Notice Type: 1110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 87/2008
, #
118341-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender
Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Grenoble Alpes Métropole, le
Forum 3 rue Malakoff, Cedex 01, Attn: M. le président, F-38031 Grenoble.
Tel. 04 76 59 59 59.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: Grenoble Alpes Métropole, le Forum
Mission CPP 3 rue Malakoff, Cedex 01, Attn: Edwige Tucny, 38031 Grenoble.
Tel. 04 76 59 56 49. Fax 04 76 59 40 08.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Grenoble Alpes Métropole, le Forum Mission CPP 3 rue Malakoff, Cedex 01,
Attn: Edwige Tucny, 38031 Grenoble. Fax 04 76 59 40 08.
Tenders or requests to participate must be sent to: Grenoble Alpes
Métropole, le Forum Accueil - 5è étage 3 rue Malakoff, Cedex 01, 38031
Grenoble. Tel. 04 76 59 59 59.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45000000, 45112500,
45262210, 45262311, 45261420, 45262650, 45421100, 45261100, 45421130,
45421141, 45331000, 45311200, 45311100, 36123100, 45432111, 45431000,
45442110, 45313100, 74700000, 45261210, 18450000, 45421143, 45421146,
45332000, 45432200.
Description: Construction work.
Earthmoving work.
Foundation work.
Concrete carcassing work.
Waterproofing work.
Cladding works.
Installation of doors and windows and related components.
Roof-framing work.
Installation of wooden door and window frames.
Installation of partitioning.
Heating, ventilation and air-conditioning installation work.
Electrical fitting work.
Electrical wiring work.
Laboratory benching.
Laying work of flexible floor coverings.
Tiling work.
Painting work of buildings.
Lift installation work.
Cleaning services.
Roof-covering work.
Fasteners.
Installation work of blinds.
Installation of suspended ceilings.
Plumbing and drain-laying work.
Wall-covering and wall-papering work.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
9.6.2008 - 11:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.
Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Grenoble Alpes Métropole, le
Forum 3 rue Malakoff, Cedex 01, à l'attention de M. le président, F-38031
Grenoble. Tél. 04 76 59 59 59.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Grenoble Alpes Métropole, le Forum Mission CPP 3 rue Malakoff,
Cedex 01, à l'attention de Edwige Tucny, 38031 Grenoble. Tél. 04 76 59 56
49. Fax 04 76 59 40 08.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Grenoble
Alpes Métropole, le Forum Mission CPP 3 rue Malakoff, Cedex 01, à
l'attention de Edwige Tucny, 38031 Grenoble. Fax 04 76 59 40 08.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Grenoble Alpes Métropole, le Forum Accueil - 5è étage 3 rue
Malakoff, Cedex 01, 38031 Grenoble. Tél. 04 76 59 59 59.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Nanobio
CAMPUS à Gières (38) - travaux de construction d'un bâtiment de
laboratoires.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Rue de la piscine - domaine universitaire,
38610 Gières.
Code NUTS: FR714.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Travaux
de construction d'un bâtiment neuf visant à héberger des laboratoires
évoluant dans le domaine des nanobiotechnologies, comprenant des bureaux
et des locaux spécifiques de recherche.
La surface utile envisagée est de 1 710 mètres carrés pour une surface
hors oeuvre nette de 2 534 mètres carrés.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché séparé : 18 lots.
Pas de tranches.
Délai d'exécution global : 13 mois (période de préparation de 1 mois
incluse)
les candidats pourront présenter pour chaque lot un dossier " Variantes "
détaillant chaque élément proposé.
Les exigences minimales que devront respecter les variantes proposées par
les candidats sont les suivantes :
— equivalence de résultat dans l'atteinte des objectifs et des besoins
fixés par le cahier des charges.
— Pas de surcoût de l'opération.
Pour les lots no 8 et 13, les candidats doivent présenter obligatoirement
des solutions techniques pour chacune des options suivantes (dans le cas
contraire, leur offre sera déclarée irrégulière) :
— lot 13 Equipements de laboratoires : fourniture et pose de meubles sous
paillasse.
