F-Roanne: miscellaneous furniture and equipment

Country:

France

City/Locality:

ROANNE

Notice/Contract Number:

eu:156980-2008

Publication Date:

Jun 19, 2008

Deadline:

Jul 28, 2008

Buyer:

GRAND ROANNE AGGLOMERATION

Original Language:

French

Address:

GRAND ROANNE AGGLOMERATION
ROANNE
France

Web Site:

http://www.agglo-grandroanne.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 118/2008
, #
156980-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Grand Roanne Agglomération, 63
rue Jean Jaurès - bP 70005, Contact: Service Commande publique, Attn: M.
Christian Avocat, Président, F-42311 Roanne. Tel. 04 77 44 29 50. E-mail:
commandepublique@agglo-grandroanne.fr. Fax 04 77 44 29 10.
Internet address(es):
General address of the contracting authority:
http://www.agglo-grandroanne.fr.
Address of the buyer profile: https://marchespublics.agglo-grandroanne.fr.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 36140000, 36143000,
29700000, 29221000.
Description: Miscellaneous furniture and equipment.
Conference-room furniture.
Domestic appliances.
Lifting and handling equipment.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
28.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Grand Roanne Agglomération, 63
rue Jean Jaurès - bP 70005, Contact: Service Commande publique, à
l'attention de M. Christian Avocat, Président, F-42311 Roanne. Tél. 04 77
44 29 50. E-mail: commandepublique@agglo-grandroanne.fr. Fax 04 77 44 29
10.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.agglo-grandroanne.fr.
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.agglo-grandroanne.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de mobiliers et matériels propres à l'activité du délégataire
de l'équipement plurifonctionnel à vocations économique et événementielle.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Le Scarabée - rue du Marclet, 42153 Riorges.
Code NUTS: FR715.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Il
s'agit de l'achat de mobiliers et matériels propres à l'activité du
délégataire de l'équipement plurifonctionnel à vocations économique et
événementielle ("Le Scarabée"), situé rue du Marclet, à Riorges.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
36140000, 36143000, 29700000, 29221000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un seul lot.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: La consultation se décompose en 3
lots : lot 1 : Mobilier de la Grande Salle, lot 2 : Mobilier local
traiteur et catering et lot 3 : Matériel de manutention.
Les variantes sont autorisées. Les candidats pourront donc proposer au
maximum deux propositions variantes qu'ils jugeront intéressantes
techniquement et économiquement pour la collectivité ; Ces propositions
devront être accompagnées de fiches techniques détaillées.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: lot 1 :
2.01 - chaises empilables
2.02 - numérotation des chaises amovibles
2.03 - numérotation des chaises amovibles
2.04 - garnissage du dossier et de l'assise avec tissus enduit
2.05 - table de travail 1,20 x 0,70 (identique à l'article 1.02)
2.06- support et voile de fond sur table de travail
lot 2 :
4.01 - chariot de débarrassage
4.02 - plus value pour article 3.02 pour tuyau de 20 ml avec enrouleur
inox
4.03 - equipement frigorifique bar
4.03.01 - module mitrailleuse top avec groupe 3/8 Cv
4.03.02 - module 3 tiroirs à bouteilles
4.03.03 - module 2 tiroirs asymétriques à bouteilles
4.03.04 - module marc de café avec groupe ¼ Cv
4.03.05 - module avec porte pleine
4.03.06 - module avec porte vitrée
4.03.07 - paire de joues pour habillage
lot 3 :
2.01 - plus value à l'article 1.02 pour la fourniture et la livraison
d'une nacelle élévatrice à bras articulé (hauteur de travail 15,00 m)
2.02 - plus value à l'article 1.02 pour la fourniture et la livraison
d'une nacelle élévatrice à bras articulé (hauteur de travail 16,50 m).
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 2 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: mobilier de la Grande Salle
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de chaises empilables (1500),
tables pliantes de travail (150), tables pliantes de réception (100),
tables cocktail (25), chariots de manutention (43) et écarteurs de rangées
de chaises (180).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36143000.
LOT N° 2
INTITULÉ: mobilier local traiteur et catering
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de matériel froid (chambre froide,
armoire réfrigérée, congélateur coffre et rayonnage), de matériel de
réchauffe (4 fours de remise de température, un réchaud électrique) et
d'autres matériels (lave vaisselle, poste de désinfection et 15 tables
inox).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29700000.
LOT N° 3
INTITULÉ: matériel de manutention
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition d'un chariot élevateur et d'une
nacelle élévatrice à ciseau.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29221000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: En cas de versement d'une
avance, une garantie à première demande sera exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement assuré sur le
budget général - section investissement. Paiement à 45 jours par mandat
administratif.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Le marché sera conclu soit avec un
prestataire unique, soit avec des prestataires groupés solidaires ou soit
avec des prestataires groupés conjoints.
En cas de groupement conjoint, le PA exigera que son mandataire soit
solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations
contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage, pour la bonne exécution du
marché.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Lettre de candidature ou Dc4, si le candidat est en
redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet
effet, déclarations sur l'honneur relatives à la situation du candidat
(cf. Rc) ou Dc5.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffres
d'affaires des trois derniers exercices (ou Dc5).
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Liste de références récentes
en fournitures similaires (moins de 3 ans).
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Le prix, noté sur 20 selon la formule mentionnée au RC. Pondération: 60
%.
2. 2.les délais de livraison, notés sur 20 selon la formule mentionnée au
RC. Pondération: 20 %.
3. 3.la valeur technique notée sur 20 et appréciée selon les éléments
précisés au RC. Pondération: 20 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08034G.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 28.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: oui.
Les personnes habilitées à assiter à la commission d'appel d'offres sont
ses membres et les représentants de la collectivité; les CAO ne sont pas
publiques.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP : 17 juin 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03. E-mail:
greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. 04 78 14 10 10.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Les détails d'introduction des recours sont:
— pour le Référé précontractuel : introduction du recours jusqu'à la
signature du marché,
— pour le Recours pour excès de pouvoir: introduction du recours dans les
2 mois à compter de la notification de l'acte.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 17.6.2008.

F-Roanne: miscellaneous furniture and equipment

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