F-Villeneuve d'Ascq: construction work

Country:

France

City/Locality:

VILLENEUVE D'ASCQ

Notice/Contract Number:

eu:134212-2008

Publication Date:

Jun 6, 2008

Deadline:

Jul 11, 2008

Buyer:

NOTRE MAISON

Original Language:

French

Address:

NOTRE MAISON
VILLENEUVE D'ASCQ
France

Web Site:

www.cmh.fr

45000000 - Construction work

Notice Type: 1110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 100/2008
, #
134212-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Notre Maison, 74, rue Jean
Jaurès, Contact: Dpt. Logistique et Achats, Attn: M. Godgenger, F-59664
Villeneuve d'Ascq. Tel. 03 59 35 52 78. E-mail:
maximilien.godgenger@cmh.fr.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: www.cmh.fr.
Address of the buyer profile: www.cmh.fr.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45000000.
Description: Construction work.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
4.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Notre Maison, 74, rue Jean
Jaurès, Contact: Dpt. Logistique et Achats, à l'attention de M. Godgenger,
F-59664 Villeneuve d'Ascq. Tél. 03 59 35 52 78. E-mail:
maximilien.godgenger@cmh.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.cmh.fr.
Adresse du profil d'acheteur: www.cmh.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Logement et développement collectif.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Construction de 45 maisons individuelles en accession à Houplines.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Houplines Zac Saint Exupery.
Code NUTS: FR301.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Construction de 45 maisons individuelles en accession à HOuplines Zac
Saint Exupery 2ème tranche.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: 45 logements individuels.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 26 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Gros Œuvre
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 2
INTITULÉ: Charpente Bois
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 3
INTITULÉ: Couverture Zinguerie
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 4
INTITULÉ: Menuiseries extérieures bois
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 5
INTITULÉ: Porte de garage
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 6
INTITULÉ: Plâtrerie
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 7
INTITULÉ: Menuiseries intérieures
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 8
INTITULÉ: Carrelage / Faience
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 9
INTITULÉ: Sols souples
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 10
INTITULÉ: Plomberie / Sanitaire
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 11
INTITULÉ: Chauffage gaz
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 12
INTITULÉ: Electricité
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 13
INTITULÉ: Peinture
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Prêts réglementés, fonds
propres, prêts complémentaires. Le délai de paiement est de 45 jours fin
de moi s à compter de la date de réception de la facture, sous réserve de
réception avant le 10 du mois. Pour toute facture parvenue
postérieurement, le délai de paiement sera prorogé d’un mois.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les candidats sont admis à se
présenter seuls ou en groupements. Toutefois, en cas d’attribution à un
groupement celui-ci devra revêtir soit la forme d’un groupement solidaire,
soit celle d’un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Nom et coordonnées du candidat (ou des candidats en cas de
groupement); Kbis de moins de 3 mois; L’entreprise admise au redressement
judiciaire devra justifier qu’elle a été habilitée à poursuivre son
activité pendant la durée prévisible d’exécution du marché. Elle devra
produire la copie du ou des jugements prononcés; La déclaration sur
l’honneur jointe en annexe 1 dûment datée et signée, Les attestations
d’assurance Responsabilité Civile, Biennale et Décennale, de l’année en
cours, établies par une Compagnie d’Assurance ou un Agent Général; Un Plan
d’Assurance Qualité pour les entreprises engagées dans une démarche
Qualité ou titulaires d’une certification. Les candidats pourront fournir
tous autres renseignements, documents en liaison directe avec les
prestations concernées, qu’ils estimeront utiles à l’appui de leur
candidature.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d’affaire global et le chiffre d’affaires concernant
les travaux objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices
disponibles. Il sera tenu compte du taux de dépendance du candidat avec le
Maître d’ouvrage, lequel, s’il est trop important peut être porteur de
risques en terme de bonne exécution du marché ; Bilan ou extraits de
bilans, concernant les 3 dernières années, des candidats pour lesquels
l’établissement des bilans est obligatoire.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les
effectifs et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3
dernières années; Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et
l’équipement technique dont le prestataire dispose pour l’exécution des
services ; Liste des principaux travaux réalisés au cours des cinq
dernières années, appuyées d’attestations de bonne exécution pour les
travaux les plus importants; Certificats de Qualifications
Professionnelles (Qualibat, Qualifélec, TP, Qualipaysage, Qualif’antenne,
Qualipropre, Attestations Qualigaz). La preuve de la capacité du candidat
peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats
d’identité professionnelle ou des références de travaux. Plus
particulièrement, dans le cadre de la construction d’ouvrages électriques
destinés à être intégrés dans la concession de EDF Services Douai,
l’entreprise soumissionnaire devra produire un certificat de capacité de
son personnel à poser les réseaux électriques dans les règles de l’art et
à confectionner des boîtes de jonction BT, des boîtes d’extrémité BT, des
raccordements de réseaux BT (poste, coffrets de fausse coupure) et des
branchements électriques.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. offre de prix. Pondération: 55.
2. valeur technique de l'offre. Pondération: 40.
3. délais. Pondération: 5.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: AO 840.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 4.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 360 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Groupe CMH - Dpt. Logistique et
Achats, 74 rue Jean Jaurès, BP 10430, F-59664 Villeneuve d'Ascq. E-mail:
maximilien.godgenger@cmh.fr. Tél. 03 59 35 52 78.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 20.5.2008.

Update: Jun 6, 2008

Notice Type: 8098
-
Additional information
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 109/2008
, #
145258-2008
Referenced Document Number: 134212-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
Notre Maison, 74, rue Jean Jaurès, attn: M. Godgenger, F-59664 Villeneuve
d'Ascq. Tel. 03 59 35 52 78. E-mail: maximilien.godgenger@cmh.fr.
(Supplement to the Official Journal of the European Union, 24.5.2008,
2008/S 100-134212)
RE: CPV: 45000000.
Construction work.Instead of: IV.3.4): 4.7.2008 (12:00).
Read: IV.3.4): 11.7.2008 (12:00).

F-Villeneuve d'Ascq: construction work

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