— lot 8 Menuiseries intérieures bois : fourniture et pose de cloison
mobile.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Les prestations, objet de la présente
consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation
de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée
de l'article 35-ii.6° et qui seront exécutées par l'attributaire de ce
présent marché.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 13 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: terrassement / vrd
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Terrassement / vrd.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45112500.
LOT N° 2
INTITULÉ: fondations spéciales
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fondations spéciales.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45262210.
LOT N° 3
INTITULÉ: gros oeuvre
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Gros oeuvre.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45262311.
LOT N° 4
INTITULÉ: etanchéité
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Etanchéité.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45261420.
LOT N° 5
INTITULÉ: bardage couverture
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Bardage couverture.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45262650, 45261210.
LOT N° 6
INTITULÉ: menuiseries aluminium / fermetures extérieures / stores
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiseries aluminium / fermetures extérieures
/ stores.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421100, 18450000, 45421143.
LOT N° 7
INTITULÉ: métallerie / Charpente
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Métallerie / Charpente.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45261100.
LOT N° 8
INTITULÉ: menuisieries intérieures bois
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuisieries intérieures bois.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421130.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Option obligatoire no2 :
fourniture et pose de cloison mobile.
LOT N° 9
INTITULÉ: doublages / cloisons sèches / plafonds
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Doublages / cloisons sèches / plafonds.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421141, 45421146.
LOT N° 10
INTITULÉ: chauffage ventilation climatisation / plomberie sanitaires /
fluides spéciaux
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Chauffage ventilation climatisation / plomberie
sanitaires / fluides spéciaux.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45331000, 45332000.
LOT N° 11
INTITULÉ: electricité courants forts / courants faibles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Electricité courants forts / courants faibles.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45311200.
LOT N° 12
INTITULÉ: précablage V.D.I
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Précablage V.D.I.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45311100.
LOT N° 13
INTITULÉ: equipements de laboratoires
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Equipements de laboratoires.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36123100.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Option obligatoire no1 :
fourniture et pose de meubles sous paillasse.
LOT N° 14
INTITULÉ: revêtements de sols souples
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Revêtements de sols souples.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45432111.
LOT N° 15
INTITULÉ: carrelages / Faïences
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Carrelages / Faïences.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45431000.
LOT N° 16
INTITULÉ: peinture / revêtements muraux
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Peinture / revêtements muraux.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45442110, 45432200.
LOT N° 17
INTITULÉ: appareils élévateurs
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Appareils élévateurs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45313100.
LOT N° 18
INTITULÉ: nettoyage de fin de chantier
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Nettoyage de fin de chantier.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
74700000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Une retenue de garantie de 5
% sera appliquée sur le montant du marché. Cette retenue de garantie
pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première
demande du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des
marchés publics français.
règlement des comptes en application des conditions du C.C.A.G.-Travaux
Le délai global de paiement est de 45 jours.
Inscription au budget de Grenoble Alpes Métropole.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
Dispositif emploi de public prioritaire.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: la lettre de candidature (DC 4 ou forme libre)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP concernant les
interdictions de soumissionner.
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager
le candidat (Dc5 ou forme libre) ;
si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des
jugements prononcés (Dc5 ou forme libre).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement, pour chacune des trois dernières années (Dc5) ;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés
au cours des trois derniers exercices (Dc5) ;.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Liste des travaux exécutés au
cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution
pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le
montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils
ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne
fin;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
(Dc5) ;
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et
financières, le candidat, peut demander que soient prises en compte les
capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs
économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre
ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il devra justifier des capacités de ce
ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve qu'il en disposera
pour l'exécution du marché par engagement écrit de l'opérateur économique.
