F-Nice: building installation work

Country:

France

City/Locality:

NIKAIA

Notice/Contract Number:

eu:120837-2008

Publication Date:

May 8, 2008

Deadline:

Jul 1, 2008

Buyer:

VILLE DE NICE

Original Language:

French

Address:

VILLE DE NICE
NICE
France

Web Site:

http://www.nice.fr

Notice Type: 1110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 89/2008
, #
120837-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Ville de Nice, 5, rue de
l'hôtel de Ville, Attn: M. le maire de Nice, F-06364 Nice Cedex 4. Tel. 04
97 13 44 70. E-mail: michele.trietti@ville-nice.fr. Fax 04 97 13 29 19.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.nice.fr.
Further information can be obtained at: Direction Centrale des Bâtiments
Communaux - Service des Techniques Spécialisées, 59, rue Beaumont - rdc -
bureau 017, 06300 Nice. Tel. 04 97 13 28 16. Fax 04 97 13 42 39.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Direction Centrale des Bâtiments Communaux. Service des Techniques
Spécialisées, 59, rue Beaumont - bureau 215, 06364 Nice Cedex 4. Tel. 04
97 13 28 66. E-mail: bernard.fouque@ville-nice.fr. Fax 04 97 13 42 39.
URL: http://www.nice.fr/marches.
Tenders or requests to participate must be sent to: Mairie de Nice -
Direction des marchés et appels d'offres, 45, rue gioffredo - 4e étage,
06364 Nice Cedex 4. Tel. 04 97 13 34 85. URL:
http://www.achatpublic.com/appli_apc/BienvenueEnt.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45300000, 29231200.
Description: Building installation work.
Air-conditioning installations.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 1.7.2008 - 16:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
1.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Nice, 5, rue de
l'hôtel de Ville, à l'attention de M. le maire de Nice, F-06364 Nice Cedex
4. Tél. 04 97 13 44 70. E-mail: michele.trietti@ville-nice.fr. Fax 04 97
13 29 19.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.nice.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Direction Centrale des Bâtiments Communaux - Service des
Techniques Spécialisées, 59, rue Beaumont - rdc - bureau 017, 06300 Nice.
Tél. 04 97 13 28 16. Fax 04 97 13 42 39.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Direction
Centrale des Bâtiments Communaux. Service des Techniques Spécialisées, 59,
rue Beaumont - bureau 215, 06364 Nice Cedex 4. Tél. 04 97 13 28 66.
E-mail: bernard.fouque@ville-nice.fr. Fax 04 97 13 42 39. URL:
http://www.nice.fr/marches.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Mairie de Nice - Direction des marchés et appels d'offres, 45,
rue gioffredo - 4e étage, 06364 Nice Cedex 4. Tél. 04 97 13 34 85. URL:
http://www.achatpublic.com/appli_apc/BienvenueEnt.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux
de genie climatique dans les batiments communaux. Lots 1 à 3.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: L'ensemble des Bâtiments Communaux, situés sur
le territoire de la Commune de Nice ainsi que dans les divers bâtiments
situés hors Commune appartenant à la Ville de Nice.
Code NUTS: FR823.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Travaux
de genie climatique dans les batiments communaux. Lots 1 à 3.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45300000, 29231200.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le présent appel d'offres ouvert
porte sur les travaux de : genie climatique (chauffage - ventilation
-climatisation - désenfumage - e.c.s.).
Marché à bons de commande :
Lot n°1: Montant minimum annuel : 100 000 euro (H.T.)., soit 119 600 euro
(T.T.C.).
Montant maximum annuel : 500 000 euro (H.T.)., soit 598 000 euro (T.T.C.).
Lot n°2: Montant minimum annuel : 100 000 euro (H.T.)., soit 119 600 euro
(T.T.C.).
Montant maximum annuel : 500 000 euro (H.T.)., soit 598 000 euro (T.T.C.).
Lot n°3: Montant minimum annuel : 150 000 euro (H.T.)., soit 179 400 euro
(T.T.C.).
Montant maximum annuel: 750 000 euro (H.T.)., soit 897 000 euro (T.T.C.).
Durée du marché : Les marchés auront une durée d'un an. Ils pourront être
reconduits trois (3) fois par reconduction expresse, pour une durée égale,
sans pouvoir excéder quatre (4) ans.
Le délai de garantie est fixé à 1 (un) an à compter de la date d'effet de
la réception des travaux. Pendant cette période, dite obligation de
parfait achèvement, l'entrepreneur assurera l'entretien, à ses frais
exclusifs, des ouvrages d'éclairage public.
Date prévisionnelle de début des prestations: 18.8.2008.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Avenants et marchés complémentaires éventuels,
marché reconductible trois fois, de manière expresse.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Etablissements Scolaires et Sociaux.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45300000, 29231200.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Etablissements Sportifs Culturels et Cultuels.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45300000, 29231200.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Etablissements Administratifs et Divers.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45300000, 29231200.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Si le montant du marché est
supérieur à 50 000 euros HT par lot et si la durée de validité est
supérieure à 2 mois, il sera versé une avance dans les conditions fixées
par l'article 87 du C.M.P.
L'Entreprise qui en fera la demande devra fournir au Maître d'ouvrage une
caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Par crédit ouvert au budget,
paiement par virement administratif dans un délai de quarante cinq (45)
jours.
Les prix des marchés de tous les lots sont fermes la première année,
actualisables et révisables pour les années reconductibles.
