F-La Roche-sur-Yon: special-purpose machinery and parts

Country:

France

City/Locality:

LA ROCHE-SUR-YON

Notice/Contract Number:

eu:155727-2008

Publication Date:

Jun 18, 2008

Deadline:

Aug 11, 2008

Buyer:

DDE DE LA VENDEE

Original Language:

French

Address:

DDE DE LA VENDEE
LA ROCHE-SUR-YON
France

Email:

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29500000 - Special-purpose machinery and parts

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 117/2008
, #
155727-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): DDE de la Vendée, Parc
Départemental, bd d'Italie - BP 827, Attn: M. le Directeur Départemental
de l'Equipement, F-85021 La Roche-sur-Yon Cedex. Tel. (33) 251 62 56 24.
E-mail: parc-departemental.siat.dde-vendee@developpement-durable.gouv.fr.
Fax (33) 251 36 29 15.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: Direction Départementale de
l'Equipement, Parc Départemental Bd d'Italie BP 827, Attn: Fredy Schroder,
85021 La Roche-sur-Yon Cedex. Tel. (33) 251 62 68 76. E-mail:
fredy.schroder@developpement-durable.gouv.fr. Fax (33) 251 47 73 54.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Direction Départementale de l'Equipement, Parc Départemental Bd d'Italie
BP 827, Attn: Daniel Philippot, 85021 La Roche-sur-Yon Cedex. Tel. (33)
251 62 56 24. E-mail: daniel.philippot@developpement-durable.gouv.fr. Fax
(33) 251 36 29 15.
Tenders or requests to participate must be sent to: Direction
Départementale de l'Equipement, SG / Cellule marché 19, rue de Montesquieu
- BP 827, Contact: Référence dossier : DDE85-Parc-08.004, 85021 La
Roche-sur-Yon Cedex. Tel. (33) 251 44 32 30. E-mail:
marches-numeriques-dde85@developpement-durable.gouv.fr. Fax (33) 251 05 57
63.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 29500000.
Description: Special-purpose machinery and parts.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
11.8.2008 - 11:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: DDE de la Vendée, Parc
Départemental, bd d'Italie - BP 827, à l'attention de M. le Directeur
Départemental de l'Equipement, F-85021 La Roche-sur-Yon Cedex. Tél. (33)
251 62 56 24. E-mail: parc-departemental.siat.dde-vendee@developpement-dura
ble.gouv.fr. Fax (33) 251 36 29 15.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Direction Départementale de l'Equipement, Parc Départemental Bd
d'Italie BP 827, à l'attention de Fredy Schroder, 85021 La Roche-sur-Yon
Cedex. Tél. (33) 251 62 68 76. E-mail:
fredy.schroder@developpement-durable.gouv.fr. Fax (33) 251 47 73 54.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Direction
Départementale de l'Equipement, Parc Départemental Bd d'Italie BP 827, à
l'attention de Daniel Philippot, 85021 La Roche-sur-Yon Cedex. Tél. (33)
251 62 56 24. E-mail: daniel.philippot@developpement-durable.gouv.fr. Fax
(33) 251 36 29 15.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Direction Départementale de l'Equipement, SG / Cellule marché
19, rue de Montesquieu - BP 827, Contact: Référence dossier :
DDE85-Parc-08.004, 85021 La Roche-sur-Yon Cedex. Tél. (33) 251 44 32 30.
E-mail: marches-numeriques-dde85@developpement-durable.gouv.fr. Fax (33)
251 05 57 63.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère
ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour matériels agricoles pour
les besoins du parc départemental de l'equipement de la Vendée.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Bd d'Italie, F-85021 La Roche-sur-Yon.
Code NUTS: FR515.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture et livraison de pièces détachées pour matériels agricoles.
Lot n° 1 : pièces détachées pour tracteurs de marque Renault.
Lot n° 2 : pièces détachées pour tracteurs de marque John Deere.
Lot n° 3 : pièces détachées pour matériels de marque Sma.
Lot n° 4 : pièces détachées pour matériels de marque Noremat.
Lot n° 5 : pièces détachées pour matériels de marque Rousseau.
Lot n° 6 : pièces détachées pour matériels de marque Coup'Eco.
Lot n° 7 : pièces détachées pour matériels de marque Kirogn.
Lot n° 8 : pièces d'usure pour matériels de fauchage-débroussaillage.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
29500000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marchés à bons de commande sans
minimum et sans maximum.
II.2.2) Options: Oui.
Nombre de reconductions éventuelles: 3.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: fourniture et livraison de pièces détachées pour matériels
agricoles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Pièces détachées pour tracteurs de marque
Renault.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29500000.
LOT N° 2
INTITULÉ: fourniture et livraison de pièces détachées pour matériels
agricoles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Pièces détachées pour tracteurs de marque John
