F-Valence: motor vehicles

Country:

France

City/Locality:

VALENCE

Notice/Contract Number:

eu:128936-2008

Publication Date:

May 17, 2008

Deadline:

Jul 8, 2008

Buyer:

CONSEIL GENERAL DE LA DROME

Original Language:

French

Address:

CONSEIL GENERAL DE LA DROME
VALENCE
France

Web Site:

http://www.ladrome.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 95/2008
, #
128936-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Conseil Général de la Drôme,
parc à matériel, 52, rue Léon Gaumont, Attn: Le président du Conseil
Général, F-26000 Valence. Tel. 04 75 78 11 80. Fax 04 75 55 00 73.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.ladrome.fr.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Catherine Gérard, 1, place Manouchian Cedex 9 BP 2111, 26021 Valence. Tel.
04 75 75 92 48. E-mail: cgerard@ladrome.fr. Fax 04 75 75 92 97. URL:
http://www.ladrome.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: Catherine Gérard, 1,
place Manouchian - BP 2111, 26021 Valence Cedex. Tel. 04 75 75 92 92.
E-mail: cgerard@ladrome.fr. Fax 04 75 75 92 97.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 34100000, 29300000,
29370000, 34136200, 34135000.
Description: Motor vehicles.
Agricultural, horticultural and forestry machinery.
Tractors.
Panel vans.
Tipper trucks.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 8.7.2008 - 16:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
8.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Général de la Drôme,
parc à matériel, 52, rue Léon Gaumont, à l'attention de Le président du
Conseil Général, F-26000 Valence. Tél. 04 75 78 11 80. Fax 04 75 55 00 73.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ladrome.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Catherine
Gérard, 1, place Manouchian Cedex 9 BP 2111, 26021 Valence. Tél. 04 75 75
92 48. E-mail: cgerard@ladrome.fr. Fax 04 75 75 92 97. URL:
http://www.ladrome.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Catherine Gérard, 1, place Manouchian - BP 2111, 26021 Valence
Cedex. Tél. 04 75 75 92 92. E-mail: cgerard@ladrome.fr. Fax 04 75 75 92
97.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Services
généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de véhicules, matériels et engins pour la voirie
départementale - programme 2008.
matériel neuf.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Parc à matériel : 52, rue Léon Gaumont,
F-26000 Valence.
Code NUTS: FR713.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Acquisition de véhicules, matériels et engins pour la voirie
départementale - programme 2008.
Matériel neuf.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34100000, 29300000, 29370000, 34136200.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Lot 1 : 1 broyeur à branches.
Lot 2 : 1 camion 19t.
Lot 3 : 1 camion 4 x 4 Bv autom ailerons.
Lot 4 : 1 camion 16t.
Lot 5 : 1 camion 19t 4 x 4.
Lot 6 : 2 tracteurs 4 x 2 chargeur.
Lot 7 : 2 fourgons courts.
Lot 8 : 2 camions traction avant -3.5t benne.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: 1 Broyeur à branches.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29300000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 3 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: 1 camion 19t - 4 x 2.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 7 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: 1 camion 19t Boîte de vitesses assistée +
ailerons.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 9 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: 1 camion 16t - 4 x 2.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 7 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: 1 camion 19t - 4 x 4.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 9 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 6
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: 2 Tracteurs chargeurs - 4 x 2.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29370000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 4 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 7
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: 1 fourgon court surelevé 3 places Ptc 3,5t
signalisation Pmv et 1 fourgon court 6 places Ptc 3,5t maxi.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34136200.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 6 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 8
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: 2 camions traction avant 4 x 2, environ 115cv
-3,5t de Ptc, benne arrière.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34135000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financé à 100 % par le budget
du conseil général chapitre 21.article 571.
Réglement par mandat administratif réglé dans le délai de 45 jours maximum
avec paiement d'intérets moratoires au delà (article 98 du code des
marchés publics).
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou titulaire
unique.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il
n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés
concernant les interdictions de soumissionner,
— DC 4 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses
co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr,
thème : marchés publics),
— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue
française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en Français
certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté,
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique de l'offre. Pondération: 55 %.
2. Prix des prestations. Pondération: 45 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08drcmp70à77.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 8.7.2008 - 16:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 8.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 15.7.2008 - 08:30.
Lieu: Salle C du Conseil Général.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Avis intégral avec accès au dossier et au
guichet de dépôt : http://www.ladrome.fr.
Durée du marché : Voir le descriptif par lot.
Critères de sélection des candidatures.
elimination des candidats
Lors de l'ouverture de la première enveloppe, les conditions d'élimination
et critères de jugement des capacités des candidats seront les suivants :
— Candidats n'ayant pas fourni les pièces demandées dans l'avis d'appel
public à la concurrence,
— Candidats dont les garanties professionnelles par rapport à la
prestation, objet de la consultation, sont insuffisantes.
Délai de livraison : Voir le descriptif par lot.
renseignements administratifs :
Direction des Routes - marchés Publics, Catherine Gerard, 1 place
Manouchian - BP 2111.
26021 Valence Cedex
Tél : 04 75 75 92 92 Fax : 04 75 75 92 97
mel : cgerard@ladrome.fr
web : http://www.ladrome.fr
Renseignements techniques :
Parc à matériel, M. Blache, 52, rue Léon Gaumont.
26000 Valence
Tél : 04 75 78 11 80 Fax : 04 75 55 00 73
Mel : philippe.blache@equipement.gouv.fr.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché
:
— Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail,
— Attestations et certificats délivrés par les administrations et
organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses
obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de
candidat étranger,
— DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel
des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),
— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue
française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français
certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Le formulaire DC 5 pourra être utilisé mais seules les rubriques
mentionnées dans la présente annonce seront retenues pour la sélection des
candidatures.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.5.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Grenoble, 2, place Verdun - BP 1335, 38022 Grenoble.
E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. 04 76 42 90 06. URL:
http://www.ta-grenoble.juradm.fr. Fax 04 76 51 89 44.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Greffes du Tribunal Administratif
de Grenoble, 2, place de Verdun - BP 1135, 38022 Grenoble. E-mail:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. 04 38 42 11 06. URL:
http://www.ta-grenoble.juradm.fr. Fax 04 76 51 89 44.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 14.5.2008.

F-Valence: motor vehicles

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Original Text

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