F-Suresnes: manufactured goods, furniture, handicrafts, special-purpose products and associated consumables

Country:

France

City/Locality:

SURESNES

Notice/Contract Number:

eu:116904-2008

Publication Date:

May 3, 2008

Deadline:

Jun 27, 2008

Buyer:

VILLE DE SURESNES

Original Language:

French

Address:

VILLE DE SURESNES
SURESNES
France

Web Site:

http://www.ville-suresnes.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 86/2008
, #
116904-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Ville de Suresnes, 2, rue
Carnot - BP 24, Attn: le Maire, F-92150 Suresnes. Tel. 01 41 18 19 20.
E-mail: marchepub@ville-suresnes.fr.
Internet address(es):
General address of the contracting authority:
http://www.ville-suresnes.fr.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Le dossier de consultation doit être téléchargé à partir du site internet
de la Ville ( www.ville-suresnes.fr, onglet "Vie économique" et
"dématérialisation des marchés publics"). Pour avoir accès aux pièces, le
candidat doit s'identifier, En cas de problème dans la procédure de
retrait, les candidats appelleront la hot line au 04 75 48 15 40, La
demande peut se faire par fax au 01 41 18 17 08 ou par mail à l'adresse
suivante : marchepub@ville-suresnes.fr, ou par porteur du lundi au
vendredi de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00 à Mairie de Suresnes
- Service Moyens Généraux, Bureau des Marchés - 7, rue du Mont Valérien,
92150 Suresnes. URL: http://www.ville-suresnes.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: Mairie de suresnes,
Envoi postal en lettre recommandée à Mairie de Suresnes service moyens
généraux- 2, rue carnot, remise par coursier contre récépissé à Mairie de
Suresnes - service moyens généraux - bureau des marchés - 3ème étage -
7/9, rue du Mont Valérien - de 9h00 à 12h00 puis de 14h00 à 17h00 du lundi
au vendredi, le dépôt dématérialisé se fait à partir du site
www.ville-suresnes.fr rubrique vie économique onglet dématérialisation des
marchés publics, 92150 Suresnes.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 36000000, 25000000,
33000000, 36500000, 17200000, 17000000.
Description: Manufactured goods, furniture, handicrafts,
special-purpose products and associated consumables.
Rubber, plastic and film products.
Medical and laboratory devices, optical and precision devices, watches and
clocks, pharmaceuticals and related medical consumables.
Games and toys; fairground amusements.
Textile articles.
Textiles and textile articles.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
27.6.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Suresnes, 2, rue
Carnot - BP 24, à l'attention de le Maire, F-92150 Suresnes. Tél. 01 41 18
19 20. E-mail: marchepub@ville-suresnes.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ville-suresnes.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Le dossier de
consultation doit être téléchargé à partir du site internet de la Ville (
www.ville-suresnes.fr, onglet "Vie économique" et "dématérialisation des
marchés publics"). Pour avoir accès aux pièces, le candidat doit
s'identifier, En cas de problème dans la procédure de retrait, les
candidats appelleront la hot line au 04 75 48 15 40, La demande peut se
faire par fax au 01 41 18 17 08 ou par mail à l'adresse suivante :
marchepub@ville-suresnes.fr, ou par porteur du lundi au vendredi de 9 h 00
à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00 à Mairie de Suresnes - Service Moyens
Généraux, Bureau des Marchés - 7, rue du Mont Valérien, 92150 Suresnes.
URL: http://www.ville-suresnes.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Mairie de suresnes, Envoi postal en lettre recommandée à Mairie
de Suresnes service moyens généraux- 2, rue carnot, remise par coursier
contre récépissé à Mairie de Suresnes - service moyens généraux - bureau
des marchés - 3ème étage - 7/9, rue du Mont Valérien - de 9h00 à 12h00
puis de 14h00 à 17h00 du lundi au vendredi, le dépôt dématérialisé se fait
à partir du site www.ville-suresnes.fr rubrique vie économique onglet
dématérialisation des marchés publics, 92150 Suresnes.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Services
généraux des administrations publiques.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de mobilier et autres biens (petit matériel de puériculture,
matériel d-hygiène, jeux et lingerie) pour l-ouverture d-une structure
petite enfance multi-accueil (120 enfants de moins de 3 ans).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Ville de Suresnes : 2 rue Carnot, 92150
Suresnes.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: La
présente consultation a pour objet l'acquisition de mobilier et autres
biens (petit matériel de puériculture, matériel d'hygiène, jeux et
lingerie) pour l'ouverture d'une structure petite enfance multi-accueil:
la Maison de la Petite Enfance.
C'est un établissement de 120 places environs, destiné à accueillir des
enfants de moins de 3 ans à la journée.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
36000000, 25000000, 17000000, 33000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 101 500 et 332 000 EUR.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Mobilier pour l-aménagement de l-espace repos
incluant lit, matelas, autres matériels associés et prestations associées
de type montage.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 25 000 et 60 000 EUR.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Mobilier pour l-aménagement des sections
d-enfants.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 60 000 et 200 000 EUR.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Petit matériel de puériculture.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 1 500 et 6 000 EUR.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériel d-hygiène et médical.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 1 000 et 6 000 EUR.
LOT N° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Jeux de manipulation.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 6 000 et 30 000 EUR.
LOT N° 6
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Jeux extérieurs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36500000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 5 000 et 20 000 EUR.
LOT N° 7
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Lingerie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
17200000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 3 000 et 10 000 EUR.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Les prix sont fermes pendant
la première année d-exécution du marché. Ils seront ajustables à chaque
date anniversaire du marché en fonction du nouveau catalogue, sur la base
