B-Charleroi: various types of pulp, paper and paper products

Country:

Belgium

City/Locality:

CHARLEROI

Notice/Contract Number:

eu:141862-2008

Publication Date:

Jun 3, 2008

Deadline:

Jul 24, 2008

Buyer:

LE FOREM

Original Language:

French

Address:

LE FOREM
CHARLEROI
Belgium

Email:

Click here

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 106/2008
, #
141862-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Le Forem, 104, Bld Tirou,
Attn: Benjamin Luctkens (Acheteurs - Gestionnaire technique - Cellule
coordination des achats), B-6000 Charleroi. Tel. (32-2) 071 20 62 38.
E-mail: benjamin.luctkens@forem.be. Fax (32-2) 071 20 62 97.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Le Forem, 104, Bld Tirou, Attn: Nathalie Pouillon, B-6000 Charleroi. Tel.
(32-2) 071 20 62 02. E-mail: nathalie.pouillon@forem.be. Fax (32-2) 071 20
62 99.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 21000000, 21125690,
21100000, 21120000.
Description: Various types of pulp, paper and paper products.
Photocopier paper and xerographic paper.
Pulp, paper and paperboard.
Paper and paperboard.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 24.7.2008 - 14:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
24.7.2008 - 14:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Le Forem, 104, Bld Tirou, à
l'attention de Benjamin Luctkens (Acheteurs - Gestionnaire technique -
Cellule coordination des achats), B-6000 Charleroi. Tél. (32-2) 071 20 62
38. E-mail: benjamin.luctkens@forem.be. Fax (32-2) 071 20 62 97.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Le Forem,
104, Bld Tirou, à l'attention de Nathalie Pouillon, B-6000 Charleroi. Tél.
(32-2) 071 20 62 02. E-mail: nathalie.pouillon@forem.be. Fax (32-2) 071 20
62 99.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Autre: métiers liés à l'emploi et à la formation.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de papier.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Tous les sites du Forem en Wallonie.
Code NUTS: BE3.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de papier couché et non couché sur tous les sites du Forem.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
21000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Plusieurs lots sont représentés y
compris du papier Offset, recyclé, couché, reprographique.
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Papier recyclé
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Papier reprographique, pour toner sec, jet
d'encre et laser.
Dimensions : 210 x 297 mm; poids : 80 gr/m².
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
21125690.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantité estimée : +- 15 000 000 de feuilles par
an.
LOT N° 2
INTITULÉ: Papier A3 et A4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: A4 - 120 gr./m² - blanc.
A4 - 160 gr./m² - blanc.
A3 - 80 gr./m² - blanc.
A3+ (457 x 305mm) 160 gr./m² - blanc.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
21100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantitées estimées annuellement :
A4 - 120 gr./m² - blanc : 1 400 000 Feuilles.
A4 - 160 gr./m² - blanc : 170.000 Feuilles.
A3 - 80 gr./m² - blanc : 250 000 Feuilles.
A3+ (457 x 305 mm) 160 gr./m² - blanc : 250 000 Feuilles.
LOT N° 3
INTITULÉ: Papier de couleur
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: A4 - 80 gr./m² - bleu.
A4 - 80 gr./m² - jaune.
A4 - 80 gr./m² - vert.
A4 - 80 gr./m² - rose.
A4 - 80 gr./m² - gris.
A4 - 160 gr./m² - bleu.
A4 - 160 gr./m² - jaune.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
21120000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantitées estimées annuellement :
A4 - 80 gr./m² - bleu: 170 000 Feuilles.
A4 - 80 gr./m² - jaune: 170 000 Feuilles.
A4 - 80 gr./m² - vert: 170 000 Feuilles.
A4 - 80 gr./m² - rose: 170 000 Feuilles.
A4 - 80 gr./m² - gris: 170 000 Feuilles.
A4 - 160 gr./m² - bleu: 170 000 Feuilles.
A4 - 160 gr./m² - jaune : 170 000 Feuilles.
LOT N° 4
INTITULÉ: Papier couché brillant
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: couché brillant 46 x 64 90 g