Application des dispositions des articles 86 à 118 du C.M.P.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les candidats peuvent présenter une
offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de
membres d'un groupement.
Le groupement solidaire devra impérativement désigner l'un de ses membres
en qualité de mandataire commun.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché ou certains de
ses lots plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs
groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'Appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières
d'un groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du
groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour
l'exécution du marché.
Les candidats constitués sous la forme de groupements conjoints devront
impérativement se transformer en groupements solidaires et désigner l'un
d'entre eux en qualité de mandataire commun.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — La lettre de candidature (imprimé Dc4) mise à jour au
5.4.2007 datée et signée ou équivalent,
— La " Déclaration du Candidat " (imprimé Dc5) mise à jour au 5.4.2007 ou
équivalent datée et signée, complétée dans toutes ses rubriques.(sauf :
D.1.2 - d.1.3. - D.1.4. - E. - F.1. - H.),
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du
marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq
dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les
travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant,
l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été
effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Cf. III 2.1.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Cf. III 2.1.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Cf. III 2.1.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Cf. III 2.1.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. La valeur technique au vu du cadre de réponse fourni explicitant Les
moyens en personnels affectés à l'exécution des travaux simultanément
pendant certaines périodes (75 %) et délai de réactivité.(25 %).
Pondération: 60.
2. Le montant de l'offre basé sur les prix figurant au Bordereau de Prix
Unitaires et dans le DDED. Pondération: 40.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 3122.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 1.7.2008 - 16:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 1.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Lieu: mairie de Nice Annexe.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
Les membres de la CAO assisteront à l'ouverture des plis. La séance n'est
pas publique et se tiendra en Mairie annexe.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les candidatures sont examinées au regard des
éléments demandés en première enveloppe.
En 2e enveloppe : En complément des pièces constitutives du marché à
restituer signées tel que.
Précisé dans le Règlement de Consultation, les candidats devront produire
:
Un cadre de Réponse, un par lot, à compléter et à signer.
1 - Le jugement sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53
du Code des Marchés Publics;
2 - les candidatures ou les offres seront entièrement rédigées en langue
française ainsi que les documents de présentation associés;
3 - l'heure limite de remise des plis est fixée à 16 Heures (heure de
Paris), terme de rigueur;
4 - validité des offres est fixée à 120 jours à compter de la date limite
de remise des offres;
5 - unité monétaire utilisée: l'euro;
6 - conditions de remise des offres ou des candidatures:
Les candidats pourront choisir l'une des trois procédures suivantes de
remise des offres:
A) par voie électronique uniquement;
B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique
électronique);
C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par
courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie
électronique.
1)Précisions concernant la remise des offres par courrier:
Les plis devront être expédiés par la Poste en recommandé avec avis de
réception ou remis.
Contre récépissé.
2)Précisions concernant la remise des offres par voie électronique:
Les formats électroniques du dossier de consultation des entreprises et de
remises des plis sont:
— acrobat (.pdf); word (.doc); excel (.xls),
— pour les documents images : formats " bmp ", " jpg ", " jpeg " ou " tif
".
Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour
sa(leurs) réponse(s) électronique(s) est au moins de niveau 2 d'un
certificat référencé Minefi. En cas de remise sous forme électronique, les
soumissionnaires doivent respecter le principe de la double enveloppe, en
s'alignant sur les mentions indiquées pour La remise par courrier.
3) La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ... , ou
sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les
conditions prévues par l'arrêté Ministériel no 11 du 28 Août 2006. Cette
copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise
des candidatures ou des offres et être placée dans un
Pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" à l'adresse
indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support
physique électronique du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Nice, 33, Boulevard F. Pilatte, 06364 Nice. Tél. 04 92 04
13 13.
Organe chargé des procédures de médiation:
Le Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en
matière de marchés publics de Marseille, Bd Paul Peytral, 13282 Marseille
Cedex 20. Tél. 04 91 15 63 74. Fax 04 91 15 61 90.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Mairie de Nice - direction des
Affaires Juridiques, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 4. Tél. 04 97 13
22 14.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 6.5.2008.

F-Nice: building installation work

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

dgMarket - Tenders and consulting opportunities worldwide