B-Charleroi: various types of printed matter and articles for printing

Country:

Belgium

City/Locality:

CHARLEROI

Notice/Contract Number:

eu:120997-2008

Publication Date:

May 8, 2008

Deadline:

Jun 2, 2008

Buyer:

LE FOREM

Original Language:

French

Address:

LE FOREM
CHARLEROI
Belgium

Email:

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Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 89/2008
, #
120997-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Le Forem, Boulevard Tirou 104,
B-6000 Charleroi.
Further information can be obtained at: Le Forem, Boulevard Tirou 104,
Attn: Daniel Wauthier, B-6000 Charleroi. Tel. (32-71) 20 62 48. E-mail:
daniel.wauthier@forem.be. Fax (32-71) 20 62 97.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Le Forem, Boulevard Tirou 104, Attn: Nathalie Pouillon
(Secrétaire-Ressources matérielles), B-6000 Charleroi. Tel. (32-71) 20 62
02. E-mail: nathalie.pouillon@forem.be. Fax (32-71) 20 62 99.
Tenders or requests to participate must be sent to: Le Forem, Boulevard
Tirou 104, Attn: Daniel Wauthier, B-6000 Charleroi. Tel. (32-71) 20 62 48.
E-mail: daniel.wauthier@forem.be. Fax (32-71) 20 62 97.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 22000000, 22100000,
22120000.
Description: Various types of printed matter and articles for printing.
Printed books, brochures and leaflets.
Publications.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
2.6.2008 - 14:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Le Forem, Boulevard Tirou 104,
B-6000 Charleroi.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Le Forem, Boulevard Tirou 104, à l'attention de Daniel Wauthier,
B-6000 Charleroi. Tél. (32-71) 20 62 48. E-mail: daniel.wauthier@forem.be.
Fax (32-71) 20 62 97.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Le Forem,
Boulevard Tirou 104, à l'attention de Nathalie Pouillon
(Secrétaire-Ressources matérielles), B-6000 Charleroi. Tél. (32-71) 20 62
02. E-mail: nathalie.pouillon@forem.be. Fax (32-71) 20 62 99.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Le Forem, Boulevard Tirou 104, à l'attention de Daniel Wauthier,
B-6000 Charleroi. Tél. (32-71) 20 62 48. E-mail: daniel.wauthier@forem.be.
Fax (32-71) 20 62 97.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Autre: Métiers liés à l'emploi et à la formation professionnelle.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Wallonie.
Code NUTS: BE3.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le
présent marché a pour objet la fourniture de périodiques et d'ouvrages
destinés à l'ensemble du Forem selon les descriptions techniques reprises
dans la partie B du présent cahier des charges.
Le marché est composé de 3 lots distincts. Les soumissionnaires ne sont
pas tenus de rendre offre pour l'ensemble des lots ; ceux-ci pouvant être
attribués séparément.
Le présent marché est ouvert et destiné à satisfaire les besoins présumés
des années budgétaires en cours.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
22000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Valeur estimée hors TVA: 920 000
EUR.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Ouvrages sans mises à jour
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Ce lot contient tous types d’ouvrages (belges
ou étrangers) sans mises à jour et non périodiques tels que livres,
romans, BD, études, mémoires, syllabi, encyclopédies, dictionnaires, plans
et cartes, etc ….
On entend par ouvrages sans mise à jour et non périodiques : des ouvrages
sans modification possible de leur contenu. Leur mise à jour engendrant
obligatoirement l’achat de nouveaux ouvrages. Leur parution est unique et
peut éventuellement faire l’objet de réédition.
La commande pour ce type d’ouvrages est ponctuelle sans possibilité de
souscription à un abonnement nominatif.
Ces ouvrages doivent pouvoir être fournis sur tous supports disponibles
sur le marché : « papier classique » et/ou également sur supports
informatiques.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Volume financier à titre indicatif : +/- 30.000
Euro/ an.
LOT N° 2
INTITULÉ: Périodiques
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Ce lot contient tous les types de périodiques
(belges ou étrangers) tels que les revues et journaux.
Ces périodiques peuvent être selon les cas disponibles de manière «
quotidienne, bihebdomadaire, hebdomadaire, trimestrielle, mensuelle,
semestrielle, annuelle, … ».
Ils sont majoritairement commandés via la souscription d’abonnements
nominatifs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22120000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Volume financier à titre indicatif : +/- 130.000
Euro/an.
LOT N° 3
INTITULÉ: Ouvrages avec mises à jour
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Ce lot contient tous les types d’ouvrages
belges et étrangers intégrant des mises à jour avec ou sans fréquence
définie.
On entend par ouvrages avec mises à jour : des ouvrages avec intégration
possible des mises à jour dans les modules de base. Leur mise à jour
n’engendrant pas l’achat de nouveaux ouvrages mais l’achat uniquement des
pages ayant subis des modifications.
Ces ouvrages doivent pouvoir être fournis sur tous supports disponibles
sur le marché : « papier classique » et/ou également sur supports
informatiques.