Couché brillant 46 x 64 115 g.
Couché brillant 46 x 64 130 g.
Couché brillant 46 x 64 170 g.
couché brillant 46 x 64 250 g.
Couché brillant 52 x 72 115g.
couché brillant 52 x 72 130g.
couché brillant 5 2x 72 170g.
Couché brillant 52 x 72 250g.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
21000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantités estimées annuellement:
Couché brillant 46 x 64 90 g : 15 000 Feuilles.
Couché brillant 46 x 64 115 g : 100 000 Feuilles.
Couché brillant 46 x 64 130 g: 130 000 Feuilles.
Couché brillant 46 x 64 170 g : 20 000 Feuilles.
Couché brillant 46 x 64 250 g : 25 000 Feuilles.
Couché brillant 52 x 72 115g : 50 000 Feuilles.
Couché brillant 52 x 72 130g : 70 000 Feuilles.
Couché brillant 52 x 72 170g : 20 000 Feuilles.
Couché brillant 52x72 250g : 25 000 Feuilles.
LOT N° 5
INTITULÉ: Papier couché mat
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Couché mat 46 x 64 115 g.
Couché mat 46 x 64 130 g.
Couché mat 46 x 64 170 g.
Couché mat 46 x 64 250 g.
Couché mat 52 x 72 115 g.
Couché mat 52 x 72 130 g.
Couché mat 52 x 72 150 g.
Couché mat 52 x 72 170 g.
Couché mat 52 x 72 250 g.
Couché mat 72 x 102 90 g.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
21000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantitées estimées annullement :
Couché mat 46 x 64 115g : 25 000 Feuilles.
Couché mat 46 x 64 130g : 25 000 Feuilles.
Couché mat 46 x 64 170g : 20 000 Feuilles.
couché mat 46 x 64 250g : 30 000 Feuilles.
Couché mat 52 x 72 115g : 25 000 Feuilles.
Couché mat 52 x 72 130g : 25 000 Feuilles.
couché mat 52 x 72 150g : 80 000 Feuilles.
Couché mat 52 x 72 170g : 20 000 Feuilles.
couché mat 52 x 72 250g : 15 000 Feuilles.
Couché mat 72 x 102 90g : 20 000 Feuilles.
LOT N° 6
INTITULÉ: Papier Offset
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: offset 46 x 64 80 g.
Offset 46 x 64 190 g.
Offset 46 x 64 300 g.
Offset 52 x 72 80 g.
Offset 52 x 72 190 g.
Offset 52 x 72 300 g.
Offset 45 x 64 80 g.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
21000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Quantitées estimées annuellement :
Offset 46 x 64 80 g : 100 000 Feuilles.
Offset 46 x 64 190 g : 25 000 Feuilles.
Offset 46 x 64 300 g : 25 000 Feuilles.
Offset 52 x 72 80 g : 50 000 Feuilles.
Offset 52 x 72 190 g : 25 000 Feuilles.
Offset 52 x 72 300 g : 25 000 Feuilles.
Offset 45 x 64 80 g :25 000 Feuilles.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Conformément à l'article 5 du
cahier spécial des charges, le cautionnement est fixé à 5 % du montant
prévu pour le marché. L'adjudicataire doit faire parvenir la justification
de la constitution du cautionnement dans les 30 jours de calendrier qui
suivent le jour de la conclusion du marché.
La base de calcul du montant à cautionner sera :
(Quantité estimée pour 4 années x prix unitaire HTVA) x 5 %
— -------------------------------------------------------------------------
---------
4.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Conformément à l'article 15§2
du cahier général des charges, document annexe à l'AR du 26/09/96 portant
sur les Règles Générales d'Exécution des marchés publics.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: En vue de la sélection qualitative, le soumissionnaire est
tenu de joindre à son offre une déclaration sur l'honneur.
Attestant qu'il ne se trouve dans aucun des cas visés à l'article 43 de
l'A.R. du 8.1.1996 ni faire.
L'objet d'un condamnation passée en force de chose jugée et portant sur :
— La participation à une organisation criminelle telle que définie à
l'article 324 du Code Pénal,
— Un fait de corruption tel que défini à l'article 246 du Code Pénal,
— Une fraude au sens de l'article 1er de la convention relative à la
protection des intérêts financiers des Communautés européennes approuvée
par la loi du 17.2.2002,
— Un blanchiment de capitaux tel que défini à l'article 3 de la loi du
11.1.1993 relative à la prévention de l'utilisation du système financier
aux fins de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme.
Le modèle de déclaration sur l'honneur figure en annexe au Cahier Spécial
