F-Angers: tractors

Country:

France

City/Locality:

ANGERS

Notice/Contract Number:

eu:143267-2008

Publication Date:

Jun 4, 2008

Deadline:

Aug 26, 2008

Buyer:

CONSEIL GENERAL DE MAINE-ET-LOIRE

Original Language:

French

Address:

CONSEIL GENERAL DE MAINE-ET-LOIRE
ANGERS
France

Web Site:

http://www.cg49.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 107/2008
, #
143267-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Conseil Général de
Maine-et-Loire, hôtel du Département Place Michel Debré bp 94104, F-49941
Angers Cedex 9.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.cg49.fr.
Further information can be obtained at: Conseil général de Maine-et-Loire,
place Michel Debré - bp 94104, Attn: Catherine Bonneau, 49941 Angers Cedex
9. Tel. 02 41 81 43 52. Fax 02 41 81 47 83. URL: http://www.cg49.fr.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Conseil général de Maine-et-Loire, place Michel Debré - bp 94104, Contact:
Service de la commande publique, 49941 Angers Cedex 9. Fax 02 41 81 47 83.
URL: http://www.cg49.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: Conseil général de
Maine-et-Loire, place Michel Debré - bp 94104, Contact: DJECP - SCP, 49941
Angers Cedex 9. URL: http://www.cg49.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 29370000, 29300000.
Description: Tractors.
Agricultural, horticultural and forestry machinery.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 26.8.2008 - 16:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
26.8.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Général de
Maine-et-Loire, hôtel du Département Place Michel Debré bp 94104, F-49941
Angers Cedex 9.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cg49.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Conseil général de Maine-et-Loire, place Michel Debré - bp
94104, à l'attention de Catherine Bonneau, 49941 Angers Cedex 9. Tél. 02
41 81 43 52. Fax 02 41 81 47 83. URL: http://www.cg49.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Conseil
général de Maine-et-Loire, place Michel Debré - bp 94104, Contact: Service
de la commande publique, 49941 Angers Cedex 9. Fax 02 41 81 47 83. URL:
http://www.cg49.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Conseil général de Maine-et-Loire, place Michel Debré - bp
94104, Contact: DJECP - SCP, 49941 Angers Cedex 9. URL:
http://www.cg49.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition d'un tracteur de pentes avec outils.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Direction entretien exploitation - bd de
l'industrie, Gatignolle, 49900 Ecouflant.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: 1
Tracteur de pentes et 1 taille haies.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
29370000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: tracteur de pentes avec rotofaucheuse
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: 1 tracteur de pentes.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29370000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 5 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 2
INTITULÉ: taille haies pour tracteur de pentes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: 1 taille haies.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29300000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 2 (à compter de la date
d’attribution du marché).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Virement par mandat
administratif.
Délai global de paiement de 45 jours.
L'opération sera financée par les ressources propres de la collectivité.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: lettre de candidature Dc4
Déclaration du candidat Dc5.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du jugement
en cas de redressement judiciaire.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Liste des principales
fournitures au cours des 3 dernières années.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08S0047.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 26.8.2008 - 16:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 26.8.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les dossiers peuvent être retirés gratuitement
ou demandés par courrier ou par fax à l'adresse indiquée ci-dessous. Le
dossier de consultation est également consultable à partir de l'adresse
suivante www.marches.cg49.fr.
Les candidatures et les offres doivent être envoyées à l'adresse indiquée
ci-dessous ou remise contre récépissé. La transmission par voie
électronique est autorisée sur le portail acheteur de la collectivité.
Unité monétaire: l'euro.
Date prévisionnelle de début d'exécution du marché: 1.11.2008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Nantes, 6 allée de l'Isle Gloriette - bp 24111, 44041
Nantes Cedex 01. Tél. 02 40 99 46 00. Fax 02 40 99 46 58.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Conseil général de Maine-et-Loire -
SCP, place Michel Debré - bp 94104, 49941 Angers Cedex 9. Tél. 02 41 81 43
52. Fax 02 41 81 47 83.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 30.5.2008.

F-Angers: tractors

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Original Text

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