F-Brest Armées: fish, fishing products and other by-products of the fishing industry

Country:

France

City/Locality:

BREST ARMEES

Notice/Contract Number:

eu:104122-2008

Publication Date:

Apr 19, 2008

Deadline:

Jun 26, 2008

Buyer:

MINDEF/MARINE/DCCM/SVR BREST

Original Language:

French

Address:

MINDEF/MARINE/DCCM/SVR BREST
BREST ARMEES
France

Web Site:

http://achats.defense.gouv.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 77/2008
, #
104122-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): MINDEF/Marine/DCCM/SVR Brest,
Service Vivres-Restauration (S.V.R) de Brest boîte postale 32, Contact: M.
le chef du S.V.R. De Brest, F-29240 Brest Armées. E-mail:
servirem.brest.marches@dial.oleane.com. Fax 02 98 22 59 58.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: Service Vivres-Restauration, Boîte
postale 32, Contact: Bureau des Marchés, Attn: M. Corre Michel, 29240
Brest Armées. Tel. 02 98 14 19 67. E-mail:
servirem.brest.marches@dial.oleane.com. Fax 02 98 14 12 63.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Service Vivres-Restauration, Boîte postale 32, Contact: Bureau des
Marchés, 29240 Brest Armées. E-mail: servirem.brest.marches@dial.oleane.com
. Fax 02 98 14 12 63. URL: http://achats.defense.gouv.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: Service
Vivres-Restauration, Boîte postale 32, Contact: président de la Commision
d'appel d'offres, 29240 Brest Armées. URL: http://achats.defense.gouv.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 05000000, 05210000,
05230000.
Description: Fish, fishing products and other by-products of the
fishing industry.
Fresh crustaceans.
Shellfish.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 25.6.2008 - 15:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
26.6.2008 - 15:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: MINDEF/Marine/DCCM/SVR Brest,
Service Vivres-Restauration (S.V.R) de Brest boîte postale 32, Contact: M.
le chef du S.V.R. De Brest, F-29240 Brest Armées. E-mail:
servirem.brest.marches@dial.oleane.com. Fax 02 98 22 59 58.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Service Vivres-Restauration, Boîte postale 32, Contact: Bureau
des Marchés, à l'attention de M. Corre Michel, 29240 Brest Armées. Tél. 02
98 14 19 67. E-mail: servirem.brest.marches@dial.oleane.com. Fax 02 98 14
12 63.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Service
Vivres-Restauration, Boîte postale 32, Contact: Bureau des Marchés, 29240
Brest Armées. E-mail: servirem.brest.marches@dial.oleane.com. Fax 02 98 14
12 63. URL: http://achats.defense.gouv.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Service Vivres-Restauration, Boîte postale 32, Contact:
président de la Commision d'appel d'offres, 29240 Brest Armées. URL:
http://achats.defense.gouv.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère
ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales.
Défense.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de produits de la mer à l'état frais au profit de formations
militaires de la marine nationale de la région parisienne en six (6) lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Région parisienne (Paris-Houilles-Toussus Le
Noble-Dugny Le Bourget-Seine Port).
Code NUTS: FR10.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de produits de la mer à l'état frais au profit de formations
militaires de la marine nationale de la région parisienne en six (6) lots.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
05000000, 05210000, 05230000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Les marchés sont fractionnés sous la
forme de marchés à bons de commande ne comportant ni minimum ni maximum en
valeur et den quantité en application de l'article 77 du code des marchés
publics.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Fourniture de produits de la mer à l'état frais au profit de
l'etat Major de la Marine (emm royal) à Paris (75)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de produits de la mer à
l'état frais : marché à bons de commande ne comportant pas de minimum ni
de maximum en valeur ou en quantité.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
05000000, 05210000, 05230000.
LOT N° 2
INTITULÉ: Fourniture de produits de la mer à l'état frais qu profit du
Centre de la Marine de la Pépinière (Cmp) à Paris (75)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de produits de la mer à
l'état frais : marché à bons de commande ne comportant pas de minimum ni
de maximum en valeur ou en quantité.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
05000000, 05210000, 05230000.
LOT N° 3
INTITULÉ: Fourniture de produits de la mer à l'état frais au profit du
Centre du Commandant (Cc) Mille à Houilles (78)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de produits de la mer à
l'état frais : marché à bons de commande ne comportant pas de minimum ni
de maximum en valeur ou en quantité.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
05000000, 05210000, 05230000.
LOT N° 4
INTITULÉ: Fourniture de produits de la mer à l'état frais au profit de
l'etablissement de l'aéronautique Navale (Ean) de Toussus Le Noble (78)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de produits de la mer à
l'état frais : marché à bons de commande ne comportant pas de minimum ni
de maximum en valeur ou en quantité.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
05000000, 05210000, 05230000.
LOT N° 5
INTITULÉ: Fourniture de produits de la mer à l'état frais au profit de
l'etablissement de l'aéronautique Navale (Ean) de Dugny Le Bourget (93)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de produits de la mer à
l'état frais : marché à bons de commande ne comportant pas de minimum ni
de maximum en valeur ou en quantité.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
05000000, 05210000, 05230000.
LOT N° 6
INTITULÉ: Fourniture de produits de la mer à l'état frais au profit du
Centre de Transmissions de la Marine (Ctm) de Sainte Assise à Seine Port
(77)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de produits de la mer à
l'état frais : marché à bons de commande ne comportant pas de minimum ni
de maximum en valeur ou en quantité.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
