F-Toulon: shrubs

Country:

France

City/Locality:

TOYLON

Notice/Contract Number:

eu:114565-2008

Publication Date:

May 2, 2008

Buyer:

VILLE DE TOULON

Original Language:

French

Address:

VILLE DE TOULON
TOULON
France

Email:

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Notice Type: 2180
-
Contract award
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 85/2008
, #
114565-2008
Referenced Document Number: 298382-2007
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Contract awards
Type of Bid Required: Not applicable
Awarding Criteria: The most economic tender
Successful Bidder: NAME AND ADDRESS OF ECONOMIC OPERATOR TO WHOM THE CONTRACT HAS BEEN
AWARDED: Pépinières Jean Rey, La Pascalette D 559, F-83250 La Londe Les
Maures.
Sarl CHOLAT Pépinières, 875, chemin de la Cassine, F-73000 Chambéry.

Summary:
CONTRACT AWARD NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Ville de Toulon, hôtel de
Ville avenue de la République B.P. 1407, Contact: Service des marchés et
contrats publics, Attn: M. le sénateur-Maire, F-83056 Toulon. Tel. 04 94
36 33 50. E-mail: marchespublics@mairie-toulon.fr. Fax 04 94 36 31 22.
Internet address(es):
SECTION II: OBJECT OF THE CONTRACT
II.1) DESCRIPTION
II.1.5) Common procurement vocabulary (CPV): 02513000, 02520000,
02500000, 02510000.
Description: Shrubs.
Trees.
Tree-nursery products.
Plants.
II.2) TOTAL FINAL VALUE OF CONTRACT(S)
SECTION V: AWARD OF CONTRACT
CONTRACT NO: 1 - 2008 RL 036
V.3) NAME AND ADDRESS OF ECONOMIC OPERATOR TO WHOM THE CONTRACT HAS BEEN
AWARDED: Pépinières Jean Rey, La Pascalette D 559, F-83250 La Londe Les
Maures.
V.4) INFORMATION ON VALUE OF CONTRACT Initial estimated total value of
the contract:
Value: 105 372,94 EUR.
Including VAT. VAT rate (%) 5,5
Total final value of the contract:
Value: 95 302,49 EUR.
Including VAT. VAT rate (%) 5,5
If annual or monthly value: number of months: 48.
CONTRACT NO: 2 - 2008 RL 037
V.3) NAME AND ADDRESS OF ECONOMIC OPERATOR TO WHOM THE CONTRACT HAS BEEN
AWARDED: Sarl CHOLAT Pépinières, 875, chemin de la Cassine, F-73000
Chambéry.
V.4) INFORMATION ON VALUE OF CONTRACT Initial estimated total value of
the contract:
Value: 122 770,35 EUR.
Including VAT. VAT rate (%) 5,5
Total final value of the contract:
Value: 96 633,78 EUR.
Including VAT. VAT rate (%) 5,5
If annual or monthly value: number of months: 48.

Original Text:
AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Toulon, hôtel de
Ville avenue de la République B.P. 1407, Contact: Service des marchés et
contrats publics, à l'attention de M. le sénateur-Maire, F-83056 Toulon.
Tél. 04 94 36 33 50. E-mail: marchespublics@mairie-toulon.fr. Fax 04 94 36
31 22.
Adresse(s) internet:
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Le
pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs:
non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de végétaux en 2 lots pour l'année 2008 reconductible en 2009,
2010 et 2011.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de
prestation: Fournitures.
Achat.
Code NUTS FR825.
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des
acquisitions: La consultation porte sur la fourniture et livraison de
végétaux courants et de grands arbres feuillus caducs.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
02513000, 02520000, 02500000, 02510000.
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction
1. Le prix (8/20) 40 %
2. La valeur technique de l'offre appréciée sur la base du mémoire
technique visé à l'article 7.3 du règlement de la consultation (07/20) 35
%
3. Autre critère justifié par l'objet du marché : description des méthodes
culturales appréciée sur la base de la note technique visée à l'article
7.3 du règlement de la consultation (5/20) 25 %.
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: FOUvégétaux2008.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Avis de
marché
Numéro d’avis au JO: 2007 /S 245 - 298382 du 20.12.2007.
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: 1 - 2008 RL 036
INTITULÉ: La consultation porte sur la fourniture et livraison de végétaux
courants.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 26.2.2008.
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 06.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: Pépinières Jean Rey, La Pascalette D 559, F-83250 La Londe Les
Maures.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant
du marché:
Valeur: 105 372,94 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 95 302,49 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre de mois: 48.
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D’ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non.
MARCHÉ N°: 2 - 2008 RL 037
INTITULÉ: La consultation porte sur la fourniture et livraison de grands
arbres feuillus caducs.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 26.2.2008.
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 06.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: Sarl CHOLAT Pépinières, 875, chemin de la Cassine, F-73000
Chambéry.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant
du marché:
Valeur: 122 770,35 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 96 633,78 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre de mois: 48.
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D’ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.2) AUTRES INFORMATIONS: Marchés dits à bons de commande pour 12 mois
reconductible 3 fois 12 mois " Le dossier est consultable selon les
modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass
16/07/2007 no 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du
service des marchés et contrats publics (no 04 94 36 31 22) et sous
réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions
de l'article 80.III du CMP. " Les marchés ont été signés le : 21/04/2008
et notifiés LE 25/04/2008Annonce no343, B.O.A.M.P. 245 B du 20 décembre
2007.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 avril 2008.
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS:
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours: tribunal
administratif de Nice, 33, Bd Pilatte, 06359 Nice Cedex 4. Tél. 04 92 04
13 13. URL: http://www.justice.gouv.fr. Fax 04 93 55 78 31.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les
affaires générales CCIRAL, bd Peytral, 13282 Marseille Cedex. Tél. 04 91
15 63 74. Fax 04 91 15 61 90.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nice ou
serv ice des marchés - Mairie de Toulon, mêmes coordonnées visées
ci-dessus.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 29.4.2008.

F-Toulon: shrubs

Contract Award

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

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