F-Amiens: miscellaneous textile articles

Country:

France

City/Locality:

AMIENS

Notice/Contract Number:

eu:136771-2008

Publication Date:

May 28, 2008

Deadline:

Jul 15, 2008

Buyer:

DEPARTEMENT DE LA SOMME

Original Language:

French

Address:

DEPARTEMENT DE LA SOMME
AMIENS
France

Web Site:

http://somme.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 102/2008
, #
136771-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Département de la Somme, 53,
Rue de la République, Attn: m. le Président, F-80026 Amiens.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://somme.fr.
Further information can be obtained at: Département de la Somme - DAJ -
Service des marchés, 21-23, Mail Albert 1er - BP 32615, F-80026 Amiens
cedex 1. Tel. 03 22 71 83 72. E-mail: g.bouafia@somme.fr. Fax 03 22 71 81
99. URL: https://marchespublics.somme.fr.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Département de la Somme - DAJ - Service des marchés, 21-23, mail Albert
1er - B.P. 32615, Attn: Gwénaèlle Bouafia, F-80026 Amiens cedex 1. Tel. 03
22 71 83 72. E-mail: g.bouafia@somme.fr. Fax 03 22 71 81 99. URL:
https://marchespublics.somme.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: Département de la
Somme - DAJ - Service des marchés, 21-23, Mail Albert 1er - BP 32615,
F-80026 Amiens cedex 1. URL: https://marchespublics.somme.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 17260000, 17221110,
18213000, 18300000, 30192120, 36641000, 36652000.
Description: Miscellaneous textile articles.
Rucksacks.
Windjackets.
Garments.
Pens.
Information and promotion products.
Umbrellas.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
15.7.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Département de la Somme, 53,
Rue de la République, à l'attention de m. le Président, F-80026 Amiens.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://somme.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Département de la Somme - DAJ - Service des marchés, 21-23, Mail
Albert 1er - BP 32615, F-80026 Amiens cedex 1. Tél. 03 22 71 83 72.
E-mail: g.bouafia@somme.fr. Fax 03 22 71 81 99. URL:
https://marchespublics.somme.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Département
de la Somme - DAJ - Service des marchés, 21-23, mail Albert 1er - B.P.
32615, à l'attention de Gwénaèlle Bouafia, F-80026 Amiens cedex 1. Tél. 03
22 71 83 72. E-mail: g.bouafia@somme.fr. Fax 03 22 71 81 99. URL:
https://marchespublics.somme.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Département de la Somme - DAJ - Service des marchés, 21-23, Mail
Albert 1er - BP 32615, F-80026 Amiens cedex 1. URL:
https://marchespublics.somme.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition et livraison d'objets promotionnels pour le Département de la
Somme.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Département de la Somme ( essentiellement
Amiens).
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marchés
de fournitures courantes et de services - marchés à bons de commande
(article77 du code des marchés publics) - durée : trois ans à compter de
la date de notification des marchés. La consultation porte sur 3 lots
séparés dont l'objet figure ci-après : - Lot 1 : acquisition et livraison
de textiles marqués au logo du Département de la Somme. Montant minimum
annuel : 50 000 euro TTC Montant maximum annuel : 200 000 euro TTC. - Lot
2 : acquisition et livraison d'objets publicitaires marqués au logo du
Département de la Somme. Montant minimum annuel : 50 000 euro TTC Montant
maximum annuel : 200 000 euro TTC. - Lot 3 : acquisition et livraison de
matériels de signalétique marqués du logo du Département de la Somme.
Montant minimum annuel : 15 000 euro TTC Montant maximum annuel : 100 000
euro TTC. Les variantes ne sont pas autorisées. Option : sans.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
17260000, 17221110, 18213000, 18300000, 30192120, 36641000, 36652000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: acquisition et livraison de textiles marqués au logo du
Département de la Somme
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition et livraison de textiles marqués au
logo du Département de la Somme. Montant minimum annuel : 50 000 euro TTC
Montant maximum annuel : 200 000 euro TTC.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
17260000, 17221110, 18213000, 18300000, 30192120, 36641000, 36652000.
LOT N° 2
INTITULÉ: acquisition et livraison d'objets publicitaires marqués au logo
du Département de la Somme
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition et livraison d'objets publicitaires
marqués au logo du Département de la Somme. Montant minimum annuel : 50
000 euro TTC Montant maximum annuel : 200 000 euro TTC.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
17260000, 17221110, 18213000, 18300000, 30192120, 36641000, 36652000.
LOT N° 3
INTITULÉ: acquisition et livraison de matériels de signalétique marqués du
logo du Département de la Somme
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition et livraison de matériels de
signalétique marqués du logo du Département de la Somme. Montant minimum
annuel : 15 000 euro TTC Montant maximum annuel : 100 000 euro TTC.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
17260000, 17221110, 18213000, 18300000, 30192120, 36641000, 36652000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Ressources propres de la
collectivité. Paiement à 45 jours à réception de la facture ou paiement
par carte achat.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Fournisseur unique ou groupement
momentané d'entreprises sous forme solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en
redressement judiciaire Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant
qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des
marchés publics concernant les interdictions de soumission Déclaration
concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.
323-1 du code du travail Déclaration concernant le chiffre d'affaires
global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou
travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices
disponibles Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois
dernières années Présentation d'une liste des principales fournitures ou
des principaux services effectués au cours des trois dernières années,
indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé En
matière de fournitures et services, une description de l'équipement
technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s_assurer
de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise DC 4
(Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses
co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr,
thème : marchés publics) DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à
l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics)
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue
française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français
certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté Documents à
produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes
compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales
et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC
7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché
: DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel
des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics) Documents à produire
dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : Si les documents
fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils
doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à
l'original par un traducteur assermenté Justifications autres en saisie
libre : - informations justifiant de l'existence légale du candidat
(numéro d'immatriculation au registre du commerce et/ou des sociétés ou
équivalent); - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat; -
attestation relative au travail illégal et à la non condamnation pour
infractions visées aux articles L.324-9, L.324-10, L 341-6, L125-1, et
L125-3 du code du travail. Commentaire sur les justifications : La
transmission des offres par voie électronique est autorisée via la site
https://marchespublics.somme.fr. Toutefois, il est nécessaire d'être en
possession d'un certificat électronique (se reporter aux informations
mises en ligne sur le site, rubriques documentation et aide). La taille
des documents envoyés ne devra pas dépasser 20 mégaoctets par document.
Lorsque les documents dépassent cette taille, le candidat devra envoyer sa
soumission par voie papier.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. valeur technique. Pondération: 50.
2. prix. Pondération: 30.
3. délai de livraison. Pondération: 20.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: objets promo.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 15.7.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif d'Amiens, 14, rue Lemerchier, F-80011 Amiens. E-mail:
greffe.ta-amiens@juradmin.fr. Tél. 03 22 33 61 70. Fax 03 22 33 61 71.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Département de la Somme -DAJ,
21-23, Mail Albert 1er BP 32615, F-80026 Amiens Cedex 1. E-mail:
j.homo@somme.fr. Tél. 03 22 71 80 32. Fax 03 22 71 80 99.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.5.2008.

F-Amiens: miscellaneous textile articles

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

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