des Charges.
Toute offre à laquelle ne serait pas jointe cette attestation sur
l'honneur sera considérée comme irrégulière et exclue d'office de la suite
de la procédure.
L'attention du soumissionnaire est attirée sur le fait qu'avant la
conclusion du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de
l'inviter à produire les documents suivants :
— Une attestation de l'ONSS ou de tout autre organisme prouvant que les
signataires de l'offre, associés et responsable du projet sont en règle de
paiement de cotisation de sécurité d'existence et ce en date du 1ème
trimestre 2008,
— Pour les personnes physiques, un extrait du casier judiciaire,
— Pour les associations, un extrait judicaire établi au nom de la personne
assurant la direction de la société est demandé,
— Une attestation émanant de l'administration des contributions directes,
— Une attestation de la TVA prouvant que les signataires de l'offre sont
en situation régulière vis-à-vis de la législation fiscale.
Remarques :
Ces attestations dernièrement citées ne peuvent dater de plus de 6 mois à
la date d'ouverture des offres, excepté.
Toutefois pour l'attestation des contributions directes, pour laquelle la
date d'émission ne revêt d'aucune importance pour autant qu'elle reflète
la situation de l'entreprise au regard du dernier exercice fiscal écoulé.
Pour les soumissionnaires étrangers exclusivement, peuvent être remis des
documents équivalents ou.Similaires délivrés par une autorité
administrative du pays d'origine ou de provenance. Lorsqu'un de ces
documents n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé
par une déclaration sous serment ou par une déclaration solennelle faite
par l'intéressé devant une autorité judiciaire ou administrative, un
notaire ou un organisme professionnel qualifié de ce pays.
L'envoi de copies est toléré. Si le soumissionnaire a déjà remis l'une de
ces attestations dans le cadre d'un dossier précédent, il est admis à se
référer à cette attestation pour autant qu'il soit expressément et
explicitement.
Fait renvoi au dossier antérieur (mention de la référence du dossier) et
que l'attestation dont question respecte en tout point les exigences
imprimées ci-dessus et plus particulièrement celle relative à leur
délivrance dans un délai de 6 mois au plus à compter de l'ouverture des
offres.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pour
l'appréciation des capacités financières du soumissionnaire, les
références suivantes sont requises :
— Une déclaration bancaire dont le modèle figure en annexe au présent
Cahier Spécial des Charges.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pour l'appréciation des
capacités techniques du soumissionnaire, les références suivantes sont
requises :
— La liste des principales livraisons réalisées au cours de ces trois
dernières années pour un marché similaire ou équivalent au présent marché.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. La valeur technique. Pondération: 50 %.
2. Le prix. Pondération: 50 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: MP08054 CCA 111P U.PAPIER.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 24.7.2008 - 14:00.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 24.7.2008 - 14:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 24.7.2008 - 14:00.
Lieu: Les offres doivent parvenir au Président de la séance d'ouverture
des soumissions à l'adresse suivante :
Le Forem
Au président de la commission d'ouverture des soumissions.
Cellule de Coordination des Achats - Benjamin Luctkens.
Boulevard Tirou, 104
6000 Charleroi
L'ouverture des offres aura lieu le 24.7.2008 à 14h00 heures précise à
l'adresse précitée à la Salle Sax au 2ème étage.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
La séance est publique.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: @Ref:00723333/2008055050.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 29.5.2008.

B-Charleroi: various types of pulp, paper and paper products

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

dgMarket - Tenders and consulting opportunities worldwide