F-Angers: construction work

Country:

France

City/Locality:

ANGERS

Notice/Contract Number:

eu:120811-2008

Publication Date:

May 24, 2008

Deadline:

Jun 23, 2008

Buyer:

CHU D'ANGERS

Original Language:

French

Address:

CHU D'ANGERS
ANGERS
France

Web Site:

http://www.chu-angers.fr

45000000 - Construction work

Notice Type: 1110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 89/2008
, #
120811-2008
Referenced Document Number: 290812-2007
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): CHU d'Angers, direction du
plan et des travaux 4 rue larrey, Contact: Mme morille, Attn: M. le
directeur Général, F-49933 Angers Cedex 9. Tel. 02 41 35 37 06. E-mail:
direction-plan&travaux@chu-angers.fr. Fax 02 41 35 47 92.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.chu-angers.fr.
Address of the buyer profile: https://www.achats-chu.com.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45000000.
Description: Construction work.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 11.6.2008 - 17:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
11.6.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CHU d'Angers, direction du
plan et des travaux 4 rue larrey, Contact: Mme morille, à l'attention de
M. le directeur Général, F-49933 Angers Cedex 9. Tél. 02 41 35 37 06.
E-mail: direction-plan&travaux@chu-angers.fr. Fax 02 41 35 47 92.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.chu-angers.fr.
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-chu.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux
de construction du plateau technique de gynécologie et d'obstétrique du
Chu D'Angers.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Chu angers - 4 rue larrey, 49933 Angers Cedex
9.
Code NUTS: FR512.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: La
présente consultation concerne l'exécution de travaux pour la construction
du plateau technique de gynécologie et d'ostétrique du Chu D'Angers.
La présente consultation est un appel d'offres ouvert lancé avec option et
variantes et soumis aux dispositions des articles 33, 50, 52, 53, 55, 57 à
59 et 80 à 83 du code des marchés publics en vue de la passation de
marchés de travaux.
Les marchés seront conclus :
— par lot,
— sur offre de prix global forfaitaire,
— soit à l'entreprise individuelle, soit avec des entrepreneurs groupés
solidaires représentés par un mandataire.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: La consultation est divisée en 19
lots:
Lot 1: vrd-espaces verts/lot 2:fondations spéciales.
Lot 3: gros oeuvre/lot 4:charpente métallique/lot 5:couverture
étanchéité/lot 6:surtoiture-surfaçade/lot 7:menuiseries extérieures/lot
8:serrurerie/lot 9:menuiserie intérieure agencement/lot 10:cloison
doublages/lot 11:faux plafonds/lot 12: revêtements de sols souples / sols
durs/lot 13:peinture - revêtements muraux/lot 14 a: électricité courants
forts et faibles/lot 14 b: électricité ssi batiment existant/lot 15: génie
climatique-plomberie/lot 16: fluides médicaux/lot 17: équipements
biomédicaux.
lot 18: ascenseur.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Constitution d'une garantie à
première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement par le budget
propre du chu, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code
des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: La forme imposée après attribution du
marché est le groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Les déclarations, certificats et attestations suivantes
prévus à l'article 44 du code des marchés publics (cmp):
1-La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en
redressement judiciaire;
2-Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43
et 44 du cmp et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin
2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou
privées non soumises au cmp, qu'il (dc5 ou forme libre):
— n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation
définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants
222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par
le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le
deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7,
par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article
441-9 et l'article 450-1 du code pénal, ainsi que par le deuxième alinéa
de l'article L 152-6 du code du travail et par l'article 1741 du code
général des impôts,
— n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation
inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions
mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du
code du travail,
— n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.
620-1 du code de commerce s'il s'agit d'une personne physique, que sa
faillite personnelle, au sens de l'article L. 625-2 du même code, n'a pas
été prononcée ou qu'il n'a pas fait l'objet d'une procédure équivalente
régie par un droit étranger. Les personnes admises au redressement
judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du Code de commerce ou à une
procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier
qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée
prévisible d'exécution du marché.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Ci-après figure
la suite des renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces
exigences sont remplies, c'est-à-dire la suite de la rubrique lll-2-1
— A, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu
le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant
en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations
exigibles à cette date,
— était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle
a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.323-1 et,
L.323-8-2 ou L.323-8-5, du code du travail concernant l'emploi des
travailleurs handicapés.
3-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour
engager le candidat (dc5 ou forme libre) ;
4-Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants
(DC 4 ou forme libre)
5-Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et
financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander
que soient également prises en compte les capacités professionnelles,
techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit
la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans
ce cas, il justifie des capacités de ce et ces opérateurs économiques et
apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
6-Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités
professionnelles, techniques et financières du candidat (dc5 ou forme
libre):
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisées au cours
des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières
années, l'outillage, matériel et équipement technique,
— Certificat de qualification professionnelle (ou références équivalentes)
adapté à la prestation concernée.
Les qualifications minimales exigées sont définies pour chaque lot ainsi
qu'il suit:
— lot n°1 :qualibat 1312, 1323, 1341,1351/- lot n°2 :qalibat 1232/- lot
n°3 :qualibat 2212/- lot n°4 :qualibat 2413/- lot n°5 :qualibat 3183 ,
3213/- lot n°6 :qualibat 3153/- lot n°7 :qualibat 3523/- lot n°8: qualibat
4412/- lot n°9: qualibat 4312/- lot n°10: qualibat 4132/- lot n°11:
qualibat 4132,
— lot no 12 : qualibat 6224/- lot no 13 :qualibat 6112,
— lot n°14 a: qualifelec ec, cf3, apsad17/- lot n°14 b: qualifelec ec,
cf3, apsad 17/- lot no 15: qualibat 5313, 5414, 5113, /- lot n°16:
qualibat 5153/- lot n°17 :sur références/- lot n°18: sur références,
— liste de références en cours d'exécution ou exécutées au cours des cinq
dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le
destinataire public ou privé.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour
justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents
demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant
d'en attester de manière équivalente.
— Des attestations d'assurance - responsabilités civile et décennale.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. pour tous les lots sauf 2, 3, 14a, 14b et 15: Critère n°1: Prix des
prestations. Pondération: 70 %.
2. pour tous les lots sauf 2, 3, 14a, 14b et 15: critère 2: Valeur
technique de l'offre, jugée au regard du mémoire justificatif fourni à
l'appui de l'offre et notamment sur l'organisation qui sera mise en place
(1-démarche qualité de l'entreprise, 2-moyens humains et techniques prévus
pour effectuer les études d'exécution, plans de réservations, plans de
calepinage, 3-moyens prévus pour la réalisation des travaux). Pondération:
30 %.
3. pour les lots 2,3 et 15: Critère n°1:valeur technique de l'offre, jugée
au regard du mémoire justificatif fourni à l'appui de l'offre et notamment
sur l'organisation qui sera mise en place (1-démarche qualité de
l'entreprise, 2-moyens humains et techniques prévus pour effectuer les
études d'exécution, plans de réservations, plans de calepinage, 3-moyens
prévus pour la réalisation des travaux). Pondération: 70 %.
4. pour les lots 2,3 et 15: Critère n°2: prix des prestations.
Pondération: 30 %.
5. pour les lots 14a et 14b: critère n°1: valeur technique des l'offre
(1valeur technique intrinsèque de l'offre (réponse technique sur notamment
la mise en place du ssi 60 %, 2 Planning proposé et justifié pour le lot
14 B 40 %). Pondération: 70 %.
6. pour les lots 14a et 14b:critère n°2: prix des prestations.
Pondération: 30 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: ATRAV2008AOPLATEAUTECHNIQUE.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Avis de
pré-information
Numéro d’avis au JO: 2007 /S 239 - 290812 du 12.12.2007.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 11.6.2008 - 17:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 11.6.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 25.6.2008 - 14:00.
Lieu: chu angers 49933.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Critères de sélection des candidats sont les
capacités économiques, techniques et financières.
Les justifications à produire sont décrites dans le paragraphe "conditions
de participation".
L'Unité monétaire: euro.
Condition et mode de paiement pour obtenir les documents: le règlement de
la consultation est disponible à l'adresse internet
https://www.achats-chu.com.
Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger gratuitement
l'intégralité du dossier de consultation (dce) à cette même adresse.
Le dce sous forme de cd-rom sera transmis gratuitement aux candidats qui
en auront fait la demande auprès: chu angers- pôle logistique-direction du
plan et des travaux-4 rue larrey- 49933 angers Cedex 9 - tél : 02 41 35 37
06- fax : 02 41 35 47 92- mail : direction-plan&travaux@chu-angers.fr.
— Condition de remise des offres :
— Soit être déposées au chu angers- pôle logistique-direction du plan et
des travaux-4 rue larrey- 49933 angers Cedex 9,
— Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à
l'adresse ci-dessus,
— Soit être transmises par voie électronique via le site
https://www.achats-chu.com,
Renseignements complémentaires : Agence rocheteau saillard et bet iosis.
A l'attention de : m. Saillard (ars) / m. Marchand (iosis).
Téléphone: 02.40.20.25.25 (ars) / 02.51.83.74.83 (iosis)
Adresse: voir coordonnées sur les cartouches et pages de garde des cctp.
Télécopieur: 02.40.20.47.25 (ars) / 02.51.83.74.80 (iosis).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 mai 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette, 44000 Nantes. E-mail:
greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. 02 40 99 46 00. Fax 02 40 99 46 58.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: greffe du tribunal administratif de
Nantes, 6 allée Ile Gloriette, 44000 Nantes. E-mail:
greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. 02 40 99 46 00. Fax 02 40 99 46 58.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 5.5.2008.

Update: May 24, 2008

Notice Type: 8098
-
Additional information
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 100/2008
, #
133613-2008
Referenced Document Number: 120811-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CHU d'Angers, direction du plan et des travaux 4 rue larrey, attn: M. le
directeur Général, F-49933 Angers Cedex 9. Tel. 02 41 35 37 06. E-mail:
direction-plan&travaux@chu-angers.fr. Fax 02 41 35 47 92.
(Supplement to the Official Journal of the European Union, 8.5.2008,
2008/S 89-120811)
RE: CPV: 45000000.
Construction work.Instead of: IV.3.4) 11.6.2008 (17:00).
Read: IV.3.4) 23.6.2008 (17:00).

F-Angers: construction work

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