du nombre de titres au catalogue,
modalités de fonctionnement du suivi de commandes, modalités de
fonctionnement du suivi de facturation). Pondération: 45 %.
2. Délai de livraison (lors de la première mise en service et lors du
service régulier). Pondération: 30 %.
3. Prix (pourcentage de remise accordé par abonnement, remise de fin
d'année de marché). Pondération: 25 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: FIAC0816.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 22.8.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les candidats peuvent utiliser les formulaires
DC 4 (lettre de candidature) et DC 5 (déclaration du candidat) pour
présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement
sur le site www.minefi.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par
lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur préconise la
transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis
adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité
et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de
(Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats
électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les
suivants : Identique au DCE. Le niveau minimum de signature électronique
exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1
(Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de
signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse
suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Tout
document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de
sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux
candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les
documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après
l'ouverture des plis. L'attribution du marché pourra donner lieu à la
signature manuscrite d'un marché papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Grenoble, 2, place de Verdun, 38022 Grenoble. E-mail:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (33) 476 42 90 00. URL:
http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml. Fax (33) 476 42 22 69.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Référé précontractuel dès le début de la
procédure et jusqu'à la signature du contrat (Art L 551-1 Code de Justice
Administrative)/Recours de pleine juridiction à l'encontre du contrat
(Délai 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité
appropriées) (Art L 521-1 CJA - CE 16.7.2007 Société Tropic Travaux
Signalisation-Req. n° 291545)/recours indemnitaire.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 18.6.2008.

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