F-Nîmes: geotechnical engineering services

Country:

France

City/Locality:

NIM

Notice/Contract Number:

eu:146434-2008

Publication Date:

Jun 6, 2008

Deadline:

Jul 16, 2008

Buyer:

CONSEIL GENERAL DU GARD

Original Language:

French

Address:

CONSEIL GENERAL DU GARD
NIMES
France

Web Site:

http://www.cg30.fr

Notice Type: 2210
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 109/2008
, #
146434-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Services
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Conseil Général du Gard, hôtel
du Département 3, rue Guillemette, Attn: le président du Conseil Général,
F-30044 Nîmes Cedex 9.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: Conseil Général du Gard, adresse
pour renseignements d'ordre administratif : Direction de la Commande
Publique Hôtel du Département 3 rue guillemette 30044 Nîmes Cedex 9 Auprès
de Michaël Berthézène Télécopie : 04 66 76 36 45 Adresse pour
renseignements d'ordre technique : Direction Générale Adjointe des
infrastructures et Foncier Service ouvrage d'art 3, rue Guillemette, 30044
Nîmes Cedex 9. Fax 04 66 70 54 02. URL: http://www.cg30.fr.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Conseil Général du Gard, direction de la Commande Publique Hôtel du
Département 3, rue Guillemette Horaires : de 8h30 à 11h15 et de 14h00 à
16h00, 30044 Nîmes Cedex 9. Fax 04 66 76 36 00. URL: http://www.cg30.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: Conseil Général du
Gard, direction de la Commande Publique Hôtel du Département 14, rue
Bernard Aton Horaires : de 8h30 à 11h15 et de 14h00 à 16h00, 30044 Nîmes
Cedex 9. URL: http://www.cg30.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 74233200, 45120000.
Description: Geotechnical engineering services.
Test drilling and boring work.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
16.7.2008 - 11:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.
Other: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à
l'original par un traducteur assermenté et exprimées en Euro.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Général du Gard, hôtel
du Département 3, rue Guillemette, à l'attention de le président du
Conseil Général, F-30044 Nîmes Cedex 9.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Conseil Général du Gard, adresse pour renseignements d'ordre
administratif : Direction de la Commande Publique Hôtel du Département 3
rue guillemette 30044 Nîmes Cedex 9 Auprès de Michaël Berthézène Télécopie
: 04 66 76 36 45 Adresse pour renseignements d'ordre technique : Direction
Générale Adjointe des infrastructures et Foncier Service ouvrage d'art 3,
rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. Fax 04 66 70 54 02. URL:
http://www.cg30.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Conseil
Général du Gard, direction de la Commande Publique Hôtel du Département 3,
rue Guillemette Horaires : de 8h30 à 11h15 et de 14h00 à 16h00, 30044
Nîmes Cedex 9. Fax 04 66 76 36 00. URL: http://www.cg30.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Conseil Général du Gard, direction de la Commande Publique Hôtel
du Département 14, rue Bernard Aton Horaires : de 8h30 à 11h15 et de 14h00
à 16h00, 30044 Nîmes Cedex 9. URL: http://www.cg30.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Rd999
Déviation de Redessan et Jonquières Saint Vincent Ouvrages d'art Etudes
géotechniques et sondages.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 12.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Rd999
Déviation de Redessan et Jonquières Saint Vincent Ouvrages d'art Etudes
géotechniques et sondages.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
74233200, 45120000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Les études à réaliser comprennent :
— la réalisation de sondages pour essais pressiométriques, carottages et
forages destructifs,
— la réalisation des essais pressiométriques correspondants,
— la réalisation d'essais oedométriques,
— la pose de piézomètres,
— l'étude géotechnique et l'établissement du rapport correspondant pour
chaque ouvrage avec propositions de solutions de fondations,
— le calcul des tassements prévisibles des remblais contigus aux ouvrages.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Avenant ou décision de poursuivre
éventuellement.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Aucune garantie financière ne
sera exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des
marchés publics français.
Prix unitaires, fermes et non actualisables.
Modalités de règlement des comptes : Conditions du C.C.A.P.
Le délai global de paiement est de 45 jours.
Modalités de financement : fonds propres et emprunt.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à
l'attributaire.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats
individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement. Ils
ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Critères de sélection des candidats :
Garanties et capacités techniques et financières.
capacités professionnelles.
Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du
fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités
nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et
technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures
(Application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics).
Situation juridique - capacité économique et capacité technique -
références requises :
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc4 (lettre de candidature)
et Dc5 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site
www.minefi.gouv.fr.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières
d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa
candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet
opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir
adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet
opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un
engagement écrit de l'opérateur économique.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix des prestations : noté sur 5. Pondération: 60 %.
2. Valeur technique des prestations et leur niveau de qualité : notés sur
5 ( critère jugé au vu du mémoire technique justificatif). Pondération: 40
%.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08BOA007/1.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 16.7.2008 - 11:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
Autre: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à
l'original par un traducteur assermenté et exprimées en Euro.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Lieu d'exécution : Redessan et Jonquières St
Vincent.
Marché unique.
Délai d'exécution : 4 mois à compter de la date de notification du marché.
Mode de passation : Appel d'offres ouvert passé en application des
Articles 33 3°al. Et 57 à 59 du CMP.
Dématérialisation des procédures : le pouvoir adjudicateur préconise la
transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis
adressés par d'autres moyens , lettre recommandée avec accusé de réception
ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique
(CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas
publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif, 16, avenue Feuchères, 30941 Nîmes Cedex 9.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: — Référé pré-contractuel antérieur à la date
de signature du marché par le pouvoir adjudicateur,
— recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de l'acte
faisant grief.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 3.6.2008.

F-Nîmes: geotechnical engineering services

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