F-Brest: electrical components

Country:

France

City/Locality:

BREST

Notice/Contract Number:

eu:135594-2008

Publication Date:

May 27, 2008

Deadline:

Jul 8, 2008

Buyer:

MARINE/DCSSF/DSSF BREST

Original Language:

French

Address:

MARINE/DCSSF/DSSF BREST
BREST
France

Email:

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Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 101/2008
, #
135594-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Marine/DCSSF/DSSF Brest, base
Navale de Brest - bâtiment "Chantier R" Bureau 02086 - secrétariat de la
CAO BP 45, Contact: Secrétariat de la Commission d'Appel d'Offres, Attn:
Directeur du Service de Soutien de la Flotte de Brest, F-29240 Brest
Armées. Tel. 02 98 14 07 06. E-mail: cao-fc.dssf-brest@marine.defense.gouv.
fr. Fax 02 98 22 29 98.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 31681400, 31224200,
31212000, 31200000, 31211300, 31214100, 31214000, 31600000, 31221000.
Description: Electrical components.
Coaxial connectors.
Circuit breakers.
Electricity distribution and control apparatus.
Fuses.
Switches.
Switchgear.
Electrical equipment and apparatus.
Electrical relays.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
8.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Marine/DCSSF/DSSF Brest, base
Navale de Brest - bâtiment "Chantier R" Bureau 02086 - secrétariat de la
CAO BP 45, Contact: Secrétariat de la Commission d'Appel d'Offres, à
l'attention de Directeur du Service de Soutien de la Flotte de Brest,
F-29240 Brest Armées. Tél. 02 98 14 07 06. E-mail:
cao-fc.dssf-brest@marine.defense.gouv.fr. Fax 02 98 22 29 98.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Défense.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Approvisionnement de composants électriques destinés aux bâtiments de la
Marine Nationale.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Salle de réception du sermacom pour les
rechanges navals - quai des Flotilles - bP 27, F-29240 Brest Armées.
Code NUTS: FR522.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Approvisionnement de composants électriques destinés aux bâtiments de la
Marine Nationale- 16 lots.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
31681400.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché ordinaire composé de 16 lots
(équivalences autorisées).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: bobines et cosses
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Bobines et cosses.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31681400.
LOT N° 2
INTITULÉ: composants électriques
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Assemblages électriques et électroniques,
cartes circuits.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31681400.
LOT N° 3
INTITULÉ: connecteurs électriques
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Connecteurs électriques.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31681400, 31224200.
LOT N° 4
INTITULÉ: pressostats- manostats - thermostats - détecteurs
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Pressostats- manostats - thermostats -
détecteurs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31681400.
LOT N° 5
INTITULÉ: dijoncteurs
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Dijoncteurs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31681400, 31212000.
LOT N° 6
INTITULÉ: equipements électriques de commande
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Appareils de commande.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31681400, 31200000.
LOT N° 7
INTITULÉ: fusibles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fusibles.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31681400, 31211300.
LOT N° 8
INTITULÉ: interrupteurs - contacteurs - commutateurs
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Interrupteurs - contacteurs - commutateurs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31681400, 31214100, 31214000.
LOT N° 9
INTITULÉ: presse-étoupes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Presse-Étoupes.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31681400.
LOT N° 10
INTITULÉ: matériels et fournitures électriques divers
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériels et fournitures électriques divers.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31681400, 31600000.
LOT N° 11
INTITULÉ: relais et solenoides
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Relais et solenoides.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31681400, 31221000.
LOT N° 12
INTITULÉ: divers matériels électriques de marque ECE ou équivalent
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Divers matériels électriques de marque ECE ou
équivalent.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31681400, 31600000.
LOT N° 13
INTITULÉ: divers matériels électriques de marque ENAG ou équivalent
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Divers matériels électriques de marque Enag ou
équivalent.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31681400, 31600000.
LOT N° 14
INTITULÉ: divers ventilateurs
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Divers ventilateurs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31681400.
LOT N° 15
INTITULÉ: divers maétriels électriques de marque Souriau ou équivalent
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Divers maétriels électriques de marque Souriau
