F-Boulogne-sur-Mer: construction work

Country:

France

City/Locality:

BOULOGNE-SUR-MER

Notice/Contract Number:

eu:122027-2008

Publication Date:

May 9, 2008

Deadline:

Jul 2, 2008

Buyer:

O.P.H.L.M. HABITAT DU LITTORAL

Original Language:

French

Address:

O.P.H.L.M. HABITAT DU LITTORAL
BOULOGNE-SUR-MER
France

Email:

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45000000 - Construction work

Notice Type: 1110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities
EU Official Journal Publication: 90/2008
, #
122027-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): O.P.H.L.M. Habitat du
Littoral, BP 527, Attn: M. le président de l'o.p.h, F-62311
Boulogne-sur-Mer. Tel. 03 21 10 01 30. E-mail:
marches@habitat-du-littoral.com. Fax 03 21 80 70 30.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: OPH - Habitat Du Littoral, BP 527,
62311 Boulogne-sur-Mer. Tel. 03 21 10 01 30. E-mail:
marches@habitat-du-littoral.com. Fax 03 21 80 70 30.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: OPH - Habitat Du
Littoral, BP 527, 62311 Boulogne-sur-Mer.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45000000.
Description: Construction work.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
2.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: O.P.H.L.M. Habitat du
Littoral, BP 527, à l'attention de M. le président de l'o.p.h, F-62311
Boulogne-sur-Mer. Tél. 03 21 10 01 30. E-mail:
marches@habitat-du-littoral.com. Fax 03 21 80 70 30.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: OPH - Habitat Du Littoral, BP 527, 62311 Boulogne-sur-Mer. Tél.
03 21 10 01 30. E-mail: marches@habitat-du-littoral.com. Fax 03 21 80 70
30.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: OPH - Habitat Du Littoral, BP 527, 62311 Boulogne-sur-Mer.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Logement et développement collectif.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Renouvellement urbain de Boulogne-sur-Mer : construction de 43 logements.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Construction de 43 logements rue du Détroit à Boulogne-sur-Mer.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 16 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: construction de 43 logements à Boulogne sur mer
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Gros oeuvre - vRD - espaces Verts.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 2
INTITULÉ: construction de 43 logements à Boulogne-sur-Mer
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Charpente - bardage - menuiseries intérieures
et extérieures - serrurerie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 3
INTITULÉ: construction de 43 logements à Boulogne-sur-Mer
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Couverture - étanchéité.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 4
INTITULÉ: construction de 43 logements à Boulogne sur mer
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Plâtrerie - isolation - plafond suspendu.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 5
INTITULÉ: construction de 43 logements à Boulogne-sur-Mer
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Carrelage - faïence.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 6
INTITULÉ: construction de 43 logements à Boulogne-sur-Mer
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Peinture - papier peint - sol souple.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 7
INTITULÉ: construction de 43 logements à Boulogne-sur-Mer
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Plomberie - chauffage - vMC.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 8
INTITULÉ: construction de 43 logements à Boulogne sur mer
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Electricité - téléphone.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 9
INTITULÉ: construction de 43 logements à Boulogne-sur-Mer
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Antenne TV collective.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Application des articles 86 à
111 du Code des Marchés Publics.
Caution de sureté en cas de versement de lavance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: prêt Etat
Subvention Anru
Réglement des factures par mandat administratif.
Le délai légal de paiement est fixé à 45 jours dés reception de la
facture.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
L'exécution du présent marché comporte une action d'insertion obligatoire
visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés
d'insertion et à lutter contre le chomâge.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: lettre de candidature ou Dc4
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement
judiciaire.
Déclaration du candidat justifiant qu'il ne fait pas l'objet d'une
inerdiction de soumissionner.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration sur
l'honneur justifiant que le candidat a satisfait aux obligations sociales
et fiscales.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration du candidat ou DC
5
Présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des trois dernières
années.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. valeur technique. Pondération: 60.
2. Prix des prestations. Pondération: 40.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 2.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP : 7.5.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Lille, rue Jacquemars Gielée, 59000 Lille.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: — Recours gracieux adressé au pouvoir
adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de
la notification de la décision attaquée,
— Référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la
personne publique (art. l551-1 code de justice administrative) -
conditions de signature du marché art 80 du Code des marchés publics,
— Recours pour excés de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la
publication ou de la notification de la déciison ou de l'acte attaqué
(art. r421-1 du code de justica administrative),
— Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de
deux mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis
d'attribution annonçant la conclusion (arrêt du CE 16.7.2007 n° 291545).
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 7.5.2008.

F-Boulogne-sur-Mer: construction work

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