Les ouvrages et leurs mises à jour sont majoritairement commandés via la
souscription d’abonnements.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Volume financier à titre indicatif : +/- 70.000
Euro/an.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Conformément à l'article 5 du
cahier général des charges, le cautionnement est fixé à 5 % du montant
HTVA estimé sur 6 mois du marché pour chacun des lots.
L'adjudicataire doit faire parvenir la justification de la constitution du
cautionnement dans les 30 jours calendrier qui suivent le jour de la
conclusion du marché.
Cette caution sera libérée à la fin du marché c'est-à-dire aux termes des
4 ans ou au moment de la fin du contrat s'il est mis fin à ce dernier par
l'une des parties, pour autant que toutes les obligations relatives au
contrat aient été régulièrement et complètement exécutées.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: En vue de sa sélection qualitative, le soumissionnaire est
tenu de joindre à son offre une déclaration sur l'honneur attestant qu'il
ne se trouve dans aucun des cas visés à l'article 69 de l'Arrêté royal du
08 janvier 1996 ni faire l'objet d'un condamnation passée en force de
chose jugée et portant :
— sur la participation à une organisation criminelle telle que définie à
l'article 324 bis du code pénal,
— sur un fait de corruption telle que définie à l'article 246 du Code
pénal,
— sur une fraude au sens de l'article 1er de la convention relative à la
protection des intérêts financiers des Communautés européennes approuvée
par la loi du 17 février 2002,
— un blanchiment de capitaux tel que défini à l'article 3 de la loi du 11
janvier 1993 relative à la prévention de l'utilisation du système
financier aux fins de blanchiment de capitaux et de financement du
terrorisme,
Le modèle de déclaration sur l'honneur figure dans le cahier spécial des
charges.
L'attention du soumissionnaire est attirée sur le fait qu'avant la
conclusion du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de
l'inviter à produire les documents suivants :
a) Une attestation de l'ONSS ou de tout autre organisme prouvant que les
signataires de l'offre, associés et responsable du projet sont en règle de
paiement de cotisation de sécurité d'existence et ce en date du 4ième
trimestre 2007.
b) Pour les personnes physiques, un extrait du casier judiciaire.
c) Pour les associations, un extrait du casier judiciaire des signataires
de l'offre.
d) Une attestation émanant de l'administration des contributions directes.
e) Une attestation de la TVA comme quoi ils sont en situation régulière
vis-à-vis de législation fiscale.
Remarques :
Les attestations mentionnées aux points b, c, d, e ne peuvent dater de
plus de 6 mois à la date d'ouverture des offres, excepté toutefois pour
l'attestation des contributions directes, pour la quelle la date
d'émission ne revêt d'aucune importance pour autant qu'elle reflète la
situation de l'entreprise au regard du dernier exercice fiscal écoulé.
Pour les soumissionnaires étrangers exclusivement, peuvent être remis des
documents équivalents ou similaires délivrés par une autorité
administrative du pays d'origine ou de provenance. Lorsqu'un de ces
documents n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé
par une déclaration sous serment ou par une déclaration solennelle faite
par l'intéressé devant une autorité judiciaire ou administrative, un
notaire ou un organisme professionnel qualifié de ce pays.
L'envoi des copies est toléré. Si le soumissionnaire a déjà remis l'une de
ces attestations dans le cadre d'un dossier précédent, il est admis à se
référer à cette attestations pour autant qu'il soit expressément et
explicitement fait renvoi au dossier antérieur (mention de la référence du
dossier) et que l'attestation dont question respecte en tout point les
exigences imprimées ci-dessus et plus particulièrement celle relative à
leur délivrance dans un délai de 6 mois au plus à compter de l'ouverture
des offres.
Le soumissionnaire interrogé dispose au maximum d'un délai de douze jours
de calendrier à compter de la date de la demande qui lui est adressée.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration
bancaire dont le modèle figure en annexe au présent cahier spécial des
charges ;
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: La liste des principales
fournitures livrées au cours de ces trois dernières années dans un domaine
similaire ou équivalent au présent marché.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Services proposés à titre gratuit. Pondération: 40 %.
2. Remise unique par rapport au prix catalogue éditeurs. Pondération: 40
%.
3. Organisation proposée garantissant la bonne exécution du marché.
Pondération: 20 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: MP08055/CCA/W.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 2.6.2008 - 14:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 4.7.2008 - 14:00.
Lieu: Le Forem
Salle Masson (Rez de chaussée).
Boulevard Tirou, 104
6000 Charleroi
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
La séance est publique.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: @Ref:00704325/2008047328.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 6.5.2008.

B-Charleroi: various types of printed matter and articles for printing

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