B-Charleroi: cutlery, tools, locks, keys and hinges

Country:

Belgium

City/Locality:

CHARLEROI

Notice/Contract Number:

eu:150155-2008

Publication Date:

Jun 12, 2008

Deadline:

Aug 29, 2008

Buyer:

LE FOREM

Original Language:

French

Address:

LE FOREM
CHARLEROI
Belgium

Email:

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28600000 - Cutlery, tools, locks, keys and hinges

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 112/2008
, #
150155-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Le Forem, Boulevard Joseph
Tirou 104, Attn: Françoise Voisel (informations d'ordre administratif),
B-6000 Charleroi. Tel. (32-71) 20 62 83. E-mail:
francoise.voisel@forem.be. Fax (32-71) 20 62 97.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Le Forem, Boulevard Joseph Tirou 104, Attn: Nathalie Pouillon, B-6000
Charleroi. Tel. (32-71) 20 62 02. E-mail: nathalie.pouillon@forem.be. Fax
(32-71) 20 62 99.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 28600000.
Description: Cutlery, tools, locks, keys and hinges.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 29.8.2008 - 14:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
29.8.2008 - 14:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Le Forem, Boulevard Joseph
Tirou 104, à l'attention de Françoise Voisel (informations d'ordre
administratif), B-6000 Charleroi. Tél. (32-71) 20 62 83. E-mail:
francoise.voisel@forem.be. Fax (32-71) 20 62 97.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Le Forem,
Boulevard Joseph Tirou 104, à l'attention de Nathalie Pouillon, B-6000
Charleroi. Tél. (32-71) 20 62 02. E-mail: nathalie.pouillon@forem.be. Fax
(32-71) 20 62 99.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Autre: Métiers liés à l'emploi et la formation.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'outillage pour maçons.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Sur différents sites du Forem en Région
wallonne.
Code NUTS: BE3.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: L'objet
du marché est la fourniture d'outillage à main pour les maçons, utilisé
principalement par les stagiaires et formateurs dans les sections de
formation des différents centres du Forem, situés en région wallonne.
Accessoirement, ce marché est susceptible d'être utilisé par tout autre
membre du personnel Forem (personnel de maintenance, formateurs et
stagiaires autres que maçons, ...) qui aurait l'usage du matériel décrit.
Le présent marché est à commandes et destiné à satisfaire les besoins
présumés des années budgétaires visées. Il est composé de cinq (5) lots
déterminés suivant des zones géographiques de livraison. Chacun de ces
lots est subdivisé en un nombre variable de postes en fonction d'outils
communs à tous et de spécificités locales.
Lot 1 : Mouscron et Tournai
Lot 2 : Frameries, Haine-Saint-Paul.
Lot 3 : Saint-Servais, Châtelineau, Nivelles.
Lot 4 : Libramont
Lot 5 : Ensival, Huy, Grâce-Hollogne.
Les localisations des Centres de formation reprises par lot ne sont pas
limitatives. Si une nouvelle section devait s'ouvrir dans un centre non
repris dans les localisations pré-citées, elle sera intégrée dans le lot
correspondant à la zone géographique la plus proche. Il en est de même si.
Un centre de formation devrait déménager.
Un utilisateur de l'outillage, autre que les formateurs et stagiaires en
maçonnerie, se situait dans un autre bâtiment du Forem.
Ces lots pourraient être attribués à des adjudicataires distincts. Les
soumissionnaires peuvent rendre une offre pour l'ensemble ou une partie
des lots de ce marché.
L'attribution du marché ne confère cependant pas à l'adjudicataire
l'exclusivité pour la fourniture du matériel figurant dans son offre.
Ce marché devra à tout moment respecter les règles juridiques applicables
au Forem, organisme public de catégorie B au sens de la loi du 16.3.1954.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
28600000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Fourniture d'outillage pour maçons - région : Hainaut occidental
(Moucron, Tournai)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture d'outillage manuel pour maçons.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28600000.
LOT N° 2
INTITULÉ: Fourniture d'outillage pour maçons - région : Frameries,
Haine-Saint-Paul
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture d'outillage manuel pour maçons.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28600000.
LOT N° 3
INTITULÉ: Fourniture d'outillage pour maçons - région : Saint-Servais,
Châtelineau, Nivelles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture d'outillage manuel pour maçons.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28600000.
LOT N° 4
INTITULÉ: Fourniture d'outillage pour maçons - région : Libramont
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture d'outillage manuel pour maçons.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28600000.
LOT N° 5
INTITULÉ: Fourniture d'outillage pour maçons - région : Ensival, Huy,
Grâce-Hollogne
