F-Lille: granules, chippings, stone powder, pebbles, gravel, broken and crushed stone, stone mixtures, sand-gravel mixtures and other aggregates

Country:

France

City/Locality:

LILLI

Notice/Contract Number:

eu:116919-2008

Publication Date:

May 3, 2008

Deadline:

Jun 24, 2008

Buyer:

MINDEF/SGA/DCSID

Original Language:

French

Address:

MINDEF/SGA/DCSID
LILLE
France

Web Site:

http://www.achats.defense.gouv.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities
EU Official Journal Publication: 86/2008
, #
116919-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: Lowest price

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Mindef/SGA/DCSID,
Etablissement du génie de Lille 20 square du Réduit BP 32, Armées,
Contact: Mr Godin, Attn: Chef du bureau administration finance, F-59998
Lille. Tel. 03 28 38 23 83. E-mail: serv_march@eg-lille.terre.defense.gouv.
fr. Fax 03 28 38 25 79.
Internet address(es):
General address of the contracting authority:
http://www.achats.defense.gouv.fr.
Address of the buyer profile: http://www.achats.defense.gouv.fr.
Further information can be obtained at: Etablissement du génie de Lille,
20 square du Réduit BP 32, Contact: Bureau maitrise d'oeuvre - section
maitrise d'oeuvre no4, 59998 Lille Armées. Tel. 03 23 26 72 88. E-mail:
serv_march@eg-lille.terre.defense.gouv.fr. Fax 03 28 38 25 79.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Etablissement du génie de Lille, 20 square du réduit BP 32, Contact:
Bureau administration finance - section marchés, 59998 Lille Armées. Tel.
03 28 38 29 57. E-mail: serv_march@eg-lille.terre.defense.gouv.fr. Fax 03
28 38 25 79. URL: http://achats.defense.gouv.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: Etablissement du génie
de Lille, 20 square du réduit BP 32, Contact: Bureau administration
finance - section marchés, 59998 Lille Armées. URL:
http://achats.defense.gouv.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 14212000, 28814100,
28813000, 45500000.
Description: Granules, chippings, stone powder, pebbles, gravel, broken
and crushed stone, stone mixtures, sand-gravel mixtures and other
aggregates.
Ready-mixed concrete.
Road-construction materials.
Hire of construction and civil engineering machinery and equipment with
operator.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 24.6.2008.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
24.6.2008 - 11:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Mindef/SGA/DCSID,
Etablissement du génie de Lille 20 square du Réduit BP 32, Armées,
Contact: Mr Godin, à l'attention de Chef du bureau administration finance,
F-59998 Lille. Tél. 03 28 38 23 83. E-mail:
serv_march@eg-lille.terre.defense.gouv.fr. Fax 03 28 38 25 79.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.achats.defense.gouv.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats.defense.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Etablissement du génie de Lille, 20 square du Réduit BP 32,
Contact: Bureau maitrise d'oeuvre - section maitrise d'oeuvre no4, 59998
Lille Armées. Tél. 03 23 26 72 88. E-mail:
serv_march@eg-lille.terre.defense.gouv.fr. Fax 03 28 38 25 79.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Etablissement
du génie de Lille, 20 square du réduit BP 32, Contact: Bureau
administration finance - section marchés, 59998 Lille Armées. Tél. 03 28
38 29 57. E-mail: serv_march@eg-lille.terre.defense.gouv.fr. Fax 03 28 38
25 79. URL: http://achats.defense.gouv.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Etablissement du génie de Lille, 20 square du réduit BP 32,
Contact: Bureau administration finance - section marchés, 59998 Lille
Armées. URL: http://achats.defense.gouv.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère
ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales.
Défense.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Sissonne(02) camp National Cenzub fourniture de matériaux divers.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Sissonne (02 ) - camp national.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Sissonne(02) camp National Cenzub fourniture de matériaux divers.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
14212000.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Fourniture de matériaux divers pour
la réalisation par main d'oeuvre militaire de voiries et de plateformes.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: fourniture et approvisionnement de matériaux de carrière
entièrement concassés
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Grave non traitée entièrement concassée pour
couche de forme, grave non traitée entièrement concassée pour couche
d'assise 1500 Ten 40/80 6000 T en 31/63 6500 T en 0/31.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14212000.
LOT N° 2
INTITULÉ: fourniture et mise en oeuvre de béton prêt à l'emploi
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Réalisation de plates-formes 480 m3.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28814100.
LOT N° 3
INTITULÉ: fourniture de divers matériaux et matériels
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de matériaux nécessaires à la
réalisation de passages busés (6) , de dalles en béton, à l'implantation
et au balisage, fourniture de matériaux drainants géotextiles ( 9500 ml) ,
de matériels de sécurité, de film polyane (3500 m2).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28813000.
LOT N° 4
INTITULÉ: location de matériel
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Location d'une arroseuse de chantier sans
