F-Marseille: motor vehicles, trailers and vehicle parts

Country:

France

City/Locality:

MASSALIA

Notice/Contract Number:

eu:101889-2008

Publication Date:

Apr 18, 2008

Buyer:

COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE

Original Language:

French

Address:

COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE
MARSEILLE
France

Web Site:

www.marseille-provence.com

34000000 - Motor vehicles, trailers and vehicle parts

Notice Type: 2180
-
Contract award
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 76/2008
, #
101889-2008
Referenced Document Number: 181465-2007
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Contract awards
Type of Bid Required: Not applicable
Awarding Criteria: The most economic tender
Successful Bidder: NAME AND ADDRESS OF ECONOMIC OPERATOR TO WHOM THE CONTRACT HAS BEEN
AWARDED: Infructueux.
Renault Trucks Marseille, bp 402, 13312 Marseille Cedex 14.

Summary:
CONTRACT AWARD NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Communauté Urbaine Marseille
Provence Métropole, Les Docks Atrium 10.7 10 place de la joliette BP
48014, Attn: Monsieur Le Vice Président Bernard Jacquier par délégation,
F-13567 Marseille cedex 2. Tel. 04 91 99 99 00. Fax 04 91 99 71 96.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: www.marseille-provence.com.
SECTION II: OBJECT OF THE CONTRACT
II.1) DESCRIPTION
II.1.5) Common procurement vocabulary (CPV): 34000000.
Description: Motor vehicles, trailers and vehicle parts.
SECTION V: AWARD OF CONTRACT
CONTRACT NO: lot 1
V.3) NAME AND ADDRESS OF ECONOMIC OPERATOR TO WHOM THE CONTRACT HAS BEEN
AWARDED: Infructueux.
V.4) INFORMATION ON VALUE OF CONTRACT Initial estimated total value of
the contract:
Value: 105 000 EUR.
Excluding VAT.
Total final value of the contract: Excluding VAT.
CONTRACT NO: 08/021
V.3) NAME AND ADDRESS OF ECONOMIC OPERATOR TO WHOM THE CONTRACT HAS BEEN
AWARDED: Renault Trucks Marseille, bp 402, 13312 Marseille Cedex 14.
V.4) INFORMATION ON VALUE OF CONTRACT Initial estimated total value of
the contract:
Value: 85 000 EUR.
Excluding VAT.
Total final value of the contract:
Value: 69 900 EUR.
Excluding VAT.

Original Text:
AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Communauté Urbaine Marseille
Provence Métropole, Les Docks Atrium 10.7 10 place de la joliette BP
48014, à l'attention de Monsieur Le Vice Président Bernard Jacquier par
délégation, F-13567 Marseille cedex 2. Tél. 04 91 99 99 00. Fax 04 91 99
71 96.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.marseille-provence.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de camions divers pour la Communauté Urbaine MPM.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de
prestation: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Communauté Urbaine MPM 13000 Marseille
Code NUTS FR824.
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des
acquisitions: Acquisition de camions divers pour la Communauté Urbaine MPM
Lot 1 : remorqueur. Lot 2 : camion plateau.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34000000.
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction
1. Prix. Pondération: 50.
2. Valeur technique. Pondération: 30.
3. Delai de livraison. Pondération: 20.
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: AAPC 2007/113.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Avis de
marché
Numéro d’avis au JO: 2007/S 146-181465 du 1.8.2007.
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: lot 1
INTITULÉ: Acquisition d'un remorqueur.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 14.3.2008.
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 1.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: Infructueux.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant
du marché:
Valeur: 105 000 EUR.
Hors TVA.
Valeur totale finale du marché: Hors TVA.
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D’ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non.
MARCHÉ N°: 08/021
INTITULÉ: Acquisition d'un camion plateau.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 14.3.2008.
V.2) NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 1.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: Renault Trucks Marseille, bp 402, 13312 Marseille Cedex 14.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant
du marché:
Valeur: 85 000 EUR.
Hors TVA.
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 69 900 EUR.
Hors TVA.
V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D’ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.2) AUTRES INFORMATIONS: Modalités de consultation du marché : Le
marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la
loi, à l'adresse suivante : Communauté Urbaine Marseille Provence
Métropole Direction des Affaires Juridiques, Service des Marchés Les Docks
- Atrium 10.7, B.P. 48014, 13567 Marseille Cedex 02 Tél. : 0491997490 -
télécopieur : 0491997196 du Lundi au Vendredi (sauf jours fériés), aux
heures suivantes : de 9 heures à 12h30 et de 13h30 à 16h30 sur rendez
vous. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre
recommandée avec avis de réception ou par télécopieur à l'adresse indiquée
ci-dessus. ------------ Médiation: -Mission de conciliation : Tribunal
administratif Marseille peut exercer une mission de conciliation
conformément à l'article L.211-4 code justice administrative - pour les
différents liés exclusivement à l'exécution du marché : comité consultatif
interrégional de règlement amiable conformément à l'article 127 du code
des marchés publics : préfecture de région bd Paul Peytral 13282 Marseille
Cedex 20 Tel : 0491156374 Adresse internet : http://www.paca.pref.gouv.fr.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : .- recours
pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la
notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. -
tout concurrent évincé de la conclusion du contrat est recevable à former
devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant
la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont
divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours
doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des
travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de
l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités
de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A
partir de la conclusion du contrat, tout concurrent évincé auquel ce
recours est ouvert n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès
de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.(ce 16 juillet
2007 Société Tropic travaux signalisation). avis au boamp n° 146 du
01/08/2007.
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS:
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 06.
Tél. 04 91 13 48 30. Fax 04 91 81 13 87.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
GREFFE, 22-24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 06. Tél. 04 91 13 48 30.
Fax 04 91 81 13 87.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 15.4.2008.

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