Notice Type: 1110
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Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities
EU Official Journal Publication: 107/2008
, #
143099-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender
Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): SA Cooperative Pierres AVENIR
Construction, 112, avenue Aristide Briand, Contact: Laurence Hainak, Attn:
Mme Hainak, F-92160 Antony. Tel. 01 46 11 46 07/10. E-mail:
laurence.hainak@sapel92-hlm.fr. Fax 01 46 11 46 27.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Techniplan, 11, Avenue du Maréchal Juin, Contact: M. Marie Yannick,
F-92366 Meudon la Foret Cedex. Tel. 01 39 45 53 00. E-mail:
appels.offres92@techniplan.com. Fax 01 39 45 53 01.
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45210000, 45100000,
45261100, 45261420, 45442120, 45421000, 45421141, 45340000, 28122240,
45310000, 45331000, 45330000, 45431200, 45432111, 45442100, 45000000,
45261400, 45421100, 45421131, 45432100, 45432130, 45432210, 45311200,
45313100.
Description: Building construction work.
Site preparation work.
Roof-framing work.
Waterproofing work.
Painting and protective-coating work of structures.
Joinery work.
Installation of partitioning.
Fencing, railing and safety equipment installation work.
Garage doors.
Electrical installation work.
Heating, ventilation and air-conditioning installation work.
Plumbing and sanitary works.
Wall-tiling work.
Laying work of flexible floor coverings.
Painting work.
Construction work.
Sheeting work.
Installation of doors and windows and related components.
Installation of wooden door frames.
Floor laying and covering work.
Floor-covering work.
Wall-covering work.
Electrical fitting work.
Lift installation work.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 18.7.2008 - 12:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
22.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.
Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SA Cooperative Pierres AVENIR
Construction, 112, avenue Aristide Briand, Contact: Laurence Hainak, à
l'attention de Mme Hainak, F-92160 Antony. Tél. 01 46 11 46 07/10. E-mail:
laurence.hainak@sapel92-hlm.fr. Fax 01 46 11 46 27.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Techniplan,
11, Avenue du Maréchal Juin, Contact: M. Marie Yannick, F-92366 Meudon la
Foret Cedex. Tél. 01 39 45 53 00. E-mail: appels.offres92@techniplan.com.
Fax 01 39 45 53 01.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre: SA
Cooperative.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Construction neuve de 23 logements en accession.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Avenue de l'Europe, Rues Rabourdin et Richet
F-78140 Velizy Villacoublay.
Code NUTS: FR1.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
de construction tous corps d'état de 23 logements (1 bâtiment R+4) et d'un
parc de stationnements automobiles de 38 places en sous sol.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45210000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: tous les lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: L'ensemble des travaux sera traité
en marché unique attribué à une Entreprise Générale répondant tous corps
d'état. La même entreprise sera attributaire du marché de construction
neuve de 134 logements locatifs sociaux à la même adresse dont le Maître
d'Ouvrage est la SA d'HLM Pierres et Lumieres.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 20 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 01
INTITULÉ: Installation de chantier / terrassement / VRD
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot 1A: Installations de chantier -
Terrassements LOT 2A: Terrassements - VRD.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45100000, 45000000.
LOT N° 02
INTITULÉ: Fondations - gros oeuvre - maconnerie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fondations - Gros oeuvre - Maçonnerie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45261100, 45000000.
LOT N° 03
INTITULÉ: Revetement de facade
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Revêtements de façades.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45261420, 45261400.
LOT N° 04
INTITULÉ: Etancheite
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Etanchéité.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45442120.
LOT N° 05
INTITULÉ: Cloisons doublages faux plafonds
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Cloisons - Doublages - Faux plafonds.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421000, 45421141.
LOT N° 06
INTITULÉ: Menuiseries exterieures - fermetures
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiseries extérieures - Fermetures.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421000, 45421100.
LOT N° 07
INTITULÉ: Menuiseries interieures
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiseries Intérieures.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421141, 45421131.
LOT N° 08
INTITULÉ: Metallerie - porte de parking
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Métallerie - Porte de parking.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45340000, 28122240.
LOT N° 09
INTITULÉ: Carrelage - faience
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Carrelage - Faience.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28122240, 45431200.
LOT N° 10
INTITULÉ: Revetement de sols souples
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Revêtement de sols souples.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45310000, 45432100.
LOT N° 11
INTITULÉ: Peinture - revetements muraux
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Peinture - Revêtements muraux.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45331000, 45432130, 45432210.
LOT N° 12
INTITULÉ: Plomberie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Plomberie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45330000.
LOT N° 13
INTITULÉ: Electricite
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Electricité.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45431200, 45311200.
LOT N° 14
INTITULÉ: Chauffage - ventilation
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Chauffage - Ventilation.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45432111, 45000000, 45331000.
LOT N° 15
INTITULÉ: Ascenseurs
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Ascenseurs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45442100, 45313100.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Fourniture d'une caution
bancaire d'un montant égal à 5 % du montant total du marché.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Par virement à 45 jours fin de
mois.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Entreprise Générale tous corps d'état.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Les candidats devront produire, rédigés uniquement en
langue française, les documents suivants avec toutes les pièces
justificatives permettant d'évaluer les capacités professionnelles,
techniques et financières de l'entreprise. - Lettre de candidature ou DC4
- Extrait K- Bis - déclaration du candidat ou DC5 - Pouvoirs de la
personne habilitée pour engager le candidat - si le candidat est en
redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet
effet. - Déclaration que le candidat ne tombe pas sous le coup des
interdictions mentionnées à l'article R.433-8 ou d'une interdiction
équivalenteprononcée dans un autre pays. - Attestations des organismes de
recouvrement justifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble des
obligations fiscales et sociales (URSSAF, Impôts, Congés payés...) ou DC7
ou règles d'effeyt équivalent pour les candidats non établis en France. -
Déclaration sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours
des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du
casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9 et
L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du Code du Travail ou règles d'effet
équivalent pour les candidats non établis en France. - Attestations
d'assurance (Responsabilité civile et décennale) précisant les activités
concernées et les risques couverts de l'entreprise.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats
devront fournir: - Bilans des 3 dernières années.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats devront
fournir: - Certificat de qualifications professionnelles: Qualibat 2113,
qualification minimun requise ou références équivalentes. Note sur
l'exploitation de l'entreprise. Capacités du candidat (Moyens en personnel
et en matériel), indiquant les effectifs et l'importance du personnel
d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années ainsi que l'outillage,
le matériel et l'équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour
l'exécution des travaux. - Moyens du service après vente. - Liste des
références pour les travaux dans le domaine du marché, indiquant le lieu,
la date et le montant des travaux exécutés au cours des cinq dernières
années.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Respect du cahier des charges. Pondération: 75.
2. Prix. Pondération: 25.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 18.7.2008 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 22.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Lieu où l'on peut retirer le dossier de
consultation et modalités de retrait: Le dossier de consultation dont les
frais de tirage restent à la charge du candidat, devra être commandé par
téléphone ou télécopie auprès de Techniplan, 11,avenue du Maréchal Juin
F-92366 Meudon La Foret Cedex - Tél: 01 39 45 53 00 Fax: 01 39.45 53 01.
Le coût du dossier sera réglé directement par le candidat à l'imprimeur.
Présentation des offres: Suivant les modalités précisées dans le réglement
de la consultation, par lettre recommandée avec accusé de réception postal
ou déposé contre récépissé. Unité monétaire souhaitée par la société qui
passe le marché: L'euro.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 30.5.2008.
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