F-Paris: cutlery, tools, locks, keys and hinges

Country:

France

City/Locality:

PARISI

Notice/Contract Number:

eu:118467-2008

Publication Date:

Jun 3, 2008

Deadline:

Jul 3, 2008

Buyer:

HIA DU VAL DE GRACE

Original Language:

French

Address:

HIA DU VAL DE GRACE
PARIS
France

Web Site:

http://www.achats.defense.gouv.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 87/2008
, #
118467-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): HIA du Val de Grâce, 74, bd de
Port-Royal, Contact: Service Achat/Cellule Marchés, Attn: M. le Médecin
Général Médecin Chef, F-75230 Paris Cedex 05. Tel. 01 40 51 46 98. E-mail:
sect_marche_vdg@yahoo.fr. Fax 01 40 51 42 43.
Internet address(es):
General address of the contracting authority:
http://www.achats.defense.gouv.fr.
Further information can be obtained at: Hopital d'Instruction des Armées
du Val de Grace, 74, bd de Port-Royal, Contact: Service d'Ingénierie
Hospitalière (renseignements techniques), 75230 Paris Cedex 05. Fax 01 40
51 42 99.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Hôpital d'Instruction des Armées du Val de Grâce, 74, bd de Port-Royal,
Contact: Département Economique/Service Achat/Marchés, 75230 Paris Cedex
05. Fax 01 40 51 42 43.
Tenders or requests to participate must be sent to: Hôpital d'Instruction
des Armées du Val de Grâce, 74, bd de Port-Royal, Contact: Département
Economique/service Achat/marchés, 75005 Paris. URL:
http://www.achats.defense.gouv.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 28600000, 24300000,
27000000, 31000000, 29000000.
Description: Cutlery, tools, locks, keys and hinges.
Paints, varnishes, printing ink and mastics.
Basic metals and associated products.
Electrical machinery, apparatus, equipment and consumables.
Machinery, equipment, appliances, apparatus and associated products.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
25.6.2008 - 15:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: HIA du Val de Grâce, 74, bd de
Port-Royal, Contact: Service Achat/Cellule Marchés, à l'attention de M. le
Médecin Général Médecin Chef, F-75230 Paris Cedex 05. Tél. 01 40 51 46 98.
E-mail: sect_marche_vdg@yahoo.fr. Fax 01 40 51 42 43.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.achats.defense.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Hopital d'Instruction des Armées du Val de Grace, 74, bd de
Port-Royal, Contact: Service d'Ingénierie Hospitalière (renseignements
techniques), 75230 Paris Cedex 05. Fax 01 40 51 42 99.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Hôpital
d'Instruction des Armées du Val de Grâce, 74, bd de Port-Royal, Contact:
Département Economique/Service Achat/Marchés, 75230 Paris Cedex 05. Fax 01
40 51 42 43.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Hôpital d'Instruction des Armées du Val de Grâce, 74, bd de
Port-Royal, Contact: Département Economique/service Achat/marchés, 75005
Paris. URL: http://www.achats.defense.gouv.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère
ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales.
Défense.
Santé.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'articles au profit des ateliers de l'hopital d'instruction
des Armées du Val de Grâce.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: 74, boulevard de Port-Royal, F-75005 Paris.
Code NUTS: FR101.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec plusieurs
opérateurs.
Durée de l’accord-cadre: Durée en année(s): 3
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la
durée de l’accord-cadre:
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 162 000 et 648 000 EUR.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: A la survenance du besoin.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture d'articles au profit des ateliers de l'hopital d'instruction
des Armées du Val de Grâce.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
28600000, 24300000, 27000000, 31000000, 29000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Les fournitures sont réparties en 8
lots désignés ci-dessous, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre
attribué à plusieurs opérateurs économiques et dont les montants mini/maxi
annuels HT sont:
— lot 1 : " Fourniture d'articles de quincaillerie et d'outillage " 15 000
-60 000;
— lot 2 : " Fourniture d'articles de bois " 4 000 - 16 000;
— lot 3 : " Fourniture d'articles pvc " 2 000 - 8 000;
— lot 4 : " Fourniture d'articles de peinture " 5 000 - 20 000;
— lot 5 : " Fourniture d'articles de mécanique " 7 000 - 28 000;
— lot 6 : " Fourniture d'articles d'électricité " 8 000 - 32 000;
