F-Fort-de-France: office and computing machinery, equipment and supplies

Country:

France

City/Locality:

FORT-DE-FRANCE

Notice/Contract Number:

eu:118424-2008

Publication Date:

May 16, 2008

Deadline:

Jun 23, 2008

Buyer:

CTE D'AGGLO DU CENTRE DE LA MARTINIQUE

Original Language:

French

Address:

CTE D'AGGLO DU CENTRE DE LA MARTINIQUE
FORT-DE-FRANCE
France

Web Site:

http://www.cacem.org

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 87/2008
, #
118424-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Cté d'Agglo du Centre de la
Martinique, Communauté d'Agglomération du Centre de la Martinique (Cacem)
- Immeuble Cardinal Chateauboeuf Est - B.P. 407, Contact: M. Pierre Samot,
Président de la CACEM, F-97204 Fort-de-France Cedex. E-mail:
infos@cacem-mq.com.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.cacem.org.
Further information can be obtained at: CACEM - Service Achats, immeuble
Gros Bec Chateauboeuf Est - B.P 407, Contact: Mme Julians, 97204
Fort-de-France Cedex. Tel. 05 96 75 82 72. E-mail:
isabelle.julians@cacem-mq.com. Fax 05 96 75 54 58. URL:
http://www.marchespublics.net.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
CACEM - Service des Marchés Publics, immeuble Gros Bec Chateauboeuf Est -
B.P 407, 97204 Fort-de-France Cedex. Tel. 05 96 75 82 72. Fax 059 67 55 54
58. URL: http://www.marchespublics.net.
Tenders or requests to participate must be sent to: CACEM - Service
procédures de marchés, immeuble Gros Bec Chateauboeuf Est - B.P 407, 97204
Fort-de-France Cedex. Tel. 05 96 75 82 72. Fax 05 96 75 54 58. URL:
http://www.marchespublics.net.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 30000000, 21125690,
30192000, 21232300.
Description: Office and computing machinery, equipment and supplies.
Photocopier paper and xerographic paper.
Office supplies.
Envelopes.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
23.6.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Cté d'Agglo du Centre de la
Martinique, Communauté d'Agglomération du Centre de la Martinique (Cacem)
- Immeuble Cardinal Chateauboeuf Est - B.P. 407, Contact: M. Pierre Samot,
Président de la CACEM, F-97204 Fort-de-France Cedex. E-mail:
infos@cacem-mq.com.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cacem.org.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: CACEM - Service Achats, immeuble Gros Bec Chateauboeuf Est - B.P
407, Contact: Mme Julians, 97204 Fort-de-France Cedex. Tél. 05 96 75 82
72. E-mail: isabelle.julians@cacem-mq.com. Fax 05 96 75 54 58. URL:
http://www.marchespublics.net.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CACEM -
Service des Marchés Publics, immeuble Gros Bec Chateauboeuf Est - B.P 407,
97204 Fort-de-France Cedex. Tél. 05 96 75 82 72. Fax 059 67 55 54 58. URL:
http://www.marchespublics.net.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: CACEM - Service procédures de marchés, immeuble Gros Bec
Chateauboeuf Est - B.P 407, 97204 Fort-de-France Cedex. Tél. 05 96 75 82
72. Fax 05 96 75 54 58. URL: http://www.marchespublics.net.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Services généraux des administrations publiques.
Autre: Etablissement public de coopération intercommunale (Epci).
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Achat de
fournitures de bureau et de papiers.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Locaux de la CACEM Fort-de-France.
Code NUTS: FR920.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture et livraison de : matériel de bureau, consommables
informatiques, papier, enveloppes.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
30000000, 30192000, 21125690, 21232300.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le marché est décomposé en 2 lots
techniques.
Il est passé à bons de commandes avec les montants minimum et maximum
annuels (H.T.) suivants :
— Lot 1 : minimum : 15 000 euros - maximum : 30 000 euros ,
— Lot 2 : minimum : 30 000 euros - maximum : 100 000 euros.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: petit matériel de bureau et consommables informatiques
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériel d'écriture, de correction, blocs,
cahiers, articles de bureau, matériel de classement, matériel de
communication et d'affichage, consommables informatiques.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30000000, 30192000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum annuel : 15 000 euros HT - maximum annuel
: 30 000 euros (H.T.).
LOT N° 2
INTITULÉ: papiers et enveloppes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Enveloppes imprimées, papier à en-tête de
lettre, suites de lettres, pochettes kraft, papier blanc et couleur pour
reprographie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
21125690, 21232300.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum annuel : 30 000 euros HT - maximum annuel
: 100 000 euros (H.T.).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le marché sera financé sur les
fonds propres de la CACEM. Les crédits nécessaires sont inscrits au budget
primitif, section de fonctionnement.
Délai global de paiement : 45 jours.
Modalités de paiement : acomptes.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: En application de l'article 52 du code des marchés publics,
suite à l'ouverture de la 1ère enveloppe, pourront être éliminés :
— Les candidats qui n'auront pas fourni l'ensemble des déclarations,
certificats ou attestations demandés dûment complétés, datés et signés
dans le délai imparti ,
— Les candidats dont les niveaux de capacités professionnelles, techniques
et financières seront jugés insuffisants, après analyse des éléments
fournis dans le dossier de candidature.
Pièces à fournir :
1.L'Imprimé Dc7 ou les attestations et certificats fiscaux et sociaux
délivrés par les administrations prouvant qu'il a satisfait à ses
obligations fiscales et sociales au 31 décembre 2007 ;
2.Une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de
l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations
et des contributions sociales lui incombant et datant de moins de six mois
;
3.Lorsque son immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou
au répertoire des métiers est obligatoire ou lorsqu'il relève d'une
profession réglementée, l'un des documents suivants :
— Un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K
ou K bis) ,
— Une carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des
métiers ,
— Une correspondance professionnelle, à condition qu'y soient mentionnés
le nom ou la dénomination sociale, l'adresse complète et le numéro
d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire
des métiers ou à une liste ou un tableau d'un ordre professionnel, ou la
référence de l'agrément délivré par l'autorité compétente .
4.Lorsqu'Il emploie des salariés, une attestation sur l'honneur de la
réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard
des articles L. 320, L. 143-3 et R. 143-2 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Rubrique D de la
déclaration du candidat (imprimé Dc5 version avril 2007 ou équivalent).
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Rubrique e, f, g et H (en cas
de sous-traitance) de la déclaration du candidat (imprimé Dc5 version
avril 2007 ou équivalent).
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Le prix. Pondération: 60 %.
2. La qualité du matériel, appréciée sur la base de l'offre technique du
candidat. Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2007/43/DGA1/AO.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 23.6.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Conditions de participation d'un sous-traitant
:
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières
d'un ou de plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes
documents concernant le sous-traitant que ceux exigés dans la rubrique
"Conditions de participation". En outre, pour justifier qu'il dispose des
capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le
candidat produit un engagement écrit du ou des sous-traitants.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur Internet
sur le site www.marchespublics.net.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant
l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Fort de France B.P
683 - 97264 Fort de France Cédex - tél. : 05 96 71 66 67 - fax : 05 96 63
10 08.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 avril 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Fort de France, B.P. 683, 97264 Fort-de-France Cédex.
Tél. 05 96 71 66 67. Fax 05 96 63 10 08.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: — Référé précontractuel : entre le début de la
procédure de passation et la signature du contrat - dans les 10 jours
suivant la notification du rejet de l'offre,
— Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois de la notification ou de
la publication de la décision attaquée.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 29.4.2008.