chauffeur ni tracteur.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45500000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement : budget de la
défense.
Crédits : infrastructure de l'armée de terre.
Les prix sont révisables. Le mode de règlement choisi par l'administration
est le virement. Le délai global de paiement est de 45 jours. Sauf refus
du titulaire du marché, une avance sera accordée dans les condition fixées
à l'article 87 du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Le marché sera conclu avec :
— soit un fournisseur unique,
— soit un groupement de fourniseurs solidaires.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
Conformément à l'article 46 du code des Marchés Publics, le marché ne sera
attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci fournisse dans
un délai de 7 jours, à compter de la date de réception de la demande du
pouvoir adjudicateur .
— les pièces prévues aux articles R.324-4 ou R 324-7 du code du travail ;
ces pièces sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution
du marché,
— les attestations et certificats délivrés par les administrations et
organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations
fiscales et sociales.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est
en redressement judiciaire ,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
concernant les interdictions de soumissionner (si cette déclaration n'est
pas déjà demandée dans le cadre du DC 5, ci-après) ,
— déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à
l'article L. 323-1 du code du travail (si cette déclaration n'est pas déjà
demandée dans le cadre du DC 5, ci-après) ,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
risques professionnels ,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières
années (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du DC
5, ci-après) .
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter
sa candidature :
— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont
exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles,
techniques et financières (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans
le cadre du DC 5, ci-après) ,
— production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant
que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché (si
cet engagement n'est pas déjà demandé dans le cadre du DC 4, ci-après) ,
— dc 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses
co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr,
thème : marchés publics) ,
— dc 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) .
Nota : Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en
langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en
français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés
au cours des trois derniers exercices disponibles (si cette déclaration
n'est pas déjà demandée dans le cadre du DC 5, ci-après).
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Certificats de
qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications
techniques ou équivalents (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans
le cadre du DC 5, ci-après) ,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq
dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les
travaux les plus importants (si cette présentation n'est pas déjà demandée
dans le cadre du DC 5, ci-après).
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Prix le plus bas.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08005 à 08008.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 24.6.2008.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 24.6.2008 - 11:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 26.6.2008 - 14:00.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP : 28 4 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, 80011 Amiens Cedex 1. E-mail:
greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. 03 22 33 61 70. URL:
http://www.conseil-etat.fr/ta/amiens. Fax 03 22 33 61 71.
Organe chargé des procédures de médiation:
comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges,
préfecture de meurthe et moselle, 1 rue du préfet claude Erignac, 54038
Nancy Cedex.. E-mail: christine.puttemans@meurthe.moselle.pref.gouv.fr.
Tél. 03 83 34 25 63. Fax 03 83 34 22 24.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours : 1- requête en référé précontractuel au titre
des dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative à
compter de la date de notification du rejet de l'offrejusqu'à la date de
signature du marché.
2- recours pour excès de pouvoir à l'encontre des décisions faisant griefs
dans les deux mois de leur publication ou de leur notification au titre
des disposition de l'article R 421-1 et suivants du code de justice
administrative
3- recours de pleine juridiction formé par tout concurrent évincé de la
conclusion du contrat contestant la validité du contrat ou de certaines de
ses clauses qui en sont divisibles assorti le cas échéant d'une demande
indemnitaire dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution
Le code de justice administrative est consultable sur le site officiel
"légifrance, le service public de la diffussion du droit"
http/::www.legifrance.gouv.fr.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 28.4.2008.

F-Lille: granules, chippings, stone powder, pebbles, gravel, broken and crushed stone, stone mixtures, sand-gravel mixtures and other aggregates

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

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