F-Ambérieu-en-Bugey: hotel and restaurant services

Country:

France

City/Locality:

AMBERIEU-EN-BUGEY

Notice/Contract Number:

eu:117472-2008

Publication Date:

Jun 19, 2008

Deadline:

Jun 23, 2008

Buyer:

SLAM EST

Original Language:

French

Address:

SLAM EST
AMBERIEU-EN-BUGEY
France

Email:

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Notice Type: 2210
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 86/2008
, #
117472-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Services
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Slam Est, BP 30327, Attn: M.
le directeur, F-01503 Ambérieu-en-Bugey Cedex. Tel. 04 74 34 38 91.
E-mail: slam-est-bureau-marches@wanadoo.fr. Fax 04 74 34 38 78.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 55000000, 90121000,
74700000, 74613000.
Description: Hotel and restaurant services.
General waste services.
Cleaning services.
Guard services.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 20.6.2008 - 12:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
23.6.2008 - 11:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Slam Est, BP 30327, à
l'attention de M. le directeur, F-01503 Ambérieu-en-Bugey Cedex. Tél. 04
74 34 38 91. E-mail: slam-est-bureau-marches@wanadoo.fr. Fax 04 74 34 38
78.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère
ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales.
Défense.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché
multi services relatif aux prestations de: - restauration, gestion et
comptabilité - nettoyage, entretien, réservation et encaissement du parc
hôtelier - mise à disposition de contenants, enlèvement et traitement des
déchets industriels - nettoyage, entretien des bureaux, sanitaires et
locaux communs - accueil, filtrage, surveillance et sécurité incendie au
profit de l'établissement logistique du commissariat de l'air 784 à Portes
les Valence (26).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 27.
Lieu principal de prestation: 3 rue Claude Monnet - BP 18, 26801
Portes-les-Valence.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
Durée de l’accord-cadre: Durée en année(s): 3
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la
durée de l’accord-cadre:
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 350 000 et 970 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Gestion/Comptabilité et réalisation de prestations d'alimentation.
Entretien et nettoyage, gestion des réservations et encaissements du parc
hôtelier.
Mise à disposition de contenants, enlèvement et traitement des déchets
industriels banals et dangereux.
Entretien et nettoyage des bureaux, sanitaires et locaux communs des
bâtiments administratifs et techniques.
Accueil, filtrage, surveillance et sécurité incendie.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
55000000, 90121000, 74700000, 74613000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Date prévisionnelle de notification
le 31 juillet 2008.
Date prévisionnelle de début des prestations fixée au 19 août 2008.
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 350 000 et 970 000 EUR.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: néant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le financement est assuré
exclusivement par des ressources budgétaires.
Le délai global de paiement est de 45 jours.
Conformément au décret 2002-232 pris en application de l'article 98 du
Code des marchés publics, le taux des intérêts moratoires est le taux
légal en vigueur majoré de deux points.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les candidats peuvent se présenter
sous forme de groupement solidaire ou conjoint.
Dans l'hypothèse d'un groupement, il prendra, après l'attribution du
marché, la forme solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Document attestant du pouvoir du signataire d'engager
juridiquement la société.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre
d'affaires global et chiffre d'affaires relatif à l'objet du marché,
réalisés au cours des trois dernières années.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Chiffre d'affaires annuel
minimum de 250 000 euro du candidat seul ou avec ses sous traitants et/ou
co-traitants.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Effectif de l'entreprise,
importance de l'encadrement, matériel et équipement technique.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Fourniture de références
pour chaque domaine de prestations du candidat seul ou avec ses sous
traitants et/ou co-traitants.
Fournir la preuve de son expérience en matière de pilotage/coordination de
différentes prestations.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix. Pondération: 40 %.
2. Pilotage et organisation générale des prestations (organisation des
services, moyens en personnel de chaque prestation). Pondération: 10 %.
3. Valeur technique (Restauration: offre alimentaire, démarche HACCP,
hygiène générale des locaux et matériels, maintenance des matériels,
système de gestion/comptabilité) (Parc hôtelier: hygiène générale - plan
qualité adopté, système de réservation et d'encaissement) (Déchets
industriels: suivi, contrôle, traitement des anomalies, réactivité, nature
du traitement, lieux d'exploitation, filière de remplacement) (Bureaux,
locaux et sanitaires communs: hygiène général - plan qualité adopté)
(Accueil, filtrage, surveillance et sécurité incendie: vérification et
maintenance des matériels, délais d'intervention, réactivité, système
informatique, moyens de communication audio, moyens vidéo). Pondération:
40 %.
4. Politique de développement durable. Pondération: 10 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: SlamEst04/2008.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 20.6.2008 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 23.6.2008 - 11:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Visite obligatoire sur le site avant la date
limite de réception des offres (modalités pratiques dans le règlement de
consultation du Dce).
Possibilité de retrait du dossier:
— sur http://www.achats.defense.gouv.fr,
— sur demande par télécopie au 04 74 34 38 78,
— sur demande par courriel à slam-est-bureau-marches@wanadoo.fr,
— sur demande par courrier à Structure locale d'achat et de mandatement
Est, B.P. 30327, 01503 Ambérieu en Bugey Cedex.
Il est demandé aux candidats de bien vouloir faire figurer sur toutes
demandes de dossier de consultation, le nom de l'entreprise, son adresse,
son numéro de téléphone et de télécopie, son adresse courriel.
Six jours avant la date limite de réception des offres, il ne sera plus
répondu à aucune question des candidats ni procédé à aucune modification
du dossier de consultation par l'administration.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.4.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon. E-mail:
greffe.ta.lyon@juradm.fr. Tél. 04 78 14 10 10. Fax 04 78 14 10 10.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Structure locale d'achat et de
mandatement Est, bp 30327, 01503 Ambérieu-en-Bugey Cedex. E-mail:
slam-est-bureau-marches@wanadoo.fr. Tél. 04 74 34 39 59. Fax 04 74 34 38
78.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 30.4.2008.

Update: Jun 19, 2008

Notice Type: 8098
-
Additional information
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 118/2008
, #
156342-2008
Referenced Document Number: 117472-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
Slam Est, BP 30327, attn: M. le directeur, F-01503 Ambérieu-en-Bugey
Cedex. Tel. (33) 04 74 34 38 91. E-mail:
slam-est-bureau-marches@wanadoo.fr. Fax (33) 04 74 34 38 78.
(Supplement to the Official Journal of the European Union, 03.05.2008,
2008/S 86-117472)
RE: CPV: 55000000, 90121000, 74700000, 74613000.
Hotel and restaurant services.Instead of: IV.3.3): 20.6.2008 (12:00).
IV.3.4): 23.6.2008 (11:00).
Read: Paragraphe IV.3.3): 9.9.2008 (16:00).
IV.3.4): 10.9.2008 (16:00).
VI.4): Procedures de recours:
VI.4.2): Introduction des recours:
Avant la notification du marché, un recours en référé pré-contractuel
devant le juge des référés.
Avant la conclusion du marché, recours dans un délai de deux mois contre
les actes détachables.
A compter de la signature du marché, recours ouvert au profit des
concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la mesure de
publicité appropriée.
Les informations relatives à ces différents recours peuvent être demandées
auprès du greffe du tribunal administratif de Lyon. Tél. : 04 78 14 10 10
(Cf. VI.4.1).

F-Ambérieu-en-Bugey: hotel and restaurant services

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

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