Deere.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29500000.
LOT N° 3
INTITULÉ: fourniture et livraison de pièces détachées pour matériels
agricoles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Pièces détachées pour matériels de marque SMA.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29500000.
LOT N° 4
INTITULÉ: fourniture et livraison de pièces détachées pour matériels
agricoles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Pièces détachées pour matériels de marque
Norémat.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29500000.
LOT N° 5
INTITULÉ: fourniture et livraison de pièces détachées pour matériels
agricoles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Pièces détachées pour matériels de marque
Rousseau.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29500000.
LOT N° 6
INTITULÉ: Fourniture et livraison de pièces détachées pour matériels
agricoles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Pièces détachées pour matériels de marque
Coup'Eco.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29500000.
LOT N° 7
INTITULÉ: Fourniture et livraison de pièces détachées pour matériels
agricoles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Pièces détachées pour matériels de marque
Kirogn.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29500000.
LOT N° 8
INTITULÉ: Fourniture et livraison de pièces détachées pour matériels
agricoles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Pièces d'usure pour matériels de
fauchage-débroussaillage.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29500000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Une avance pourra être versée
dans le respect de l'article 87 I paragraphe 3 du code des marchés
publics.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le financement sera assuré par
le Compte de Commerce chapitre 908.
Le Délai global de paiement est fixé à trente (30) jours.
Les prix sont révisables en application de l'article 18 IV - 1° du Code
des Marchés Publics - périodicité annuelle.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Prestataire unique.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Fournir une lettre de candidature (le DC 4 peut être
utilisé à cet effet, document disponible sur le site :
http://www.minefe.gouv.fr).
Certificats et déclarations sur l'honneur ( articles 44 et 45 du Code des
Marchés Publics) justifiant qu'il a satisfait aux obligations fiscales et
sociales. La déclaration sur l'honneur qu'il n'a pas fait l'objet au cours
des cinq (5) dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n°
2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 324-9, L
324-10, L 341-6, L 125-1 et L 125-3 du code du travail (le DC 5 peut être
utilisé à cet effet, document disponible sur le site :
http://www.minefe.gouv.fr).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Garanties
financières par rapport aux fournitures, objet de la consultation,
suffisantes et datant de moins de trois (3) ans.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Garanties professionnelles
par rapport aux fournitures, objet de la consultation, suffisantes et
datant de moins de trois (3) ans.
Certificats de capacités ou liste de fournitures de même nature datant de
moins de trois (3) ans.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique. Pondération: 60.
2. Prix des fournitures. Pondération: 40.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: DDE85-PARC-08.004.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 11.8.2008 - 11:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le dossier est remis gratuitement à chaque
candidat en un (1) exemplaire ou peut être retiré à l'adresse suivante :
http://www.marches-publics.gouv.fr - référence de la consultation :
Dde85-Parc-08.-004.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile Gloriette, 44041 Nantes.
E-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. (33) 240 99 46 00. Fax (33) 240
99 46 58.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: — Avant la signature du marché (Référé
précontractuel) article L 551-1 du Code de Justice Administrative,
— Dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision
attaquée (recours pour excès de pouvoir, article R 421-1 du Code de
Justice Administrative,
— Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la
date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les
modalités de sa consultation.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 16.6.2008.

F-La Roche-sur-Yon: special-purpose machinery and parts

Request For Proposals

General Information

Contact Information

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Original Text

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