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture d'outillage manuel pour maçons.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28600000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Conformément à l'article 5 du
cahier général des charges, le cautionnement est fixé à 5 % du montant
annuel prévu pour chacun des lots du marché. Ce montant, appelé assiette
du cautionnement, est obtenu en divisant par trois le montant total du
lot. Si un adjudicataire emporte plusieurs lots, les cautionnements sont
cumulables au prorata du nombre de lots qu'il a emportés.
L'adjudicataire doit faire parvenir la justification de la constitution du
cautionnement dans les 30 jours calendrier qui suivent le jour de la
conclusion du marché, à la Cellule de Coordination des Achats (adresse :
cf article 2.2.11.). Le cautionnement peut être constitué sous forme de
garantie bancaire.
Il est libérable à la fin de la période de garantie du dernier outil
commandé et, au plus tôt à l'échéance du marché si l'échéance de la
garantie a lieu avant la fin du marché.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Conformément à l'article 15§ 2
de l'A.R. du 26.9.1996, les factures seront payées endéans les 50 jours
calendrier à compter de la date à laquelle les formalités de réception
seront terminées, pour autant que l'Office soit, en même temps en
possession de la facture régulièrement établie et mentionnant la taxe sur
la valeur ajoutée, les références de la commande. Chaque facture
correspondra à une (et une seule) livraison.
Les factures seront envoyées au Forem accompagnées des preuves de
livraison sur site (note d'envoi ou autre) et de la réception provisoire
complète à l'adresse suivante :
Office Wallon de la Formation Professionnelle et de l'Emploi (Le Forem).
Service Dépenses 3ème étage.
Boulevard J. Tirou 104
B-6000 Charleroi
Les amendes de retard et les autres sommes dues par l'adjudicataire seront
retirées d'office lors du paiement. Aucune avance ne sera consentie.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Dans le cas où des soumissionnaires ne fourniraient pas
l'intégralité des documents et informations tels que décrits ci-dessous,
le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de faire usage de son pouvoir
discrétionnaire et d'exclure d'office les soumissionnaires ayant remis un
dossier lacunaire.
2.2.7.1. à caractère administratif
En vue de sa sélection qualitative, le soumissionnaire est tenu de joindre
à son offre une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne se trouve
dans aucun des cas visés à l'article 43 de l'Arrêté royal du 8.1.1996 ni
faire l'objet d'une condamnation passée en force de chose jugée et portant
:
— Sur la participation à une organisation criminelle telle que définie à
l'article 324 bis du code pénal,
— Sur un fait de corruption réelle que définie à l'article 246 du Code
pénal,
— Sur une fraude au sens de l'article 1er de la convention relative à la
protection des intérêts financier des Communautés européennes approuvée
par la loi du 17.2.2002,
— Un blanchiment de capitaux tel que défini à l'article 3 de la loi du
11.1.1993 relative à la prévention de l'utilisation du système financier
aux fins de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme.
Le modèle de déclaration sur l'honneur figure dans la partie 4 documents
d'offres du présent cahier spécial des charges.
Toute offre à laquelle ne serait pas jointe cette déclaration sur
l'honneur sera considérée comme irrégulière et exclue d'office de la suite
de la procédure.
L'attention du soumissionnaire est attirée sur le fait qu'avant la
conclusion du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de
l'inviter à produire les documents suivants :
Une attestation de l'ONSS ou de tout autre organisme prouvant que les
signataires de l'offre, associés et responsable du projet sont en règle de
paiement de cotisation de sécurité d'existence et ce, en date du 1er
trimestre 2008.
Pour les personnes physiques, un extrait du casier judiciaire.
Pour les associations, un extrait du casier judiciaire des signataires de
l'offre.
Une attestation émanant de l'administration des contributions directes.
Une attestation de la TVA comme quoi ils sont en situation régulière
vis-à-vis de législation fiscale.
Remarques :
Ces attestations dernièrement citées ne peuvent dater de plus de 6 mois à
la date d'ouverture des offres, excepté toutefois pour l'attestation des
contributions directes, pour la quelle la date d'émission ne revêt
d'aucune importance pour autant qu'elle reflète la situation de
l'entreprise au regard du dernier exercice fiscal écoulé.
Pour les prestataires de services étrangers exclusivement, peuvent être
remis des documents équivalents ou similaires délivrés par une autorité
administrative du pays d'origine ou de provenance. Lorsqu'un de ces
documents n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé
par une déclaration sous serment ou par une déclaration solennelle faite
par l'intéressé devant une autorité judiciaire ou administrative, un
notaire ou un organisme professionnel qualifié de ce pays.
