F-Cherbourg-Octeville: construction work

Country:

France

City/Locality:

CHERBOURG-OCTEVILLE

Notice/Contract Number:

eu:106765-2008

Publication Date:

Apr 23, 2008

Deadline:

May 30, 2008

Buyer:

COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG

Original Language:

French

Address:

COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG
CHERBOURG-OCTEVILLE
France

Web Site:

http://www.cuc-cherbourg.fr

Notice Type: 1110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 79/2008
, #
106765-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Communauté urbaine de
Cherbourg, BP 808, Attn: Monsieur le Président de la communauté urbaine de
Cherbourg, F-50108 Cherbourg-Octeville Cedex. Tel. 02 33 08 26 00. E-mail:
marches@cuc-cherbourg.fr. Fax 02 33 93 82 04.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.cuc-cherbourg.fr.
Further information can be obtained at: Communauté urbaine de Cherbourg -
Direction du cycle de l'eau, BP 808, Contact: M. Danneville Guy ou Mme
Renouf Jocelyne, F-50108 Cherbourg-Octeville Cedex. Tel. 02 33 08 26 80.
Fax 02 33 08 27 16.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Communauté urbaine de Cherbourg - Direction du pôle opérations et services
techniques, BP 808, F-50108 Cherbourg-Octeville Cedex. Tel. 02 33 08 26
50. Fax 02 33 01 08 36.
Tenders or requests to participate must be sent to: Communauté urbaine de
Cherbourg - Direction du pôle opérations et services techniques, BP 808,
F-50108 Cherbourg-Octeville.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45000000, 45240000,
45112700.
Description: Construction work.
Construction work for water projects.
Landscaping work.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 30.5.2008 - 17:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
30.5.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Communauté urbaine de
Cherbourg, BP 808, à l'attention de Monsieur le Président de la communauté
urbaine de Cherbourg, F-50108 Cherbourg-Octeville Cedex. Tél. 02 33 08 26
00. E-mail: marches@cuc-cherbourg.fr. Fax 02 33 93 82 04.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cuc-cherbourg.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Communauté urbaine de Cherbourg - Direction du cycle de l'eau,
BP 808, Contact: M. Danneville Guy ou Mme Renouf Jocelyne, F-50108
Cherbourg-Octeville Cedex. Tél. 02 33 08 26 80. Fax 02 33 08 27 16.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Communauté
urbaine de Cherbourg - Direction du pôle opérations et services
techniques, BP 808, F-50108 Cherbourg-Octeville Cedex. Tél. 02 33 08 26
50. Fax 02 33 01 08 36.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Communauté urbaine de Cherbourg - Direction du pôle opérations
et services techniques, BP 808, F-50108 Cherbourg-Octeville.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Réalisation de cinq ouvrages de stockage des eaux pluviales.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Code NUTS: FR252.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Réalisation de cinq ouvrages de stockage des eaux pluviales Sous phase 1 -
Aménagement hydraulique sous phase 2 - Aménagement paysager Option sous
phase 2 : pour chaque ouvrage : fourniture et pose d'un paillage
biodégradable.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000, 45240000, 45112700.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 16 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 %.
Celle-ci peut être remplacée par une caution ou garantie à première
demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement : communauté
urbaine de Cherbourg. Avance forfaitaire accordée selon les modalités
définies dans le cahier des charges. Délai de paiement fixé à 45 jours.
Paiements effectués par acomptes mensuels. Marché à prix fermes
révisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement conjoint.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. La valeur technique des prestations, traduite par le mémoire technique
et le SOPAQ (le cas échéant). Pondération: 40.
2. Le prix des prestations. Pondération: 30.
3. Les performances en matière d'environnement au regard de la note
méthodologique sur la gestion des déchets de chantier et les dispositions
prévues pour la protection de l'environnement. Pondération: 10.
4. La propreté du chantier au regard des éléments contenus dans la note
méthodologique sur les dispositions prévues pour le maintien d'un niveau
de propreté convenable aux abords des chantiers. Pondération: 10.
5. Les délais de réalisation des travaux. Pondération: 10.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: DCE0804AO04.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 30.5.2008 - 17:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 30.5.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 3.6.2008 - 14:00.
Lieu: Place Napoléon à Cherbourg-Octeville.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: La communauté urbaine de Cherbourg accepte la
transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce
cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et
renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le
dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse
suivante https.//www.local-trust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les
documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements
mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient
; ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur
téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la
communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon
certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique
concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le
retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de
réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou
par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités
de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la
personne publique sont indiquées dans le règlement de consultation.
Justifications à produire : a) justifications administratives : - DC4
(lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses
co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr,
thème : marchés publics) - DC5 (déclaration du candidat, disponible à
l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics) -
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des
jugements prononcés à cet effet. b) justifications techniques et
professionnelles : Obligatoirement un mémoire de candidature qui sera
constitué, dans l'ordre indiqué, des éléments suivants : 1.
Qualifications, certifications, accréditations de l'entreprise et
justifications par un certificat professionnel. 2. Liste des références
pour des opérations similaires exécutées au cours des trois dernières
années, cette liste étant appuyée de certificats de capacité indiquant le
maître d'ouvrage, la nature des missions et des travaux. 3. L'entrepreneur
peut également fournir l'ensemble des documents officiels permettant de
juger si une démarche qualité est mise en place au sein de l'entreprise :
- certification ISO délivrée par un organisme accrédité, - label de
qualité, - tout autre document attestant une démarche qualité au sein de
l'entreprise. 4. Déclaration mentionnant l'outillage, le matériel et les
équipements techniques dont dispose l'entreprise pour l'autocontrôle de
ses chantiers. 5. Note sur les moyens humains et matériels de
l'entreprise. 6. En cas de groupement, le mandataire produira une note
méthodologique explicitant le fonctionnement de l'équipe proposée et le
rôle de chacun des membres de l'équipe. NB : tous les justificatifs
mentionnés seront obligatoirement joints et en cas de groupement, ils
devront figurer pour chaque société faisant partie du groupement.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché
: - pièces prévues aux articles R.324-4 ou R.324-7 du code du travail, DC7
ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des
certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics). Si les documents
fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils
doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à
l'original par un traducteur assermenté.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Caen, 3, rue Arthur Le Duc, F-14000 Caen. E-mail:
greffe.ta.caen@juradm.fr. Tél. 02 31 70 72 72. URL:
http://www.ta.caen.juradm.fr/ta/caen/indextacom.shtlm. Fax 02 31 52 42 17.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Communauté urbaine de Cherbourg -
Direction des affaires juridiques, 10, place Napoléon - BP 808, F-50108
Cherbourg-Octeville cedex. Tél. 02 33 08 26 00. URL:
http://www.cuc-cherbourg.fr. Fax 02 33 93 82 04.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 18.4.2008.

F-Cherbourg-Octeville: construction work

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Original Text

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