F-Avignon: construction materials and associated items

Country:

France

City/Locality:

ABINION

Notice/Contract Number:

eu:136756-2008

Publication Date:

May 28, 2008

Deadline:

Jul 8, 2008

Buyer:

VILLE D'AVIGNON

Original Language:

French

Address:

VILLE D'AVIGNON
AVIGNON
France

Web Site:

http://www.avignon.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 102/2008
, #
136756-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: Lowest price

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Ville d'Avignon, place de
l'Horloge, Attn: Mme Marie-Josée Roig, F-84045 Avignon Cedex 9. Tel. 04 90
80 83 14. E-mail: commande.publique@mairie-avignon.com. Fax 04 90 80 69
96.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.avignon.fr.
Address of the buyer profile: http://www.achatpublic.com.
Further information can be obtained at: Renseignements administratifs
Correspondant : Service de la Commande Publique Annexe de l'Hôtel de Ville
1, rue Racine Bureau 407-40 88 40 45 Avignon cedex 9, Téléphone : 04 90 80
83 14 Fax : 04 90 80 69 96 Courriel : commande.publique@mairie-avignon.com
Adresse internet : https://www.achatpublic.com ; Renseignements techniques
Correspondant : M. Stéphane Colli, service Voirie 14 Bld Eisenhower, 84000
Avignon. Tel. 04 90 16 31 59. Fax 04 90 16 31 30.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Service de la Commande Publique, annexe de l'hôtel de Ville 1, rue Racine-
bureau 407/408, 84045 Avignon Cedex 09. Tel. 04 90 80 83 14. E-mail:
commande.publique@mairie-avignon.com. Fax 04 90 80 69 96. URL:
http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_
2008_4URYH233py.
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 28800000, 14511000,
28813320, 28814200, 28570000, 02100000, 28814100, 14210000, 28810000.
Description: Construction materials and associated items.
Bitumen.
Coated roadstone.
Concrete products.
Cast-iron products.
Wood.
Ready-mixed concrete.
Gravel, sand, crushed stone and aggregates.
Construction materials.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 8.7.2008 - 11:30.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
8.7.2008 - 11:30.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville d'Avignon, place de
l'Horloge, à l'attention de Mme Marie-Josée Roig, F-84045 Avignon Cedex 9.
Tél. 04 90 80 83 14. E-mail: commande.publique@mairie-avignon.com. Fax 04
90 80 69 96.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.avignon.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Renseignements administratifs Correspondant : Service de la
Commande Publique Annexe de l'Hôtel de Ville 1, rue Racine Bureau 407-40
88 40 45 Avignon cedex 9, Téléphone : 04 90 80 83 14 Fax : 04 90 80 69 96
Courriel : commande.publique@mairie-avignon.com Adresse internet :
https://www.achatpublic.com ; Renseignements techniques Correspondant : M.
Stéphane Colli, service Voirie 14 Bld Eisenhower, 84000 Avignon. Tél. 04
90 16 31 59. Fax 04 90 16 31 30.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Service de la
Commande Publique, annexe de l'hôtel de Ville 1, rue Racine- bureau
407/408, 84045 Avignon Cedex 09. Tél. 04 90 80 83 14. E-mail:
commande.publique@mairie-avignon.com. Fax 04 90 80 69 96. URL:
http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_
2008_4URYH233py.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Achat de
fournitures destinées à la voirie.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Avignon.
Code NUTS: FR826.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
Durée de l’accord-cadre: Durée en année(s): 1.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Achat
de fournitures destinées à la voirie.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
28800000, 14210000, 14511000 - E084, 02100000, 28570000 - E142.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: L'accord-cadre au sens du droit
communautaire est un marché à bons de commande conclu sans minimum ni
maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il est
passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Il
est reconductible 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de
4 ans. Selon les dispositions de l'article 16 du Code des marchés publics,
le titulaire du marché pourra refuser la reconduction.
A titre indicatif, les prestations sont estimées, pour la première
période, à :
Lot no 1 : 20 000 euro(s) (H.T.).
Lot no 2 : 16 000 euro(s) (H.T.).
Lot no 3 : 16 000 euro(s) (H.T.).
Lot no 4 : 1 000 euro(s) (H.T.).
Lot no 5 : 3 000 euro(s) (H.T.).
Lot no 6 : 15 000 euro(s) (H.T.).
Lot no 7 : 3 000 euro(s) HT.
Lot no 8 : 2 000 euro(s) (H.T.).
Lot no 9 : 11 000 euro(s) (H.T.).
Lot no 10 : 3 000 euro(s) (H.T.).
Lot no 11 :18 500 euro(s) (H.T.).
Lot no 12 :3 000 euro(s) (H.T.).
II.2.2) Options: Oui.
Nombre de reconductions éventuelles: 3.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition d'émulsion de Bitume.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14511000 - E084.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition d'enrobé à chaud.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28813320.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition d'enrobé à froid.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28813320.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition d'éléments de voirie en béton.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28814200.
LOT N° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition d'éléments de voirie en fonte.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28570000 - E142.
LOT N° 6
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de bois.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02100000.
LOT N° 7
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de béton prêt à l'emploi.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28814100.
LOT N° 8
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de granulats : roulé silico
calcaire.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14210000.
LOT N° 9
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de granulats argilo calcaire.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14210000.
LOT N° 10
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de granulats concasse siliceux.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14210000.
LOT N° 11
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de matériaux de construction pour
la voirie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28810000.
LOT N° 12
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition de sable de construction.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14210000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Le versement de l'avance est
subordonné par la constitution d'une garantie à première demande
conformément aux dispositions de l'article 89 du Code des Marchés Publics.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement sur le budget de
la Ville et paiement sous 45 jours selon l'article 98 du code des marchés
publics et du décret 2002-232 du 21 février 2002.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est
imposée par la personne publique. En cas d'attribution du marché à un
groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour
l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses
obligations contractuelles.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Lettre de Candidature (formulaire Dc4 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
concernant les interdictions de soumissionner,
— Copie des jugements de redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le
marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Capacités économiques et
financières mobilisables à hauteur du marché.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Liste de fournitures ou
services effectués au cours des trois dernières années indiquant la date,
le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une
déclaration,
— Certificat sur le contrôle qualité ou preuve de mesures équivalentes.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Capacités professionnelles
mobilisables à hauteur du marché.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Prix le plus bas.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08S0002.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 8.7.2008 - 11:30.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 8.7.2008 - 11:30.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 23.7.2008 - 14:00.
Lieu: Avignon.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
Les membres de la commission d'appel d'offres (séance non publique).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date prévisionnelle de commencement des
prestations : 15 septembre 2008.
Les modalités de remise des offres des offres sont décrites dans le
règlement de la consultation. En application des articles 48 I et 56 du
Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28 Août 2006, en complément aux
modalités classiques de déroulement de la consultation, les
soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de
consultation des entreprises dans son intégralité, et de répondre via le
site www.achatpublic.com. Dans la salle des marchés Entreprises la
référence de la présente consultation est la suivante : 08s002. Toutes les
conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent
dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la
transmission des plis par voie éléctronique sans pour autant refuser de
recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté
son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 mai 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Nîmes 16, avenue Feuchères SC 88010 Nîmes Cedex 09. Tél.
04 66 27 37 00.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes 16,
avenue Feuchères SC 88010 Nîmes Cedex 09. Tél. 04 66 27 37 00.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.5.2008.

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