F-Privas: motor vehicles, trailers and vehicle parts

Country:

France

City/Locality:

PRIVAS

Notice/Contract Number:

eu:136712-2008

Publication Date:

May 28, 2008

Deadline:

Jul 10, 2008

Buyer:

CONSEIL GENERAL DE L'ARDECHE

Original Language:

French

Address:

CONSEIL GENERAL DE L'ARDECHE
PRIVAS
France

Web Site:

http://ardeche.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 102/2008
, #
136712-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Not defined
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Conseil Général de l'Ardèche,
quartier La Chaumette BP 737, Attn: M. le président du Conseil Général,
F-07007 Privas.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://ardeche.fr.
Further information can be obtained at: Parc Départemental de
l'Equipement, Route des Mines B.P. 629, 07000 Privas. E-mail:
sit-parc.dde-07@developpement-durable.gouv.fr. Fax 04 75 65 83 43.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Conseil Général de l'Ardèche, direction Adjointe Aménagement des Routes
Service de Gestion du Budget Routier 2, rue de la Recluse B.P. 737, 07007
Privas. E-mail: dmp.sgbr@ardeche.fr. Fax 04 75 66 79 54.
Tenders or requests to participate must be sent to: Conseil de l'Ardèche,
service des marchés publics Quartier La Chaumette B.P. 737, 07007 Privas.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 34000000, 34143000,
29371000, 29811100, 29522610, 29522500, 34144420, 29811110, 29300000,
29000000.
Description: Motor vehicles, trailers and vehicle parts.
Winter-maintenance vehicles.
Pedestrian-controlled agricultural tractors.
Road-maintenance equipment.
Mechanical shovels.
Front-end shovel loaders.
Salt spreaders.
Road sweepers.
Agricultural, horticultural and forestry machinery.
Machinery, equipment, appliances, apparatus and associated products.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
10.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Général de l'Ardèche,
quartier La Chaumette BP 737, à l'attention de M. le président du Conseil
Général, F-07007 Privas.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://ardeche.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Parc Départemental de l'Equipement, Route des Mines B.P. 629,
07000 Privas. E-mail: sit-parc.dde-07@developpement-durable.gouv.fr. Fax
04 75 65 83 43.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Conseil
Général de l'Ardèche, direction Adjointe Aménagement des Routes Service de
Gestion du Budget Routier 2, rue de la Recluse B.P. 737, 07007 Privas.
E-mail: dmp.sgbr@ardeche.fr. Fax 04 75 66 79 54.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Conseil de l'Ardèche, service des marchés publics Quartier La
Chaumette B.P. 737, 07007 Privas.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de véhicules et matériels pour le Département de l'Ardèche -
12 lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Code NUTS: FR712.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Acquisition de véhicules et matériels destinés à l'entretien des routes et
pistes forestières.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34000000, 29000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: 1 camion 4*4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: 15 tonnes Châssis renforcé TP, empattement
maximum 3,40 m.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34143000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en jours: 240 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 2
INTITULÉ: 2 camions 4*4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: 19 tonnes.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34143000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en jours: 240 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 3
INTITULÉ: 2 tracteurs porte-outil
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Porte outil hydrostatique.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29371000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en jours: 180 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 4
INTITULÉ: 2 faucheuses débroussailleuses pour l'entretien des routes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Machine montée à l'arrière du porte-outil sur
châssis intermédiaire.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29811100.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Délai d'exécution : 60
jours à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le
démarrage de l'exécution.
LOT N° 5
INTITULÉ: 2 tracto-pelles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Tracto-Pelle 4 roues motrices.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29522610.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en jours: 180 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 6
INTITULÉ: 1 chargeur
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Godet de1.2 à 1,5 m3.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29522500.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en jours: 180 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 7
INTITULÉ: 2 saleuses
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Saleuse sableuse automatique portée. Porteur 15
t.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34144420.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en jours: 90 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 8
INTITULÉ: 3 lames biaises pour porteur 19 t
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Lame biaise biraclage porteur 19 t.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29811100.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en jours: 60 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 9
INTITULÉ: 1 lame biaise pour porteur 15 t
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Lame biaise biraclage porteur 15 t.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29811100.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en jours: 60 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 10
INTITULÉ: 2 ailerons latéraux pour porteur 19 t
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Aileron latéral porteur 19 t.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29811100.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en jours: 60 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 11
INTITULÉ: 1 balayeuse portée
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Balayeuse portée.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29811110.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en jours: 90 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 12
INTITULÉ: 1 faucheuse débroussailleuse
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: 1 faucheuse débroussailleuse Forsaps pour
l'entretien des pistes DFCI.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29300000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en jours: 90 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les critères d'attribution
du lot 12 sont les suivants : Valeur technique au regard des éléments
demandés dans le document explicatif: 50 % Le délai d'exécution fixé par
le candidat dans l'acte d'engagement: 20 % Le prix des prestations: 30 %
renseignements complémentaires sur le plan technique: Parc Départemenral
de l'Equipement Route des Mines - BP 629 - 07000- Privas.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des
marchés publics français.
Prix fermes. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues
au contrat.
Règlement des comptes via un système de gestion informatique des marchés.
Le délai global de paiement est de 45 jours.
Financement par les ressources propres du département.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire
solidaire.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats
individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils
ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne
pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: S'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des
jugements prononcés à cet effet.
Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour
justifier:
— qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales,
— qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir (article 43
du Code des Marchés Publics),
— le candidat établi dans un Etat autre que la France doit produire un
certificat établi par les Administrations et Organismes du pays d'origine.
Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut
être remplacé par une déclaration sous serment ou dans les Etats où un tel
serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé
devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou
un organisme professionnel qualifié du pays,
— qu'il respecte l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L 323-1 du
code du travail.
Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris,
en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour
représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Les candidats peuvent remplir l'imprimé Dc5 qui récapitule ces
déclarations ci-joint ou se le procurer sur le site Internet :
Www.Finances.Gouv.Fr/Minefi/Services/Formulaires/Index htm.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au
cours des 3 derniers exercices. Ces indications pourront être indiquées
dans l'imprimé Dc5 pour les candidats qui choisiraient de l'utiliser.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: La preuve de la capacité de
l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des
certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations
attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour
laquelle elle se porte candidate. Ces documents feront apparaître le
montant, la nature de la prestation et la part réalisée en propre avec le
cadre juridique de l'intervention (mandataire, co-traitant,
sous-traitant). Ces références seront strictement limitées aux prestations
analogues à celles objet du marché, réalisées au cours des trois dernières
années, à l'exclusion de documents plus anciens ou d'ordre général
(plaquette publicitaire...).
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. valeur technique au regard des éléments demandés dans le document
explicatif. Pondération: 40.
2. délai d'exécution fixé par le candidat ans l'acte d'engagement.
Pondération: 10.
3. prix des prestations. Pondération: 50.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: cg07drd2008.12.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 10.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Attention les citères d'attribution du lot 12
sont précisés dans l'annexe B "informations sur les lots".
Dce remis gratuitement sur demande faite par télécopieur, mail ou
courrier. DCE disponible sur la plateforme de dématérialisation
wwwachatpublic.com via le site www.ardeche.fr rubrique "marchés publics"
cg07drd2008.12.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.5.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice
administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la
décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de
justice administrative pour le référé précontractuel et loi 521-1 pour le
référé post-contractuel.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.5.2008.

F-Privas: motor vehicles, trailers and vehicle parts

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