des tarifs que le titulaire applique à l-ensemble de sa clientèle et sur
lequel sera appliqué la remise contractuelle.
L-évolution du prix résultant de l-appréciation de la référence
d-ajustement sera limitée à une augmentation de 5 % maximum.
Les paiements s'effectueront suivant les règles de la comptabilité
publique. Le mode de règlement choisi par la Ville est le virement
administratif. La Ville procèdera au mandatement des sommes dues dans le
respect de la réglementation en vigueur dans un délai maximum de 45 jours
à compter de la réception de la facture (article 98 du code des marchés
publics).le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein
droit et sans aucune formalité des intérêts moratoires au bénéfice du
titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires
courent à compter du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la
date de mise en paiement du principal incluse. Le taux applicable est
celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts
moratoires ont commencé à courir, augmenté de deux points, conformément
aux dispositions du décret français no 2002-232 du 21 février 2002.une
avance est accordée dans les conditions fixées aux articles 87 à 90 du
code des marchés publics sauf renoncement indiqué à l'acte d'engagement.le
marché sera financé par le budget de la Ville voire le cas échéant par le
recours à l'emprunt ou par des subventions.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Le marché sera attribué à une
entreprise unique ou à un groupement d'entreprises avec mandataire
désigné.un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un
groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de l'article
51.vi du code des marchés publics, la Ville interdit aux candidats de
présenter pour le présent marché ou un de ses lots plusieurs offres en
agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un
ou plusieurs groupements.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique de l-offre jugée sur les caractéristiques des articles
listées au bordereau de prix unitaire et de remise ainsi que les
conditions de garanties, Sav et délais de livraison indiqués dans les
conditions générales de vente dans le catalogue. Pondération: 60 %.
2. Prix. Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 27.6.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Avis intégral avec accès au dossier et au
guichet de dépôt : http://www.ville-suresnes.fr.
Durée du marché : 2 ans ferme à compter de la notification du marché.
Critères de sélection des candidatures.
Ou les documents équivalents suivants :
— Une attestation selon laquelle le candidat, personne physique ou morale
n'est pas en état de liquidation judiciaire et selon laquelle le candidat
personne physique n'a pas fait l'objet d'une faillite personnelle,
— Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant de la
régularité fiscale et sociale du candidat,
— Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des
jugements prononcés à cet effet,
— L'attestation sur l'honneur dûment datée et signée indiquant que le
candidat n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années, d'une
condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les
infractions visées aux articles L.324-9 ; L.324-10 ; L.341-6; L.125-1 et
L.125-3 du Code du Travail,
— Une attestation sur l'honneur dûment datée et signée indiquant que le
travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard
des articles L.143-3 et L.620-3 du Code du Travail,
— Le chiffre d'affaires disponible des trois dernières années, celui-ci
devant être en adéquation avec le montant du marché,
— Présentation des compétences et des moyens (tant humains que matériels)
ainsi que tout élément qui qualifie l'entreprise plus particulièrement
pour l'exécution de la prestation. Le niveau des moyens matériels et
humains du candidat doit correspondre à l'importance du marché et garantir
la bonne exécution de celui-ci, notamment .
1) Une liste de références dans le domaine de la consultation au cours des
trois dernières années,
2) Les qualifications ou certifications ou documents équivalents,;
— Une attestation sur l'honneur du respect des obligations d'emploi des
travailleurs handicapés,
— Le niveau des capacités professionnelles, techniques et financières du
candidat doit correspondre à l'importance du marché et garantir la bonne
exécution de celui-ci.
En cas de groupement d'entreprises, ces pièces sont à fournir pour chaque
membre du groupement.
Marché à bons de commande.
renseignements administratifs :
Service achats
tél : 0141181736 Fax : 0141181708
Mel : achats@ville-suresnes.fr.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
— DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses
co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr,
thème : marchés publics),
— DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché
:
— Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail,
— Attestations et certificats délivrés par les administrations et
organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses
obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de
candidat étranger,
— DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel
des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 avril 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011 Versailles.
E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. 01 39 20 54 00. Fax 01 39 20
54 87.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Avant la signature du contrat, les candidats
peuvent introduire un recours gracieux contre la décision de rejet de leur
candidature ou de leur offre, un recours en référé sur le fondement des
articles L. 551-1 ou L. 521-1 du code de justice administrative et/ou un
recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans
un délai de deux mois à compter de leur publication et jusqu-à la
signature du contrat sur le fondement de l-article R. 421-1 du code de
justice administrative.
Après la signature du contrat, et dans un délai de deux mois à compter de
la publication d-un avis d-attribution, les candidats peuvent introduire
un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de
certaines de ses clauses qui en sont divisibles.
Cet avis d-attribution sera publié sur le site de la Ville de Suresnes, à
l-adresse suivante :
http://www.ville-suresnes.fr.
Dans la rubrique " Vie Economique "- onglet " dématérialisation des
marchés publics ".
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 28.4.2008.

F-Suresnes: manufactured goods, furniture, handicrafts, special-purpose products and associated consumables

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

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