Notice Type: 1110
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Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities
EU Official Journal Publication: 99/2008
, #
133051-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender
Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): OPHIS du Puy-de-Dôme, 32, rue
de Blanzat, Attn: M. le directeur Général, F-63028 Clermont-Ferrand Cedex
2.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: OPHIS, 32, rue de Blanzat,
Contact: Aurélie Danjou, 63028 Clermont-Ferrand Cedex 2. Tel. (33) 04 73
41 16 15. E-mail: adanjou@ophis.fr. Fax (33) 04 73 41 16 41.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Chaumeil, 65, bd Côte Blatin, 63000 Clermont-Ferrand. Tel. (33) 04 73 93
13 96. Fax (33) 04 73 93 93 19. URL: http://www.ophis.marco-web.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: OPHIS, 32, rue de
Blanzat, Contact: Service des Marchés, 63028 Clermont-Ferrand Cedex 2.
URL: http://www.ophis.marco-web.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45000000, 45112500,
45262210, 45223220, 45261420, 45422000, 45261211, 28811400, 45421000,
45432100, 45431000, 45317000, 29715000, 45421141, 36671000, 28813320,
77310000, 27612000, 28417500, 29836431.
Description: Construction work.
Earthmoving work.
Foundation work.
Structural shell work.
Waterproofing work.
Carpentry installation work.
Roof-tiling work.
Paints and wallcoverings.
Joinery work.
Floor laying and covering work.
Tiling work.
Other electrical installation work.
Water heaters and heating for buildings; plumbing equipment.
Installation of partitioning.
Kitchen equipment.
Coated roadstone.
Planting and maintenance services of green areas.
Zinc.
Smiths' wares.
Hot-water boilers.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
15.7.2008 - 16:30.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.
Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: OPHIS du Puy-de-Dôme, 32, rue
de Blanzat, à l'attention de M. le directeur Général, F-63028
Clermont-Ferrand Cedex 2.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: OPHIS, 32, rue de Blanzat, Contact: Aurélie Danjou, 63028
Clermont-Ferrand Cedex 2. Tél. (33) 04 73 41 16 15. E-mail:
adanjou@ophis.fr. Fax (33) 04 73 41 16 41.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Chaumeil, 65,
bd Côte Blatin, 63000 Clermont-Ferrand. Tél. (33) 04 73 93 13 96. Fax (33)
04 73 93 93 19. URL: http://www.ophis.marco-web.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: OPHIS, 32, rue de Blanzat, Contact: Service des Marchés, 63028
Clermont-Ferrand Cedex 2. URL: http://www.ophis.marco-web.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Logement et développement collectif.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Construction d'un foyer d'accueil médicalisé à Saint Germain Lembron.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Foyer, 63340 Saint-Germain Lembron.
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Construction d'un foyer d'accueil médicalisé comprenant 52 lits pour
adultes handicapés à Saint Germain Lembron.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 18 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 01
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Terrassements/Vrd/Espaces verts.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45112500, 28813320, 77310000.
LOT N° 02
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fondations spéciales/colonnes ballastrées.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45262210.
LOT N° 03
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Gros oeuvre.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45223220.
LOT N° 04
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Etanchéité.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45261420.
LOT N° 05
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Charpente bois.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45422000.
LOT N° 06
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Couverture zinc /Tuiles.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45261211, 27612000.
LOT N° 07
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Cloisonnement / Doublages/ plafonds / Peinture.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28811400, 45421141.
LOT N° 08
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiseries intérieures bois.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421000.
LOT N° 09
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiseries extérieures aluminium / Serrurerie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421000, 28417500.
LOT N° 10
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiseries extérieures pvc / Fermetures PVC.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421000.
LOT N° 11
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Revêtement de sols collés.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45432100.
LOT N° 12
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Carrelage / Faïence.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45431000.
LOT N° 13
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Electricité.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45317000.
LOT N° 14
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Plomberie / Sanitaire / vmc / Rafraichissement
/ Eau chaude sanitaire solaire.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29715000, 29836431.
LOT N° 15
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Cloisons agroalimentaires.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421141.
LOT N° 16
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Equipement cuisine / Froid alimentaire /
Buanderie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36671000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 %,
qui peut être remplacé par une garantie à première demande ou une caution
personnelle et solidaire.
Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des
marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire.
Modalités de varaition des prix : Révision mensuelle.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les
modalités définies au contrat.
Le délai global de paiement est de 45 jours.
Modalités de financement : Prêt pls + phare.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à
l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à
la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs
groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
Les prestations débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de
service.
Des options compémentaires à l'offre de base sont définies au cahier des
charges.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Situation juridique - références requises : Copie du ou des
jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration du
candidat (Dc5)
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières
années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Liste des travaux exécutés au
cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution
pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le
montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils
ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne
fin ;.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le
dialogue: Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin
de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des
offres à négocier non.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique de l'offre. Pondération: 40 %.
2. Engagement sur les délais. Pondération: 20 %.
3. Prix. Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: FAM St Germain.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 15.7.2008 - 16:30.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les offres devront être remises contre
récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de
réception postal et portant la mention "ne pas ouvrir - appel d'offres
ouvert Construction d'un foyer d'accueil médicalisé à saint germain
lembron".
Le pli précité doit contenir deux enveloppes également cachetées et
portant le nom du candidat ainsi que, respectivement, les mentions "
Première enveloppe intérieure " et " Seconde enveloppe intérieure ". Le
contenu des enveloppes est défini à l'article 5 du règlement de la
consultation.
Dématérialisation des procédures :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie
papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens
permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles,
Copenhague, Madrid.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le
Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement
Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être
référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante :
http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage
de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux
candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 mai 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Clermont Ferrand, 6 cours sablon, 63033 Clermont Ferrand.
Tél. 04 73 14 61 00. Fax 04 73 14 61 22.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interrégional du réglement amiable, 119 av Maréchal de
Saxe, 69427 Lyon. Tél. 04 72 84 78 59. Fax 04 72 84 78 55.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice
administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la
décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de
justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine
juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date
à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 20.5.2008.
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