F-Meythet: emergency vehicles

Country:

France

City/Locality:

MEYTHET

Notice/Contract Number:

eu:122162-2008

Publication Date:

May 9, 2008

Deadline:

Jul 3, 2008

Buyer:

SDIS DE LA HAUTE-SAVOIE

Original Language:

French

Address:

SDIS DE LA HAUTE-SAVOIE
MEYTHET
France

Email:

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Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 90/2008
, #
122162-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): SDIS de la Haute-Savoie, 6 rue
du Nant - bP 1010, Attn: M. le président du Conseil d'administration,
F-74966 Meythet. Tel. 04 50 22 76 00. E-mail: marches.publics@sdis74.fr.
Fax 04 50 22 76 09.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 34114100, 34144212,
34144211, 34144210, 34144200, 29221532, 34000000.
Description: Emergency vehicles.
Water-tender vehicles.
Turntable-ladder trucks.
Firefighting vehicles.
Vehicles for the emergency services.
Equipment for emergency vehicles.
Motor vehicles, trailers and vehicle parts.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
3.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SDIS de la Haute-Savoie, 6 rue
du Nant - bP 1010, à l'attention de M. le président du Conseil
d'administration, F-74966 Meythet. Tél. 04 50 22 76 00. E-mail:
marches.publics@sdis74.fr. Fax 04 50 22 76 09.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de véhicules d'incendie et de secours - plan d'equipement 2008.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: 6 rue du Nant, 74960 Meythet.
Code NUTS: FR718.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de véhicules d'incendie et de secours - plan d'equipement 2008.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34114100, 34144210, 34144200, 29221532.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Lots no8 et 13 : options portant sur des
équipements optionnels.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Véhicule de secours et d'assistance aux victimes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Quantité: 7.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34114100.
LOT N° 2
INTITULÉ: Véhicule de protection routière
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Quantité: 13.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34114100.
LOT N° 3
INTITULÉ: Fourgon pompe tonne
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Quantité : 3.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34144212.
LOT N° 4
INTITULÉ: Echelle pivotante à mouvements séquentiels 30 mètres.
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Quantité : 1.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34144211.
LOT N° 5
INTITULÉ: Camion Cisterne Feux de Forêt moyen
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Quantité : 1.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34144210.
LOT N° 6
INTITULÉ: Véhicule tout usage hors route
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Quantité : 2.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34144200.
LOT N° 7
INTITULÉ: Kit Incendie pour véhicule tout usage hors route
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Quantité : 2.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29221532.
LOT N° 8
INTITULÉ: Véhicule de secours médical (châssis)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Quantité : 1.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34114100.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Options portant sur des
équipements optionnels.
LOT N° 9
INTITULÉ: Véhicule de Secours médical (équipement)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Quantité : 1.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29221532.
LOT N° 10
INTITULÉ: Véhicule d'intervention risques technologiques
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Quantité : 1.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34144200.
LOT N° 11
INTITULÉ: Remorque poudre
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Quantité : 1.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34000000.
LOT N° 12
INTITULÉ: Véhicule de Liaison Cdg/ Véhicule de liaison infirmier
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Quantité : 5.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34144200.
LOT N° 13
INTITULÉ: Véhicule de liaison utilitaire 5 Places
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Quantité : 8.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34144200.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Options portant sur des
équipements optionnels.
LOT N° 14
INTITULÉ: Véhicule maintenance matériels opérationnels
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Quantité : 1.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34144200.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Paiement par mandat
administratif sur le budget propre de l'établissement public (article 98
du Cmp).
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une
interdiction de concourir,
— Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le
candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales,
— Attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours
des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du
casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L324-9,
L324-10, L341-6, L125-1 et L125-3 du code du travail,
— Déclaration sur l'honneur du candidat concernant l'obligation d'emploi
mentionnée aux articles L5212-1, L5212-2, L5212-3 et L5212-4 du code du
travail (ancien article L323-1).
— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements
prononcés à cet effet,
— Attestation sur l'honneur certifiant que le travail sera réalisé avec
des salariés employés régulièrement au regard des articles L143-3, L143-5
et L620-3 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif
aux fournitures demandées dans le marché, sur les 3 derniers exercices,.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Certificats de
qualifications professionnelles des entreprises,
— Concernant les équipements spécifiques, présentation d'une liste des
principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années (montant,
date, destinataires publics ou privés),
— Déclaration indiquant les effectifs du candidat pour chacune des trois
dernières années,
— Le cas échéant, certificats établis par des services chargés du contrôle
de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des
spécifications ou des normes.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. valeur technique. Pondération: 40.
2. prix. Pondération: 30.
3. service après vente et assistance technique. Pondération: 20.
4. délai de livraison. Pondération: 10.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: AO 1/2008.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 3.7.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Conditions d'obtention des documents : le
dossier de consultation est remis gratuitement soit par voie postale sur
demande, soit téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.com.
Conditions de remise des offres : le dépôt des offres peut être effectué
soit sous format papier soit par voie électronique sur le site indiqué
ci-dessus et dans les conditions fixées dans le règlement de consultation.
Lieux de livraison : chez l'équipementier pour les châssis, au SDIS 74
(Meythet) pour les véhicules équipés réceptionnés.
Durée du marché : délais précisés au cahier des charges pour chaque lot.
L'Appréciation des critères d'attribution est détaillée dans le règlement
de consultation du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 mai 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun - bP 1135, 38022 Grenoble
Cedex. E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. 04 76 42 90 00. Fax 04
76 42 22 69.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Service Départemental d'Incendie et
de Secours de la Haute Savoie, 6 rue du Nant - bP 1010, 74966 Meythet
Cedex. E-mail: marches.publics@sdis74.fr. Tél. 04 50 76 22 00. Fax 04 50
22 76 09.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 7.5.2008.

F-Meythet: emergency vehicles

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Original Text

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