F-Le Moule: sausage products

Country:

France

City/Locality:

LE MOULE

Notice/Contract Number:

eu:123327-2008

Publication Date:

May 10, 2008

Deadline:

Jun 23, 2008

Buyer:

VILLE DE LE MOULE

Original Language:

French

Address:

VILLE DE LE MOULE
LE MOULE
France

Web Site:

https://www.marches-securises.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 91/2008
, #
123327-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Ville de Le Moule, Caisse des
Ecoles, Contact: Direction de la commande publique et de l'aménagement,
Attn: Mme le président de la caisse des écoles, F-97160 Le Moule. Tel. 05
90 23 78 19. E-mail: marie-christine.simion@mairie-lemoule.fr.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: Caisse des Ecoles et Direction de
la commande publique et de l'aménagement, rue Achille René Boisneuf - bld
du Général de Gaulle - CTM, Attn: M. Daher M.Flore et Mme Simion
M.Christine, F-97160 Le Moule. Tel. 05 90 23 09 08. E-mail:
marie-christine.simion@mairie-lemoule.fr. Fax 05 90 23 53 42.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
https://www.marches-securises.fr et Direction de la commande publique et
de l'aménagement, bld du Général de Gaulle - centre technique municipal,
Attn: Mme Simion Marie-Christine, F-97160 Le Moule. Tel. 05 90 23 78 19.
E-mail: marie-christine.simion@mairie-lemoule.fr. Fax 05 90 23 78 30.
Tenders or requests to participate must be sent to:
https://www.marches-securises.fr et Direction de la commande publique et
de l'aménagement, bld du Général de Gaulle - centre technique municipal,
F-97160 Le Moule.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 15131120, 15131130,
28218410, 01121000, 01112211, 15332290, 15551000, 15100000, 05100000,
15330000, 15870000, 15321000, 15811100, 15119000, 05000000, 15500000.
Description: Sausage products.
Sausages.
Iron or steel cans.
Vegetables.
Lentils.
Jams.
Yoghurt and other fermented milk products.
Animal products, meat and meat products.
Fish.
Fruit and vegetables.
Condiments and seasonings.
Fruit juices.
Bread.
Various meats.
Fish, fishing products and other by-products of the fishing industry.
Dairy products.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 23.6.2008 - 12:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
23.6.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Le Moule, Caisse des
Ecoles, Contact: Direction de la commande publique et de l'aménagement, à
l'attention de Mme le président de la caisse des écoles, F-97160 Le Moule.
Tél. 05 90 23 78 19. E-mail: marie-christine.simion@mairie-lemoule.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Caisse des Ecoles et Direction de la commande publique et de
l'aménagement, rue Achille René Boisneuf - bld du Général de Gaulle - CTM,
à l'attention de M. Daher M.Flore et Mme Simion M.Christine, F-97160 Le
Moule. Tél. 05 90 23 09 08. E-mail: marie-christine.simion@mairie-lemoule.f
r. Fax 05 90 23 53 42.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
https://www.marches-securises.fr et Direction de la commande publique et
de l'aménagement, bld du Général de Gaulle - centre technique municipal, à
l'attention de Mme Simion Marie-Christine, F-97160 Le Moule. Tél. 05 90 23
78 19. E-mail: marie-christine.simion@mairie-lemoule.fr. Fax 05 90 23 78
30.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: https://www.marches-securises.fr et Direction de la commande
publique et de l'aménagement, bld du Général de Gaulle - centre technique
municipal, F-97160 Le Moule.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de denrées alimentaires année 2008-2009.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Cantine Scolaire, 97160 Le Moule.
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de denrées alimentaires pour l'année 2008-2009.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
15131120, 28218410, 15119000, 05000000, 15500000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le marché est composé de 122 lots.
Les quantités mini est maxi varient en fonction des lots.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1 à 7
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Charcuterie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15131130.
LOT N° 8 à 20
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Conserves.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28218410.
LOT N° 21 à 40
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Surgelés.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
01121000.
LOT N° 41 à 56
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Epicerie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
01112211.
LOT N° 57 à 66
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Dessert.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15332290.
LOT N° 67 à 72
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Yaourts - produits frais et laitiers.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15551000.
LOT N° 73 à 91
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Viande et volaille congelées.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15100000.
LOT N° 92 à 97
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits de la mer congelés.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
05100000.
LOT N° 98 à 115
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fruits et légumes frais.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15330000.
LOT N° 116 à 118
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Condiments et épices.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15870000.
LOT N° 119 à 121
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Jus de fruits.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15321000.
LOT N° 122
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Pain et patisserie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15811100.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Dc4, Dc5, Dc7, attestations sur l'honneur.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffres
d'affaire des trois dernières années.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Moyens humain et matériel,
références, capacité professionnelle.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008-012-AOO.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 23.6.2008 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 23.6.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP : 7.5.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif, stade Félix Eboué, F-97100 Basse Terre. Tél. 05 90 81 45
38. Fax 05 90 81 96 70.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: 2 mois.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 7.5.2008.

F-Le Moule: sausage products

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