F-Châlons-en-Champagne: miscellaneous food products

Country:

France

City/Locality:

CHALONS-EN-CHAMPAGNE

Notice/Contract Number:

eu:133157-2008

Publication Date:

May 23, 2008

Deadline:

Jul 15, 2008

Buyer:

CCAS DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE

Original Language:

French

Address:

CCAS DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
CHALONS-EN-CHAMPAGNE
France

Web Site:

http://www.chalons.marco-web.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 99/2008
, #
133157-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): CCAS de Châlons-en-Champagne,
9, rue Carnot, Attn: Catherine Ysklomp, F-51000 Châlons-en-Champagne.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: Ville de Châlons-en-Champagne,
Commande Publique - Bureau 105 - 1, rue d'Orfeuil, Attn: Mme Nathalie
Verdier, 51000 Châlons-en-Champagne. Tel. (33) 326 69 38 63. E-mail:
n.verdier@chalons-en-champagne.net. Fax (33) 326 69 38 30.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Ville de Châlons-en-Champagne, Commande Publique - Bureau 106 - 1, rue
d'Orfeuil, 51000 Châlons-en-Champagne. Tel. (33) 326 69 38 55. E-mail:
c.ysklomp@chalons-en-champagne.net. Fax (33) 326 69 38 30. URL:
http://www.chalons.marco-web.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: Ville de
Châlons-en-Champagne, Commande Publique - Bureau 106 - 1, rue d'Orfeuil,
51022 Châlons-en-Champagne Cedex. URL: http://www.chalons.marco-web.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 15800000, 15900000,
01121200, 15110000, 15896000, 15550000, 05100000.
Description: Miscellaneous food products.
Beverages.
Fruit vegetables.
Meat.
Deep-frozen products.
Assorted dairy products.
Fish.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
15.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CCAS de Châlons-en-Champagne,
9, rue Carnot, à l'attention de Catherine Ysklomp, F-51000
Châlons-en-Champagne.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Ville de Châlons-en-Champagne, Commande Publique - Bureau 105 -
1, rue d'Orfeuil, à l'attention de Mme Nathalie Verdier, 51000
Châlons-en-Champagne. Tél. (33) 326 69 38 63. E-mail:
n.verdier@chalons-en-champagne.net. Fax (33) 326 69 38 30.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de
Châlons-en-Champagne, Commande Publique - Bureau 106 - 1, rue d'Orfeuil,
51000 Châlons-en-Champagne. Tél. (33) 326 69 38 55. E-mail:
c.ysklomp@chalons-en-champagne.net. Fax (33) 326 69 38 30. URL:
http://www.chalons.marco-web.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Ville de Châlons-en-Champagne, Commande Publique - Bureau 106 -
1, rue d'Orfeuil, 51022 Châlons-en-Champagne Cedex. URL:
http://www.chalons.marco-web.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Protection sociale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de produits alimentaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Code NUTS: FR213.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
séparé.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
15800000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché public à bons de commande
avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus à
compter du 1.11.2008 jusqu'au 31.10.2009.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des
marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du
contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Epicerie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15800000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros : période init. Mini 27 000.00
maxi 108 000.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de
reconduction.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Boissons.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15900000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros : période init. Mini 10 000.00
maxi 40 000.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de
reconduction.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fruits et légumes.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
01121200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros : période init. Mini 28 000.00
maxi 112 000.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de
reconduction.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Viande fraîche.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15110000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros : période init. Mini 27 000.00
maxi 108 000.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de
reconduction.
LOT N° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits surgelés.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15896000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros : période init. Mini 27 000.00
maxi 108 000.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de
reconduction.
LOT N° 6
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits laitiers.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15550000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros : période init. Mini 27 000.00
maxi 108 000.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de
reconduction.
LOT N° 7
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits frais de la mer ou d'eau.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
05100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Seuils en euros : période init. Mini 3 000.00
maxi 12 000.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de
reconduction.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Aucune garantie financière
n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des
marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires
Modalités de variation des prix : Révision par ajustement Une avance de
5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de
règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai
global de paiement est de 45 jours. Modalités de financements : ressources
propres de la collectivité.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire. Il est interdit
aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : # En
qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs
groupements ; # En qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses
co-traitants Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en
redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois
derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Liste des principales
fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont
prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique. Pondération: 60 %.
2. Prix des prestations. Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08CCAS01.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 15.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les offres peuvent etre transmises par lettre
recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur préconise la
transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis
adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité
et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de
(Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de
signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent
classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de
Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la
liste disponible à l'adresse suivante :
http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Tout document
contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et
sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de
soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents
transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture
des plis. L'attribution du marché pourra donner lieu à la signature
manuscrite d'un marché papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Chalons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000
Chalons-en-Champagne.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice
administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la
décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de
justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine
juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date
à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 15.5.2008.

F-Châlons-en-Champagne: miscellaneous food products

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

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