F-Strasbourg: adhesives

Country:

France

City/Locality:

STRASBOYRGO

Notice/Contract Number:

eu:155694-2008

Publication Date:

Jun 18, 2008

Deadline:

Jul 24, 2008

Buyer:

COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG

Original Language:

French

Address:

COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG
STRASBOURG
France

Web Site:

http://www.marchepublic.strasbourg.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 117/2008
, #
155694-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Communauté Urbaine de
Strasbourg, 1, parc de l'Etoile, Attn: M. le président de la Communauté
Urbaine de Strasbourg, F-67076 Strasbourg Cedex. Tel. 03 88 60 95 03.
E-mail: marchespublics@cus-strasbourg.net. Fax 03 88 60 96 54.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: Service des Bibliothèques, 1, parc
de l'Etoile, 67076 Strasbourg Cedex. Tel. 03 88 60 95 03. E-mail:
elise.bourgon@cus-strasbourg.net.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Communaute Urbaine de Strasbourg, service de la Commande Publique Espace
Accueil, 2ème étage 1 parc de l'Etoile, 67076 Strasbourg Cedex. Fax 03 88
60 96 54. URL: http://www.marchepublic.strasbourg.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: Communaute Urbaine de
Strasbourg, service de la Commande Publique Espace Accueil, 2ème étage 1
parc de l'Etoile, 67076 Strasbourg Cedex. URL:
http://www.marchepublic.strasbourg.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 24621200, 78210000,
30100000, 78310000, 25241110.
Description: Adhesives.
Print finishing services.
Office machinery, equipment and supplies except computers.
Bookbinding and finishing services.
Adhesive tape.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
24.7.2008 - 08:30.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French. Latvian.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Communauté Urbaine de
Strasbourg, 1, parc de l'Etoile, à l'attention de M. le président de la
Communauté Urbaine de Strasbourg, F-67076 Strasbourg Cedex. Tél. 03 88 60
95 03. E-mail: marchespublics@cus-strasbourg.net. Fax 03 88 60 96 54.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Service des Bibliothèques, 1, parc de l'Etoile, 67076 Strasbourg
Cedex. Tél. 03 88 60 95 03. E-mail: elise.bourgon@cus-strasbourg.net.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Communaute
Urbaine de Strasbourg, service de la Commande Publique Espace Accueil,
2ème étage 1 parc de l'Etoile, 67076 Strasbourg Cedex. Fax 03 88 60 96 54.
URL: http://www.marchepublic.strasbourg.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Communaute Urbaine de Strasbourg, service de la Commande
Publique Espace Accueil, 2ème étage 1 parc de l'Etoile, 67076 Strasbourg
Cedex. URL: http://www.marchepublic.strasbourg.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: 8049c -
prestations de service et acquisition de fournitures pour l'équipement des
collections (documents imprimés, CD et Dvd) du réseau des bibliothèques de
la Communauté Urbaine de Strasbourg.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Territoire de la Communauté Urbaine de
Strasbourg.
Code NUTS: FR421.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
séparé.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
24621200, 25241110.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché public à bons de commande
avec mini et maxi et un opérateur économique.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des
marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du
contrat.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 01
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fournitures d'équipements pour documents
imprimés.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24621200, 25241110.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros: période init. Mini 24 000 maxi
49 000.
LOT N° 02
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de matériel de petit équipement.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
78210000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros: période init. Mini 500 maxi 3
000.
LOT N° 03
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fournitures d'équipement des CD audio et DVD.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros: période init. Mini 1 500 maxi 7
000.
LOT N° 04
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Prestations d'équipement de livres neufs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
78310000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros : période init. Mini 20 000 maxi
55 000.
LOT N° 05
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Prestations de reliure de livre neufs ou usagé.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
78310000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros : période init. Mini 13 000 maxi
153 000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Aucune garantie financière
n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des
marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires.
Modalités de variation des prix : Révision par ajustement pour les lots
n°01 à 03, et révision annuelle pour les lots n°04 et 05. Une avance de 5
% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de
règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Conditions
d'exécution financières du marché : avance forfaitaire de 5 % dans les
conditions de la réglementation en vigueur. Le délai global de paiement
est de 45 jours. Modalités de financements : Ressources propres de la
Collectivité.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à
l'attributaire. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité
de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs
groupements.un meme prestataire ne pourra pas etre mandataire de plus d'un
groupement pour un meme marché. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux
qualités.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en
redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le
candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à
l'article L. 323-1 du code du travail.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique (pour les lots 01, 02 et 03). Pondération: 60 %.
2. Prix des prestations. Pondération: 30 %.
3. Délai de livraison. Pondération: 10 %.
4. Valeur technique (pour les lots 04 à 05). Pondération: 60 %.
5. Délai d'exécution. Pondération: 30 %.
6. Prix des prestations. Pondération: 10 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 8049C.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 24.7.2008 - 08:30.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français. Letton.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les candidats doivent utiliser la dernière des
formulaires Dc4 (lettre de candidature) et Dc5 (déclaration du candidat)
pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles
gratuitement sur le site www.minefi.gouv.fr. Les offres peuvent etre
transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées
contre récépissé. Dématérialisation des procédures : Le pouvoir
adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il
accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en
garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de
référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le
Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement
Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre
référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante :
http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Tout document
contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et
sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de
soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, b.p. 1038f, 67070
Strasbourg. E-mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. 03 88 21 23 23.
Fax 03 88 36 44 66.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Les recours peuvent etre introduits sur le
fondement : - soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative
jusqu'à la signature du contrat ; - soit de l'article R 421-1 du meme code
dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de
rejet de la candidature ou de l'offre. - soit de la jurisprudence du
Conseil d'etat du 16.7.2007, Société Tropic Travaux (Req n°291545) dans un
délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce
recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux
peut etre assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base
de l'article L 521 -1 du CJA.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 13.6.2008.

F-Strasbourg: adhesives

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