F-Vesoul: fabricated products and materials

Country:

France

City/Locality:

VESOUL

Notice/Contract Number:

eu:143297-2008

Publication Date:

Jun 4, 2008

Deadline:

Jul 31, 2008

Buyer:

VILLE DE VESOUL

Original Language:

French

Address:

VILLE DE VESOUL
VESOUL
France

Web Site:

http://www.vesoul.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 107/2008
, #
143297-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Ville de Vesoul, 58, rue Paul
Morel, Contact: Direction des Services Techniques, Attn: M. le Maire -
secrétaire d'Etat à la Coopération et à la Francophonie, F-70000 Vesoul.
Tel. (33) 384 78 64 00. Fax (33) 384 78 64 45.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.vesoul.fr.
Address of the buyer profile: http://www.marches-securises.fr.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 28000000, 28570000,
28814000, 28814100, 14000000, 14212000, 14511000, 28813300, 24340000,
25212500, 14440000, 28813310.
Description: Fabricated products and materials.
Cast-iron products.
Concrete.
Ready-mixed concrete.
Mining, quarrying and other associated products.
Granules, chippings, stone powder, pebbles, gravel, broken and crushed
stone, stone mixtures, sand-gravel mixtures and other aggregates.
Bitumen.
Coated materials.
Mastics, fillers, putty.
Plastic or PVC fittings for tubes, pipes and hoses.
Road salt.
Coated road materials.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
31.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Vesoul, 58, rue Paul
Morel, Contact: Direction des Services Techniques, à l'attention de M. le
Maire - secrétaire d'Etat à la Coopération et à la Francophonie, F-70000
Vesoul. Tél. (33) 384 78 64 00. Fax (33) 384 78 64 45.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.vesoul.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de fournitures diverses pour la voirie de la ville de Vesoul.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Acquisition de fournitures diverses pour la voirie de la ville de Vesoul.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
28000000, 28570000, 14440000, 28813310, 28814000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de fonte de voirie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28570000.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de produits béton manufacturés.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28814000.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de bétons prêts à l'emploi.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28814100.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de matériaux de carrières.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14000000.
LOT N° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de matériaux alluvionnaires.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14212000.
LOT N° 6
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture d'émulsion.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14511000.
LOT N° 7
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture d'enrobés.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28813300.
LOT N° 8
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de ciments et plâtres.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24340000.
LOT N° 9
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de matériaux en PVC.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25212500.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Aucun cautionnement ni
garantie ne sont exigés.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Paiement par mandat
administratif à 45 jours. Intérêts moratoires au taux légal majoré de 2
points en cas de dépassement du délai global de paiement.
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics.
Modalités de financement : ressources propres de la ville.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement
conjoint avec mandataire solidaire.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Les candidats fourniront un formulaire DC 4 et un
formulaire DC 5 (documents disponibles à l'adresse suivante
(www.colloc.minefi.gouv.fr / rubrique marchés publics / Formulaires à
télécharger / La déclaration du candidat) comprenant les renseignements
concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à
l'article 44 du code des marchés publics (CMP) :
— Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement
judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Fourniture du
formulaire DC 5 comprenant :
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours
des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Formulaire DC 5 comprenant:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières
années,
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux
services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les
prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire
ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique de l'offre appréciée sur la base des fiches techniques
et du plan d'assurances qualité remis par le candidat. Pondération: 40 %.
2. Prix des prestations. Pondération: 60 %.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Autres
publications antérieures
Numéro d’avis au JO: 2008/S 37-051066 du 22.2.2008.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 31.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Il s'agit d'une relance de consultation suite
à abandon de la procédure pour les lots 1 à 9 lors de la première
consultation. Les lots 10 (fourniture de sel de déneigement) et 11
(fourniture de peintures routières) ont quant à eux été attribués. La
présente consultation ne concerne donc que les lots 1 à 9.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans mini/ maxi (article 77 du
CMP).
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification.
Le marché pourra être reconduit, trois fois de manière expresse, soit pour
une durée totale de quatre (4) années. En vertu de l'article 16 du CMP, le
titulaire ne pourra refuser les reconductions.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque
candidat s'il le délivre aux bureaux des services techniques de la ville
de Vesoul ou envoi possible sur simple demande. Le dossier peut également
être téléchargé depuis le site Internet http://www.marches-securises.fr.
Les candidatures et offres peuvent être transmises :
— Soit par lettre recommandée avec avis de réception à la mairie,
— Soit déposées contre récepissé à la mairie,
— Soit par voie électronique par le biais du site
www.marches-securises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif, 30, rue Charles Nodier, 25044 Besançon Cedex 3. E-mail:
greffe.ta-besancon@juradm.fr. Tél. (33) 381 82 60 00. URL:
http://www.conseil-etat.fr/ta/besancon/index.shtml. Fax (33) 381 82 60 01.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif, 30, rue
Charles Nodier, 25044 Besançon Cedex 3. E-mail:
greffe.ta-besancon@juradm.fr. Tél. 03 81 82 60 00. URL:
http://www.conseil-etat.fr/ta/besancon/index.shtml. Fax (33) 381 82 60 01.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 2.6.2008.

F-Vesoul: fabricated products and materials

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

dgMarket - Tenders and consulting opportunities worldwide