Qualifications du candidat quant aux prestations concernées : Les niveaux
minimums requis concernant les capacités professionnelles et techniques
des candidats sont précisés ci-après.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Qualifications qualibat,
qualifelec minimales ou équivalent et Classification de l'effectif minimum
(Eff) par lot :
1 - terrassement, VRD : 1311 - 1321 - 1351 / eff 3
2 - fondations spéciales : 1232 / eff 3
3 - gros oeuvre : 2212 / eff 4
4 - etanchéité : 3212 - 3242 / eff 3
5 - bardage, couverture : 3811 / eff 2
6 - menuiseries aluminium, fermetures extérieures, stores : 3521 - 3722 /
eff 3
7 - métallerie, charpente : 4412 - 4421 / eff 3
8 - menuiseries intérieures bois: 4312 / eff 2
9 - doublages, cloisons sèches, plafonds : 4132 - 7151 / eff 3
10 - chauffage ventilation climatisation, plomberie sanitaire, fuides
spéciaux: 5112 - 5312 - 5413 - 5162 / eff 3
11 - electricité courants forts, courants faibles : E2 - 3 - cf3 / eff 3
12 - précablage V.D.I. : CF 3 / eff 3
13 - equipements de laboratoire: 7352 / eff 3
14 - revêtements de sols souples: 6222 / eff 3
15 - carrelage, faïence : 6311 / eff 2
16 - peinture, revêtements muraux : 6111 / eff 3
17 - appareils élévateurs : EFF 2
18 - nettoyage de fin de chantier : EFF 2
La classification des effectifs moyens annuels est la suivante :
1 à 5 : EFF 1
6 à 20 : EFF 2
21 à 50 : EFF 3
51 à 100 : EFF 4
101 à 300 : EFF 5
plus de 300 : EFF 6.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix. Pondération: 60.
2. Valeur technique au regard du mémoire technique. Pondération: 40.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08CP23T.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 9.6.2008 - 11:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Critères d'agrément des candidats :
— capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et
qualitatifs).
— capacités financières (moyens financiers),
— capacités professionnelles (qualifications - compétences
professionnelles).
La durée du marché est de 13 mois (période de préparation incluse fixée à
30 jours), à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant
au titulaire du lot concerné de commencer en premier l'exécution des
travaux lui incombant.
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat sur
demande écrite ou par fax (04 76 59 40 08).
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de
réception ou déposées contre récépissé.
La transmission des plis par voie électronique est autorisée pour cette
consultation.
Dématérialisation des procédures :
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse
suivante : www.lametro.marco-web.fr.
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs
plis à l'adresse suivante : www.lametro.marco-web.fr.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles,
Copenhague, Madrid.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le
Niveau II (équivalent classe 3) de la PRI (Politique de Référencement
Intersectoriel).
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage
de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux
candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les candidats qui remettent une offre électronique peuvent faire parvenir
dans les délais une copie de sauvegarde sur support papier ou support
électronique (CD Rom). Le principe de la double enveloppe doit être
respecté (deux supports, un pour chaque enveloppe, doivent donc être
joints). Les copies doivent être envoyées dans une enveloppe cachetée
transmise dans les mêmes modalités que les offres sur support papier
portant la mention : " nanobio campus - lot no - copie de sauvegarde ".
La référence du dossier est 08cp23t.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 avril 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Grenoble, 2 place de Verdun Bp1135, 38022 Grenoble Cedex.
E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. 04 76 42 90 00. Fax 04 76 42 22
69.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice
administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la
décision du pouvoir adjudicateur).
Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le
référé pré contractuel. Possibilité d'un recours de plein contentieux dans
les deux mois qui suivent la publication de l'attribution du marché.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 30.4.2008.
Update: May 24, 2008
Notice Type: 8098
-
Additional information
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 100/2008
, #
133609-2008
Referenced Document Number: 118341-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender
Summary:
Grenoble Alpes Métropole, le Forum 3 rue Malakoff, Cedex 01, attn: M. le
président, F-38031 Grenoble. Tel. 04 76 59 59 59.
(Supplement to the Official Journal of the European Union, 6.5.2008,
2008/S 87-118341)
RE: CPV: 45000000, 45112500, 45262210, 45262311, 45261420, 45262650,
45421100, 45261100, 45421130, 45421141, 45331000, 45311200, 45311100,
36123100, 45432111, 45431000, 45442110, 45313100, 74700000, 45261210,
18450000.
Construction work.Instead of: III.2.3) ...13) Équipements de laboratoire:
7352/eff 3...
Read: III.2.3) ...13) Équipements de laboratoire: 7332/eff 3...
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