ou équivalent.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31681400, 31600000.
LOT N° 16
INTITULÉ: divers matériels électriques de marque Hazemeyer ou équivalent
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Divers matériels électriques de marque
Hazemeyer ou équivalent.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31681400, 31600000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Règlement par virement avec
délai global de paiement à 30 jours maximum suivant les dispositions du
décret no2002-232 du 21 février 2002. Les paiements au titre du présent
marché s'effectuent conformément au titre IV chapitre 1er du Code des
marchés publics. Le financement est assuré exclusivement par les
ressources budgétaires de l'etat.
La monnaie de compte est l'euro.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: En cas de groupement d'opérateurs
économiques, la forme du groupement est solidaire.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du
ou des jugements prononcés à cet effet,
— Déclaration attestant que le candidat ne fait pas l'objet des
interdictions à soumissionner en application de l'article 43 du Cmp,
— Document relatif au pouvoir des personnes habilitées à engager la
société,
— Indication des lots sur lesquels le candidat postule (en cas de marché
alloti). A défaut, la candidature sera considérée pour l'ensemble des
lots,.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires,
concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisées sur
les trois derniers exercices disponibles. Le chiffre d'affaires doit être
en rapport raisonnable avec le marché.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Présentation d'une liste des
principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années,
dans le domaine du matérie électrique, indiquant le montant, la date et le
destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de
services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut,
par une déclaration de l'opérateur économique.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: AAPC08-21DSSFB.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 8.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les candidats désirant transmettre leur
candidature par voie électronique devront d'une part d'être inscrits sur
www.achats.defense.gouv.fr ou sur www.ixarm.com, d'autre part se procurer
l'un des certificat électroniques listés à l'adresse
http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Les format utilisés
pour la transmission électronique des plis (candidatures et/ou offres)
sont : Word 97, Excel 97, Powerpoint 97, PDF, tous compatibles PC ;
l'administration doit pouvoir lire et imprimer les fichiers reçus.par
ailleurs, ces fichiers doivent être transmis au sein d'une seule et même
archive ZIP.A défaut, le candidat choisira l'envoi papier. Si le candidat
retient la procédure dématérialisée, il devra faire figurer dans sa
candidature l'adresse électronique d'un représentant de l'entreprise pour
toutes les correspondances informatives liées à la consultation.
L'administration utilisera un antivirus avant de réceptionner ou non un
pli.
Les candidats souhaitant se présenter au service pour y déposer leur
dossier devront, préalablement et avec un préavis de deux jours ouvrables
francs, faire parvenir au service mentionné au point1, les renseignements
suivants: nom de la société, nom de la personne, numéro d'immatriculation
du véhicule, copie recto-verso de l'une des pièces d'identité suivantes :
carte nationale d'identité, passeport. Les deux modes de transmission sont
exclusifs l'un de l'autre. Les candidats qui souhaitent télécharger les
documents de consultation, s'ils sont retenus, devront s'inscrire sur
www.achats.defense.gouv.fr ou sur www.ixarm.com. Les inscriptions sont
soumisses à une validation d'un délai d'une semaine. Les candidats
trouveront sur le site les modalités d'inscription. Les candidats retenus
qui souhaitent recevoir les documents de consultation sur support papier
devront en faire expressément la demande lors du dépôt de leur
candidature, que celle-ci ait été faite sous format papier ou sous format
électronique.la transmission par télécopie est interdite.plis par porteur
: Service de Soutien de la Flotte à Brest - sdfc / doma - base Navale de
Brest - bâtiment "Chantier R" - bureau 02086 - secrétariat de la
commission d'appel d'offres - de 8 h 30 à 12 heures et de 13 h 30 à 16
heures (15 heures le vendredi).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.5.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Rennes, hôtel de Bizien - 3, Contour de la Motte, 35044
Rennes Cedex. E-mail: greffe.ta-rennes@juradm.fr. Tél. 02 99 25 03 66.
URL: http://www.justice.gouv.fr. Fax 02 99 63 56 84.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRA),
6, quai Ceineray, 44000 Nantes. Tél. 02 40 41 20 20.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: — Les décisions administratives sont
susceptibles d'un recours dans les deux mois à compter de leur
notification ou de leur publication,
— Un référé précontractuel peut également être formé avant la date de
signature du contrat par le pouvoir adjudicateur.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.5.2008.

F-Brest: electrical components

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

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