L'envoi des copies est toléré. Si le soumissionnaire a déjà remis l'une de
ces attestations dans le cadre d'un dossier précédent, il est admis à se
référer à cette attestation pour autant qu'il soit expressément et
explicitement fait renvoi au dossier antérieur (mention de la référence du
dossier) et que l'attestation dont question respecte en tout point les
exigences imprimées ci-dessus et plus particulièrement celle relative à la
délivrance dans un délai de 6 mois au plus à compter depuis l'ouverture
des offres.
Le soumissionnaire interrogé disposera au maximum d'un délai de douze
jours de calendrier à compter de la date de la demande qui lui est
adressée. S'il demeure en défaut de produire l'intégralité des documents
requis endéans ce délai, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté
d'exclure l'adjudicataire pressenti du marché.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif
aux produits faisant l'objet du présent marché, réalisé par l'entreprise
au cours des trois derniers exercices (2005 - 2006 - 2007).
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une liste des principaux
marchés similaires obtenus et exécutés au cours des trois dernières
années, leurs montants, leurs volumes, leurs dates et leurs destinataires
publics et privés, un nom de personne de contact et son numéro de
téléphone.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Qualité du matériel proposé. Pondération: 45.
2. Prix. Pondération: 30.
3. Nombre de postes soumissionnés et conformes. Pondération: 15.
4. Seuil minimum de commande. Pondération: 10.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: MP08078/CCA/111P/F-maçon.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 29.8.2008 - 14:00.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 29.8.2008 - 14:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 200 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 29.8.2008 - 14:00.
Lieu: Conformément à l'article 103 de l'A.R. du 08/01/96, chacun des
soumissionnaires ne peut remettre qu'une offre. Les offres doivent
parvenir à l'adresse suivante :
Forem
Cellule de Coordination des Achats - Françoise Voisel.
Boulevard Tirou, 104
6000 Charleroi
L'ouverture des offres aura lieu le vendredi 29.8.2008 à 14h00 heures
précises à l'adresse précitée à la Salle Masson au rez-de-chaussée.
Les soumissionnaires sont invités à prendre connaissance des dispositions
légales relatives à l'envoi et au respect du délai de réception des
offres, telles que stipulées à l'article 104 de l'A.R. du 8.1.1998, rédigé
comme suit :
Art. 104 L'offre est glissée sous pli définitivement scellé, mentionnant :
Appel d'offres général.
Offre au cahier spécial des charges : MP08078/CCA/111P/F maçon.
Date d'ouverture des offres : 29.8.2008.
En cas d'envoi par la poste sous pli recommandé ou ordinaire, ce pli
scellé est glissé dans une seconde enveloppe fermée portant la mention
offre MP08078/CCA/111P/F maçon et l'adresse indiquée dans le présent
cahier spécial de charges.
En cas de dépôt, ce pli scellé doit impérativement être déposé en temps
utile à l'accueil moyennant accusé de réception.
En toute circonstance, toute offre doit parvenir entre les mains du
président de la séance d'ouverture des offres avant qu'il ne déclare la
séance ouverte. Une offre déposée lors de la séance d'ouverture des offres
ne sera acceptée que si elle est présentée dans le local à l'heure prévue.
Aucun motif (lié par exemple à des problèmes de circulation, .) visant à
justifier un éventuel retard dans l'acheminement des plis vers la salle où
a lieu l'ouverture des offres ne sera admis.
Le choix du mode de transmission de l'offre (voie postale, porteur, dépôt
en mains propres) et l'appréciation des risques liés à celui-ci ressort de
la seule responsabilité du soumissionnaire.
Toutefois, une offre arrivée tardivement sera prise en considération à la
double condition que :
1°) Le pouvoir adjudicateur n'ait pas encore notifié sa décision à
l'adjudicataire;
2°) L'offre ait été déposée à la poste sous pli recommandé, au plus tard
le quatrième jour de calendrier précédent le jour fixé pour la réception
des offres.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
La séance est publique.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: @Ref:00696644/2008061549
Informations sur le(s) cahier(s) des charges/document(s):
Pour obtenir le cahier des charges : envoyer un mail à
nathalie.pouillon@forem.be en demandant les documents relatifs au marché
MP08078 Fourniture d'outillage pour maçons. Ce mail contiendra également
votre adresse postale.
Les documents vous seront envoyés en version informatique par retour de
mail et en version papier (cahier spécial des charges et documents
d'offres). Si la demande est effectuée par fax, seule la version papier
des documents sera envoyée.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 9.6.2008.

B-Charleroi: cutlery, tools, locks, keys and hinges

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

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