Update: May 16, 2008

Notice Type: 8098
-
Additional information
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 94/2008
, #
127240-2008
Referenced Document Number: 118424-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
Cté d'Agglo du Centre de la Martinique, Communauté d'Agglomération du
Centre de la Martinique (Cacem) - Immeuble Cardinal Chateauboeuf Est -
B.P. 407, F-97204 Fort-de-France Cedex. E-mail: infos@cacem-mq.com.
(Supplement to the Official Journal of the European Union, 6.5.2008,
2008/S 87-118424)
RE: CPV: 30000000, 21125690, 30192000, 21232300.
Office and computing machinery, equipment and supplies.Instead of: II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Il est passé à bons de commandes avec les montants minimum et maximum
annuels (H.T.) suivants:
Lot 1 : minimum: 15 000 euros - maximum: 30 000 euros.
Informations sur les lots:
Lot n° 1 intitulé: petit matériel de bureau et consommables informatiques.
3) Quantité ou étendue:
Minimum annuel: 15 000 euros HT - maximum annuel: 30 000 euros (H.T.).
Read: II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Il est passé à bons de commandes avec les montants minimum et maximum
annuels (H.T.) suivants:
Lot 1 : minimum: 15 000 euros - maximum: 50 000 euros.
Informations sur les lots:
Lot n° 1 intitulé: petit matériel de bureau et consommables informatiques.
3) Quantité ou étendue:
Minimum annuel: 15 000 euros HT - maximum annuel: 50 000 euros (H.T.).

F-Fort-de-France: office and computing machinery, equipment and supplies

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