05000000, 05210000, 05230000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Le titulaire est dispensé de
constituer une garantie financière.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le paiement des factures
s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les
conditions prévues à l'article 8 du C.C.A.G/F.C.S ; en l'occurrence sur
crédits budgétaires avec virement par mandat administratif à quarante-cinq
(45) jours maximum.
L'Imputation budégtaire des présents marchés est la suivante:
Budget Opérationnel de Programme: 17821c.
Opération Budgétaire Individualisée: 352 814 (Fonctionnement courant et
soutien général - ceclant).
Le comptable responsable de l'assignation des paiements sera le trésorier
payeur général du Finistère (4 square Marc Sangnier - b.P. 871 - 29279
Brest Cedex).
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les entreprises peuvent présenter leur
candidature ou leur offre sous forme d'une entreprise individuelle ou sous
forme de groupement.
Il est à noter que le passage d'une forme de groupement à une autre ne
peut être exigé pour la présentation de l'offre mais le groupement sera
contraint d'assurer cette transformation lorsque les marchés leur seront
attribués. En effet, le S.V.R de Brest imposera aux attributaires des
présents marchés, sous groupement, la forme du groupement solidaire
(article 51-vi du code des marchés publics).
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: 1- la lettre de candidature (imprimé DC 4 en vigueur),
2- la déclaration du candidat (imprimé Dc5 en vigueur),
3- une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en
redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1) Une
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les fournitures objet des différents lots du présent
appel d'offres ouvert réalisés au cours des trois (3) derniers exercices
disponibles.
2) la présentation d'une liste des principales fournitures livrées au
cours des trois (3) dernières années, indiquant notamment la nature des
fournitures livrées, le montant, la date et le nom du destinataire public
ou privé. Les prestations seront prouvées par des attestations du
destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
(candidat).
Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : ces documents permettront
au pouvoir adjudicateur des marchés de vérifier que le candidat respecte
les niveaux de capacité minimums proportionnés à l'objet du présent appel
d'offres ouvert.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration
indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du
personnel d'encadrement pour chacune des trois (3) dernières années.
Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : ces documents permettront
au pouvoir adjudicateur des marchés de vérifier que le candidat respecte
les niveaux de capacité minimums proportionnés à l'objet du présent appel
d'offres ouvert.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. prix, 45 % du choix. Pondération: 4,5.
2. valeur technique, 35 % du choix. Pondération: 3,5.
3. qualité, 20 % du choix. Pondération: 2.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008-01-009.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 25.6.2008 - 15:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 26.6.2008 - 15:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Lieu: s.v.r. De Brest.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Si les documents fournis par le candidat ne
sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une
traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur
assermenté.
La durée initiale des présents marchés, c'est-à-dire leur durée de
validité avant toute reconduction est de douze (12) mois et prend effet à
la date de notification de chaque marché.
Les présents marchés pourront être reconduits, après un préavis de deux
(2) mois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur des marchés au
maximum deux (2) fois.
La durée globale de validité de chaque marché, c'est-à-dire la période
pendant laquelle il peut être exécuté par le titulaire des bons de
commande, est de trois (3) ans maximums à compter de la date de
notification.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Les plis contenant la candidature et l'offre relatifs aux présents marchés
seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine
la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité
(ex : lettre recommandée avec accusé de réception).
Le candidat doit remettre un dossier comprenant trois (3) enveloppes au
total :
— une enveloppe extérieure qui doit en contenir deux (2) autres,
— les enveloppes intérieures no1 (dossier de candidature) et no2 (offre
chiffrée).
Par ailleurs, au titre de la matérialisation des procédures d'appel
d'offres, le soumissionnaire peut transmettre son pli (dossier de
candidature + dossier de l'offre) par voie électronique sur le site :
http://www.achats.defense.gouv.fr.
À la condition de s'être préalablement inscrit sur ce portail en qualité
de fournisseur de la défense.
Le pli peut également être remis au service contre récépissé,
exclusivement aux horaires suivants :
— du lundi au vendredi de 9h00 à 11h00 et de 14h00 à 16h00.
Le Service Vivres - restauration étant situé dans une enceinte militaire,
toute personne désirant déposer son pli devra prévenir le bureau des
Marchés, au 02.98.14.19.67 ou au 02.98.22.50.35, impérativement 72 heures
à l'avance de sa venue pour pouvoir lui établir une demande préalable de
laissez passer.
Une fois parvenu, le dossier de candidature et de l'offre ne peuvent être
retirés et restent la propriété de l'administration.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 avril 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Rennes, 3 contour de la Motte, 35000 Rennes. Tél. 02 23
21 28 28. Fax 02 99 63 56 84.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de
Rennes, 3 contour de la Motte, 35000 Rennes. Tél. 02 23 21 28 28. Fax 02
99 63 56 84.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 16.4.2008.

F-Brest Armées: fish, fishing products and other by-products of the fishing industry

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Original Text

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