— lot 7 : " Fourniture d'articles de plomberie " 10 000 - 40 000;
— lot 8 : " Fourniture d'articles de maçonnerie " 3 000 - 12 000;
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: L'accord-cadre est conclu pour une période
initiale allant de sa date de notification au 31/12, il peut être
reconduit au 1er janvier de chaque année.
Nombre de reconductions éventuelles: 3.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Ces modalités s'appliquent
conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés
publics notamment les articles portant sur les acomptes et avances et
l'article 98 relatif au délai global de paiement à 50 jours.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: L'offre sera présentée par une seule
entreprise ou par un groupement.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est
un groupement solidaire.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se
verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait
du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché (ou un de ses
lots) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat
individuel ou de membre d'un ou plusieurs groupements. Un même prestataire
ne pourra non plus être mandataire de plus d'un groupement par marché (ou
par lot).
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Au titre de la candidature, il doit être fourni
obligatoirement:
— la copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement
judiciaire;
— une déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat atteste ne faire
l'objet d'aucune interdiction de soumissionner listée à l'article 38 de
l'ordonnance du 6 juin 2005 susmentionnée et de l'article 29 de la loi
no2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la
participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Ces textes sont accessibles sur le site: www.legifrance.fr.
Cette déclaration sur l'honneur peut être effectuée dans le cadre I du
formulaire Dc5 disponible sur le site:
www.finances.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.html.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. étendue du catalogue et diversité des gammes. Pondération: 50 %.
2. modalités de livraison. Pondération: 20 %.
3. taux de remise sur catalogue évalué au regard d'un panier de produits
commandés et représentant un volume financier significatif (20 % des
produits représentant 80 % du volume financier). Pondération: 30 %.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: PAVDG_C_7_AOO_29042008_AS.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 25.6.2008 - 15:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 4.7.2008.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
Aucune personne extérieure à la personne publique n'est autorisée à
participer à la CAO.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation des entreprises est
téléchargeable gratuitement sur le site www.achats.defense.gouv.fr.
Le candidat a le choix entre la remise d'une offre par voie postale sur
support physique (papier ou Cd-Rom) ou par voie électronique via le
portail www.achats.defense.gouv.fr.
Trois (3) titulaires par lot seront retenus sous réserve d'un nombre
suffisant de candidats et d'offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 4 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Paris, 7, rue Jouy, 75181 Paris. Tél. 01 44 59 44 00.
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris. Fax 01 44 59 45 10.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Paris, 7,
rue Jouy, 75181 Paris. Tél. 01 44 59 44 00. URL:
http://www.conseil-etat.fr/ta/paris. Fax 01 44 59 45 10.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 30.4.2008.

Update: Jun 3, 2008

Notice Type: 8098
-
Additional information
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 106/2008
, #
141234-2008
Referenced Document Number: 118467-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
HIA du Val de Grâce, 74, bd de Port-Royal, attn: M. le Médecin Général
Médecin Chef, F-75230 Paris Cedex 05. Tel. 01 40 51 46 98. E-mail:
sect_marche_vdg@yahoo.fr. Fax 01 40 51 42 43.
(Supplement to the Official Journal of the European Union, 06.05.2008,
2008/S 87-118467)
RE: CPV: 28600000, 24300000, 27000000, 31000000, 29000000.
Cutlery, tools, locks, keys and hinges.Instead of: IV.3.4) :
25.6.2008 (15:00).
IV.3.8) : 4.7.2008.
Read: IV.3.4) :
3.7.2008 (15:00).
IV.3.8) : 11.7.2008.

F-Paris: cutlery, tools, locks, keys and hinges

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

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